Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableaux des modifications
Guide d'utilisation
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative
R.V.Q. V.Q. VQC-15
- Règlement sur les cyclo-pousse
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Le présent règlement...
III
CYCLO-POUSSE - PERMIS
3
Le requérant ou...
4
Le coût du...
5
Le détenteur du...
6
La direction peut...
IV
UTILISATION D’UN CYCLO-POUSSE - PERMIS
7
Une personne qui...
8
Sauf si le...
9
Lorsqu'il présente sa...
10
Lorsque le nombre...
11
Pour procéder au...
12
Le coût du...
13
Le nombre de...
14
Un permis d'exploitation...
15
Lorsqu'elle émet un...
16
Lors de toute...
17
Suite à la...
18
Dès qu'elle constate...
V
CYCLISTE - PERMIS
19
Toute personne qui...
20
La période de...
21
La direction émet...
22
Lorsqu'elle émet un...
23
Le permis d'un...
24
Malgré les dispositions...
25
Le permis d'un...
26
Malgré les dispositions...
27
Un détenteur de...
VI
POSTE D’EMBARQUEMENT - STATIONNEMENT
28
Nul ne peut...
29
Nul ne peut...
30
Nul ne peut...
VII
CIRCUITS ET HORAIRES
31
Tout circuit que...
32
Lorsque des travaux...
33
Il est interdit...
34
Aucun départ pour...
35
La durée minimale...
VIII
TARIFICATION
36
Le tarif maximal...
IX
CYCLISTES - OBLIGATIONS
37
Lorsqu'il est dans...
38
Il est interdit...
39
Un cycliste doit...
40
Un cycliste ne...
41
Un cycliste ne...
42
Un cycliste ne...
43
Un cycliste doit...
44
Tout cycliste est...
45
Il est interdit...
46
Il est interdit...
47
Lorsqu'il est dans...
X
SOLLICITATION
48
Un détenteur de...
49
Un détenteur de...
XI
INCONDUITE ET FLÂNERIE
50
Nul ne doit...
51
Nul ne peut...
XII
TRANSPORTEUR VENANT DE L’EXTÉRIEUR
52
Nul ne peut...
XIII
POUVOIRS DU COMITÉ EXÉCUTIF - ORDONNANCE
53
Le Comité exécutif...
XIV
PÉNALITÉS
54
Quiconque contrevient aux...
XV
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
55
Pour l'année 1998,...
56
Le présent règlement...
0
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.1.4.2
