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R.R.V.Q. chapitre B-2
- Règlement sur les branchements privés d'eau potable et d'égout et certaines dispositions particulières en plomberie
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
Remplacé le 3 mars 2003
I
DÉFINITIONS
II
CHAMP D’APPLICATION
III
RESPONSABILITÉ DES BRANCHEMENTS
IV
PERMIS
V
NORMES APPLICABLES À TOUS LES BRANCHEMENTS
VI
BRANCHEMENT D’EAU POTABLE
I
NORMES D’INSTALLATION
II
MATÉRIAUX ACCEPTÉS
III
DIAMÈTRE
VII
NORMES APPLICABLES AUX BRANCHEMENTS D’ÉGOUT
I
NORMES D’INSTALLATION
II
MATÉRIAUX ACCEPTÉS
VIII
BRANCHEMENT D’ÉGOUT PLUVIAL
I
NORMES D’INSTALLATION
II
DIAMÈTRE
III
REGARD D’ÉGOUT PLUVIAL
IX
BRANCHEMENT D’ÉGOUT SANITAIRE
I
NORMES D’INSTALLATION
II
DIAMÈTRE
III
REGARD D’ÉGOUT SANITAIRE
X
PROTECTION CONTRE LES REFOULEMENTS
XI
ATTESTATION DE CONFORMITÉ
XII
(INTITULÉ SUPPRIMÉ).
XIII
INSPECTION
XIV
INFRACTION ET PEINES
XV
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
XVI
TARIFICATION
XVII
DISPOSITIONS MODIFICATRICES ET ABROGATIVES
I
RÈGLEMENTS MODIFIÉS
1
Règlement de l’ancienne Ville de Cap-Rouge
2
Règlement de l’ancienne Ville de Lac Saint-Charles
3
Règlements de l’ancienne Ville de L’Ancienne-Lorette
4
Règlements de l’ancienne Ville de Saint-Émile
5
Règlement de l’ancienne Ville de Sainte-Foy
II
RÈGLEMENTS ABROGÉS
XVIII
DISPOSITION FINALE
ANNEXE I
(Omis.)
ANNEXE II
(Omis.)
ANNEXE III
(Omis.)
ANNEXE IV
(Omis.)
ANNEXE V
(article 24.1)
Croquis d'un branchement de réseaux privés
ANNEXE VI
(article 73.1)
Formulaire d'inspection des branchements privés d'eau potable et d'égout
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