Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 2086 - Règlement sur des travaux de réfection du terrain de soccer à surface naturelle du parc Réal‑Cloutier situé dans l’Arrondissement de La Haute‑Saint‑Charles et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

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