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R.V.Q. 2978
- Règlement sur les branchements privés d’eau potable et d’égout et la gestion des eaux pluviales
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
DÉFINITIONS
1
Dans ce règlement,...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Ce règlement régit...
3
À moins d’indication...
III
NORMES COMMUNES À DIVERS BRANCHEMENTS
4
Chaque lot à...
5
Les travaux d’excavation...
6
Une vérification de...
7
Tous les travaux...
8
Seule la ville...
9
Lors de l’installation...
10
Tout branchement ou...
11
Dans une même...
12
Un branchement doit...
13
La granulométrie, les...
14
Le recouvrement d’un...
15
Les branchements privés...
16
Quiconque procède à...
IV
BRANCHEMENT D’EAU POTABLE
17
Tout bâtiment doit...
18
Le réseau de...
19
Lors de la...
20
La ville ne...
21
Lorsqu’un lot est...
22
Le propriétaire doit...
23
L’installation, le remplacement...
24
Il est interdit...
25
Le diamètre d’un...
26
Un branchement privé...
27
Un branchement privé...
V
BRANCHEMENTS D’ÉGOUT
I
NORMES COMMUNES À TOUS LES BRANCHEMENTS D’ÉGOUT
28
Les coudes utilisés...
29
Lorsqu’un lot est...
30
L’installation, le remplacement...
31
L’adaptateur utilisé pour...
32
Un tuyau et...
II
BRANCHEMENT D’ÉGOUT PLUVIAL
33
Il est interdit...
34
Seules les eaux...
35
Un branchement privé...
36
Sous réserve de...
37
Un drain de...
38
Le raccordement du...
39
Sous réserve de...
40
Sous réserve de...
41
Le diamètre d’un...
III
BRANCHEMENT D’ÉGOUT SANITAIRE
42
Un branchement d’égout...
43
À défaut de...
44
Le collecteur d’égout...
45
Le diamètre d’un...
IV
PROTECTION CONTRE LES REFOULEMENTS
46
Tout bâtiment doit...
47
Aucun collecteur d’égout...
48
Un clapet antiretour...
49
Le raccordement d'une...
V
REGARD D’ÉGOUT
50
Un regard d’égout...
51
Un regard d’égout...
52
Un regard d’égout...
53
Un regard d’égout...
54
Lorsqu’un lot est...
55
Un bassin de...
VI
GESTION DES EAUX PLUVIALES SUR CERTAINS TERRAINS
56
Un système de...
57
Le débit d’eau...
58
Le volume d’eau...
59
Si la méthode...
60
Un aménagement visé...
VII
PERMIS
61
Sauf si les...
62
Les fonctionnaires désignés...
63
Toute demande de...
64
Lorsqu’aux termes de...
65
Lors de travaux...
VIII
ATTESTATION DE CONFORMITÉ ET SUIVI DE TRAVAUX
66
Dès que les...
67
À la suite...
IX
INSPECTION
68
La ville peut...
69
Dans l’exercice de...
X
INFRACTIONS ET PEINES
70
Nul ne peut...
71
Quiconque contrevient, permet...
72
Si une infraction...
XI
DISPOSITIONS MODIFICATIVES
73
L’article 10.2 du...
74
L’article 12 du...
75
L’intitulé du Chapitre...
76
L’article 27 de...
77
Le Règlement sur...
XII
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES
78
Le présent règlement...
79
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 58)
COURBES INTENSITÉ-DURÉE-FRÉQUENCE
0
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