- I DÉFINITIONS
- II DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- III CLASSIFICATION DES USAGES
- IV USAGES OU CONSTRUCTIONS TEMPORAIRES OU SAISONNIERS
- V USAGES ACCESSOIRES OU USAGES ASSOCIÉS
- I DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- II USAGES ACCESSOIRES
- III ENTREPOSAGE ASSOCIÉ À DIVERS USAGES
- IV USAGES ASSOCIÉS
- 1 Dispositions générales
- 2 Transmission ou réception d’ondes associée à tous les usages
- 2.1 Culture agricole associée à tous les usages
- 2.2 Service de garde éducatif à l’enfance associé à tous les usages
- 3 Usage associé à un logement
- 4 Location de chambre ou de pension associée à un logement
- 5 Location de chambre à une clientèle de passage associée à un logement
- 5.1 Hébergement touristique collaboratif associé à un logement
- 6 Famille ou résidence d’accueil associée à un logement
- 7 Service de garde en milieu familial associé à un logement Abrogée : 2023, R.V.Q. 3137, a. 5.
- 8 Logement supplémentaire associé à un logement
- 9 Salle d’exposition associée à un usage du groupe H1 logement
- 10 Salle de spectacle associée à un usage du groupe H1 logement
- 11 Salle d’exposition associée à un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires
- 12 Salle de spectacle associée à un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires
- 13 Commerce de détail et services associé à certains usages de la classe Habitation
- 14 Fabrication et service de repas associés à un usage du groupe H1 logement
- 15 Écurie associée à un usage du groupe H1 logement
- 16 Chenil associé à un usage du groupe H1 logement
- 17 Bâtiment de basse-cour associé à un usage du groupe H1 logement
- 18 Usage du groupe C10 établissement d’hébergement touristique général associé à un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires
- 18.1 Unité de soins médicaux associée à un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires
- 19 Usage du groupe H1 logement associé à certains usages
- 20 Appareils de jeux associés à certains usages commerciaux
- 20.1 Aire de stationnement commerciale associée à un usage de la classe Habitation
- 21 Aire de stationnement commerciale associée à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation
- 21.1 Aire de stationnement commerciale destinée à l’autopartage associée à tous les usages
- 21.2 Aire de stationnement relative à un service de transport visé par la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ, c. S-30.01) associée à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation
- 22 Usage associé aux usages du groupe C1 services administratifs
- 23 Stationnement ou entreposage de véhicules automobiles associé à un service de location de véhicules automobiles
- 24 Restaurant associé à un usage du groupe C2 vente au détail et services
- 25 Vente de propane associée à un usage du groupe C2 vente au détail et services
- 26 Aire de préparation d’aliments associée à un magasin d’alimentation
- 27 Vente au détail associée à un usage du groupe C3 lieu de rassemblement
- 28 Restaurant associé à un usage du groupe C3 lieu de rassemblement
- 29 Bar associé à un usage du groupe C3 lieu de rassemblement
- 29.1 Bar sur un café-terrasse associé à un centre de congrès, à un centre de foires ou à un théâtre
- 30 Salle de réception associée à une salle de spectacle
- 31 Studio d’enregistrement associé à une salle de spectacle
- 32 Usage du groupe C4 salle de jeux mécaniques ou électroniques associé à un usage du groupe C3 lieu de rassemblement
- 33 Restaurant associé à un usage de la classe Commerce d’hébergement touristique
- 34 Bar associé à un usage du groupe C10 établissement d’hébergement touristique général
- 35 Bar associé à un restaurant
- 36 Présentation d’un spectacle ou d’une animation sans amplification associée à un restaurant ou à un débit d’alcool
- 37 Spectacle ou présentation visuelle associé à un restaurant ou à un débit d’alcool
- 38 Piste de danse associée à un restaurant ou à un débit d’alcool
- 38.1 Fabrication de bière associée à un débit d’alcool
- 39 Bar sur un café-terrasse associé à un restaurant
- 40 Lave-auto associé à un usage du groupe C31 poste de carburant ou du groupe C36 atelier de réparation
- 40.1 Lave-auto associé à un stationnement souterrain
- 41 Usage du groupe C36 atelier de réparation associé à un usage du groupe C31 poste de carburant
- 42 Usage du groupe C31 poste de carburant associé à un établissement de vente au détail
- 43 Usage du groupe C36 atelier de réparation associé à un usage du groupe C32 vente ou location de petits véhicules, du groupe C33 vente ou location de véhicules légers ou du groupe C34 vente ou location d’autres véhicules
- 44 Atelier de réparation, d’entretien ou de modification de véhicules automobiles associé à un établissement de vente au détail
- 45 Restaurant associé à un usage du groupe C36 atelier de réparation
- 46 Vente au détail associée à un usage du groupe C40 générateur d’entreposage
- 47 Culture, exposition et vente de végétaux associées à un usage du groupe C41 centre de jardinage
- 48 Restaurant ou bar associé à un usage de la classe Publique
- 49 Usage du groupe C1 services administratifs associé à un usage de la classe Publique
- 50 Usage associé à un musée ou à un centre d’interprétation
- 51 Usage associé à un salon funéraire ou à un usage du groupe P2 équipement religieux
- 52 Restaurant ou restaurant sur un café-terrasse associé à un usage de la classe Publique
- 52.1 Atelier d’artiste associé à un usage du groupe P1 équipement culturel et patrimonial
- 53 Usage associé à un usage du groupe P3 établissement d’éducation et de formation ou du groupe P4 établissement d’éducation post-secondaire
- 54 Salle de spectacle associée à un usage du groupe P3 établissement d’éducation et de formation ou du groupe P4 établissement d’éducation post-secondaire
- 55 Salle de réception associée à une école de danse
- 56 Restaurant associé à un usage du groupe P3 établissement d’éducation et de formation ou du groupe P4 établissement d’éducation post-secondaire
- 57 Usage associé à un usage du groupe P6 établissement de santé avec hébergement ou du groupe P7 établissement majeur de santé
- 58 Buanderie associée à un usage du groupe P6 établissement de santé avec hébergement ou du groupe P7 établissement majeur de santé
- 59 Vente de produits artistiques associée à un atelier d’artiste
- 60 Logement associé à un atelier d’artiste
- 61 Aire de dégustation ou comptoir de vente associé à une entreprise de fabrication d’aliments
- 62 Usages associés à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation
- 63 Restaurant associé à un usage de la classe Commerce à incidence élevée ou de la classe Industrie
- 63.1 Serre de culture maraîchère associée à un usage de la classe Commerce à incidence élevée ou de la classe Industrie
- 63.2 Production en serre de végétaux associée à un établissement industriel dont l’activité principale est la fabrication de produits pharmaceutiques et de médicaments
- 63.3 Usage du groupe A1 culture sans élevage associé à un usage de la classe Commerce de consommation et de services, Commerce à incidence élevée, Industrie ou Publique Abrogée : 2022, R.V.Q. 3056, a. 6.
- 64 Vente au détail associée à un établissement industriel relié à la fabrication de vêtements
- 65 Vente au détail associée à un usage de la classe Industrie
- 65.1 Centre d’entreposage et de distribution associé à un usage du groupe I1 industrie de haute technologie
- 66 Usage du groupe C1 services administratifs associé à un usage du groupe I1 industrie de haute technologie
- 66.1 Usage du groupe C1 services administratifs associé à un usage de la classe Industrie
- 66.2 Récupération, recyclage, entreposage ou transformation de résidus de béton, d’enrobés bitumineux ou de briques associé à un usage du groupe I5 industrie extractive
- 66.3 Unité mobile de restauration associée à un usage des groupes R1 parc, R2 équipement récréatif extérieur de proximité ou R3 équipement récréatif extérieur régional
- 67 Restaurant associé à un usage du groupe R2 équipement récréatif extérieur de proximité
- 68 Restaurant associé à un usage du groupe R3 équipement récréatif extérieur régional
- 68.1 Bar sur café-terrasse associé à un usage du groupe R3 équipement récréatif extérieur régional
- 68.2 Bar associé à un stade
- 69 Usage associé à un usage du groupe R4 espace de conservation naturelle
- 70 Débit d’alcool associé à un terrain de sport
- 71 Restaurant ou bar associé à un golf
- 72 Vente au détail d’articles de sport associée à un golf
- 72.1 Bâtiment de service pour véhicules hors route associé à un usage de la classe Récréation extérieure
- 73 Usage associé à un usage de la classe Agriculture
- 73.1 Vente de produits agricoles associée à tous les usages, dans une zone où sont autorisés des usages de la classe Agriculture
- 74 Centre de location d’articles de sport associé à un équipement sportif d’activités hivernales
- 75 Chalet associé à un équipement sportif d’activités hivernales
- 76 Vente au détail de biens ou de services reliés à l’équitation associée à un centre équestre
- 77 Centre d’éducation et d’entraînement canin associé à une fourrière pour animaux domestiques
- VI USAGES CONDITIONNELS
- VII USAGES CONTINGENTÉS
- VIII EXPLOITATION AGRICOLE
- IX LOTISSEMENT
- X IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL
- XI CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENTS ACCESSOIRES
- XII STATIONNEMENT HORS RUE, CHARGEMENT OU DÉCHARGEMENT DE VÉHICULES
- XIII ARCHITECTURE DES BÂTIMENTS
- XIV FORÊT URBAINE
- XV ZONES DE CONTRAINTES
- XVI AFFICHAGE
- XVII USAGES, CONSTRUCTIONS OU LOTS DÉROGATOIRES
- XVIII PLAN DE CONSTRUCTION
- XIX PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE
- I CHAMP D’APPLICATION
- II PROCÉDURE
- III CONTENU DES PLANS ET DOCUMENTS QUI LES ACCOMPAGNENT
- IV ÉVALUATION DES PLANS RELATIFS À L’IMPLANTATION ET À L’INTÉGRATION ARCHITECTURALE D’UN PROJET D’ENSEMBLE
- V ÉVALUATION DES PLANS RELATIFS À L’IMPLANTATION ET À L’INTÉGRATION ARCHITECTURALE D’UNE œuvre murale
- VI ÉVALUATION DES PLANS RELATIFS À L’IMPLANTATION ET À L’INTÉGRATION ARCHITECTURALE DE CERTAINS BÂTIMENTS PRINCIPAUX
- VII (Abrogé : 2010, R.V.Q. 1712, a. 39)
- VII.0.1 (Supprimée.)
- VII.0.2 ÉVALUATION DES PLANS RELATIFS À L’IMPLANTATION ET À L’INTÉGRATION ARCHITECTURALE D’UN bâtiment d’habitation
- VIII ÉVALUATION DES PLANS RELATIFS À L’IMPLANTATION ET À L’INTÉGRATION ARCHITECTURALE À L’ÉGARD D’UN LOT SITUÉ DANS LES ZONES 64306CB, 66207CC, 66221Cc, 66222Mc, 66309CB, 66310PA, 66325HC, 66327CB, 66331CB ET 66332PA
- IX ÉVALUATION DES PLANS RELATIFS À L’IMPLANTATION ET À L’INTÉGRATION ARCHITECTURALE À L’ÉGARD D’UN LOT SITUÉ DANS LA ZONE 66120HA, 66121HB, 66123HA, 66124HC OU 66125HB Abrogée : 2016, R.C.A.6V.Q. 193, a. 3
- X ÉVALUATION DES PLANS RELATIFS À L’IMPLANTATION ET À L’INTÉGRATION ARCHITECTURALE À L’ÉGARD D’UN LOT SITUÉ DANS LA ZONE 63225HA, 63233HA, 63234HA, 63238HA OU 63239HA
- XI ÉVALUATION DES PLANS RELATIFS À L’IMPLANTATION ET À L’INTÉGRATION ARCHITECTURALE À L’ÉGARD D’UN LOT SITUÉ DANS LES ZONES 64160IP, 64161IP, 64162IP ET 64163MB
- XII ÉVALUATION DES PLANS RELATIFS À L’IMPLANTATION ET À L’INTÉGRATION ARCHITECTURALE D’UN LOT SITUÉ DANS UN SECTEUR EN PENTE
- XX AUTORISATIONS PERSONNELLES
- XXI UTILISATIONS TEMPORAIRES
- XXII INFRACTIONS ET PEINES
- XXIII RESPONSABILITÉ D’APPLICATION Abrogée : 2019, R.V.Q. 2713, a. 5
- XXIV DISPOSITIONS ABROGATIVES, TRANSITOIRES ET FINALE
- Annexe I (article 9) Plan de zonage
- Annexe II (article 9) Grilles de spécifications
- Annexe III (article 306) Distance séparatrice en fonction du nombre d’unités
- Annexe IV (article 939.6) TERRITOIRES SUR LESQUELS DES PLANS DE CONSTRUCTION OU DE MODIFICATION OU UNE DEMANDE D’OCCUPATION PEUVENT ÊTRE APPROUVÉS
- Annexe V (articles 939.2 et 939.7) CRITÈRES RELATIFS À L’APPROBATION DE PLANS DECONSTRUCTION OU DE MODIFICATION
- Annexe VI (articles 939.3 et 939.8) PLANS DE CONSTRUCTION APPROUVÉS
- Annexe VII Boisé protégé
