Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1938 - Règlement sur des travaux d’aménagement de jeux d’eau au parc Raymond-de Rosa et à l’îlot piscine Sylvie-Bernier de l’Arrondissement de Sainte-Foy-Sillery-Cap-Rouge et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

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