Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1858 - Règlement modifiant le Règlement sur le programme d’intervention et de revitalisation des bâtiments patrimoniaux relativement à l’auberge Hugh‑Glover située dans l’Arrondissement de Sainte‑Foy‑Sillery‑Cap‑Rouge

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