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R.V.Q. 2195
- Règlement sur la circulation sur le Campus de l’Université Laval
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
1
DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
1
Le présent règlement...
2
Dans le présent...
II
NORMES DE CIRCULATION APPUYÉES PAR UNE SIGNALISATION
I
LIMITES DE VITESSE
3
Une limite de...
II
ARRÊTS OBLIGATOIRES
4
L’obligation d’effectuer un...
III
CÉDER LE PASSAGE
5
L’obligation de céder...
IV
MANOEUVRES OBLIGATOIRES OU INTERDITES À L’APPROCHE D’UNE INTERSECTION
6
L’interdiction ou l’obligation...
V
INTERDICTION D’EFFECTUER UN DEMI-TOUR
7
L’interdiction d’effectuer un...
VI
INTERDICTION D’EFFECTUER UN VIRAGE À DROITE AU FEU ROUGE
8
L’interdiction d’effectuer un...
VII
PASSAGES POUR PIÉTONS
9
L’aménagement d’un passage...
VIII
VOIES RÉSERVÉES AUX AUTOBUS URBAINS
10
Les voies de...
11
Malgré l’article 10,...
IX
FEUX DE CIRCULATION
12
L’installation de feux...
III
NORMES DE CIRCULATION
I
RESPECT DE LA SIGNALISATION
13
Toute personne est...
14
Lorsque la circulation...
15
Quiconque, sauf le...
II
RÈGLES RELATIVES À L’UTILISATION DES VOIES
16
Sur une chaussée...
17
Sur une chaussée...
18
Sur une chaussée...
19
Malgré l'article 18,...
20
Sur une rue...
21
Le conducteur d'un...
22
Le conducteur d’un...
III
RÈGLES RELATIVES À LA VITESSE ET À LA DISTANCE ENTRE LES VÉHICULES
23
Sauf si une...
24
Le conducteur d'un...
25
Sauf en cas...
26
Le conducteur d'un...
27
Le conducteur d’un...
IV
RÈGLES RELATIVES AU DÉPASSEMENT
28
Le conducteur d'un...
29
Sur une chaussée...
30
Le conducteur d'un...
31
Le conducteur d'un...
32
Le conducteur d'un...
33
Le conducteur d'un...
34
Nul ne peut...
35
Nul ne peut...
36
En aucun cas,...
37
Nul ne peut...
38
Le conducteur d’un...
V
RÈGLES RELATIVES AU VIRAGE
39
Le conducteur d'un...
40
Le conducteur d'un...
41
Le conducteur d'un...
42
Sur une chaussée...
43
Sur une chaussée...
44
Sur une chaussée...
45
Sur une chaussée...
46
Sur une chaussée...
47
Sur une chaussée...
48
Sur une chaussée...
49
Le conducteur d'un...
VI
RÈGLES RELATIVES AUX SIGNAUX DE CIRCULATION
50
À moins d'une...
51
Malgré l'article 50...
52
À moins d'une...
53
À moins d'une...
54
À moins d'une...
55
À moins d'une...
56
À moins d'une...
57
Même si un...
58
Lorsqu'un feu de...
59
Le conducteur d'un...
60
À une intersection...
61
À une intersection...
62
Le conducteur d'un...
63
Le conducteur d'un...
VII
RÈGLES RELATIVES AU SIGNALEMENT DES MANOEUVRES
64
Le conducteur d'un...
65
Le conducteur d'un...
66
Le conducteur d'un...
67
Dans les cas...
68
Le conducteur d'un...
69
Nul ne peut...
70
Le conducteur d'un...
71
Le conducteur d'un...
72
Le conducteur d'un...
VIII
RÈGLES RELATIVES À L’IMMOBILISATION DES VÉHICULES
73
Sauf en cas...
74
Quiconque contrevient à...
IX
RÈGLES RELATIVES À LA CEINTURE DE SÉCURITÉ
75
Nul ne peut...
76
Toute personne, sauf...
77
Nul ne peut...
78
Quiconque contrevient à...
X
DISPOSITIONS DIVERSES
79
À moins d'une...
80
Le conducteur d’un...
81
Le conducteur d’un...
82
Le conducteur d'un...
83
Le conducteur d'un...
84
Le conducteur d'un...
85
Le conducteur d'un...
86
À une intersection...
87
Lorsqu'un piéton s'engage...
88
Le conducteur d'un...
89
Malgré l’interdiction prévue...
90
Nul ne peut...
91
Le conducteur d’un...
92
Le conducteur d'un...
93
Le conducteur d'un...
94
Nul ne peut...
95
Nul ne peut...
96
Nul ne peut...
97
Nul ne peut...
98
Nul ne peut...
99
Le conducteur d'un...
100
Nul ne peut,...
101
Le conducteur d'un...
102
Nul ne peut...
103
Sauf dans les...
104
Une personne ne...
105
Le conducteur d'un...
106
Nul ne peut...
107
Nul ne peut...
108
Nul ne peut...
109
Le conducteur d’un...
XI
RÈGLES RELATIVES AUX PIÉTONS
110
Lorsque des feux...
111
Lorsqu'il n'y a...
112
À un passage...
113
Lorsqu'il n'y a...
114
Un piéton ne...
115
Un piéton ne...
116
Lorsqu'il y a...
117
Un piéton ne...
118
Lorsqu'un trottoir borde...
119
Lorsqu’aucun trottoir ne...
120
Quiconque contrevient à...
XII
RÈGLES RELATIVES AUX MOTOCYCLETTES, CYCLOMOTEURS ET BICYCLETTES
121
Le conducteur d'une...
122
Nul ne peut...
123
Le conducteur d'une...
124
Le passager d'une...
125
Le conducteur d'une...
126
Les conducteurs de...
127
Toute personne prenant...
128
Le conducteur d'une...
129
Les conducteurs de...
130
Le conducteur d'une...
131
Le conducteur d'une...
132
Nul ne peut...
133
Le conducteur d'une...
134
Le conducteur d'une...
135
Nul ne peut...
136
Nul ne peut...
137
Quiconque contrevient à...
IV
DISPOSITIONS FINALES
138
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 3)
limites de vitesse
ANNEXE II
(article 4)
ARRÊT OBLIGATOIRE
ANNEXE III
(article 5)
CÉDER LE PASSAGE
ANNEXE IV
(article 6)
manoeuvres obligatoires ou interdites à l’approche d’une intersection
ANNEXE V
(article 7)
interdiction d’effectuer un demi-tour
ANNEXE VI
(article 8)
Interdiction d’effectuer un virage à droite au feu rouge
ANNEXE VII
(article 9)
passages pour piétons
ANNEXE VIII
(article 10)
voies réservées aux autobus urbains incluant les véhicules de transport adapté stac
ANNEXE IX
(article 12)
feux de circulation
0
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