Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1675 - Règlement sur des travaux d’aménagement d’un terrain de soccer à surface synthétique et de terrains de soccer à surface naturelle au parc Victoria de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés