- I DÉFINITIONS
- II DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- III CLASSIFICATION DES USAGES
- IV USAGES OU CONSTRUCTIONS TEMPORAIRES OU SAISONNIERS
- V USAGES ACCESSOIRES OU USAGES ASSOCIÉS
- I DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- II USAGES ACCESSOIRES
- III ENTREPOSAGE ASSOCIÉ À DIVERS USAGES
- IV USAGES ASSOCIÉS
- 1 Dispositions générales
- 2 Transmission ou réception d’ondes associée à tous les usages
- 2.1 Culture agricole associée à tous les usages
- 2.2 Service de garde éducatif à l’enfance associé à tous les usages
- 3 Usage associé à un logement
- 4 Location de chambre ou de pension associée à un logement
- 5 Location de chambre à une clientèle de passage associée à un logement
- 5.1 Hébergement touristique collaboratif associé à un logement
- 6 Famille ou résidence d’accueil associée à un logement
- 7 Service de garde en milieu familial associé à un logement Abrogée : 2023, R.V.Q. 3137, a. 5.
- 8 Logement supplémentaire associé à un logement
- 9 Salle d’exposition associée à un usage du groupe H1 logement
- 10 Salle de spectacle associée à un usage du groupe H1 logement
- 11 Salle d’exposition associée à un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires
- 12 Salle de spectacle associée à un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires
- 13 Commerce de détail et services associé à certains usages de la classe Habitation
- 14 Fabrication et service de repas associés à un usage du groupe H1 logement
- 15 Écurie associée à un usage du groupe H1 logement
- 16 Chenil associé à un usage du groupe H1 logement
- 17 Bâtiment de basse-courassocié à un usage du groupe H1 logement
- 18 Usage du groupe C10 établissement d’hébergement touristique général associé à un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires
- 18.1 Unité de soins médicaux associée à un usage du groupe H2 habitation avec services communautaires
- 19 Usage du groupe H1 logement associé à certains usages
- 20 Appareils de jeux associés à certains usages commerciaux
- 20.1 Aire de stationnement commerciale associée à un usage de la classe Habitation
- 21 Aire de stationnement commerciale associée à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation
- 21.1 Aire de stationnement commerciale destinée à l’autopartage associée à tous les usages
- 21.2 Aire de stationnement relative à un service de transport visé par la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ, c. S-30.01) associée à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation
- 22 Usage associé aux usages du groupe C1 services administratifs
- 23 Stationnement ou entreposage de véhicules automobiles associé à un service de location de véhicules automobiles
- 24 Restaurant associé à un usage du groupe C2 vente au détail et services
- 25 Vente de propane associée à un usage du groupe C2 vente au détail et services
- 26 Aire de préparation d’aliments associée à un magasin d’alimentation
- 26.1 Aire extérieure destinée à la promenade d’animaux associée à un chenil ou à un service de soins ou de dressage pour animaux du groupe C2 vente au détail et services
- 27 Vente au détail associée à un usage du groupe C3 lieu de rassemblement
- 28 Restaurant associé à un usage du groupe C3 lieu de rassemblement
- 29 Bar associé à un usage du groupe C3 lieu de rassemblement
- 29.1 Bar sur un café-terrasse associé à un centre de congrès, à un centre de foires ou à un théâtre
- 30 Salle de réception associée à une salle de spectacle
- 31 Studio d’enregistrement associé à une salle de spectacle
- 32 Usage du groupe C4 salle de jeux mécaniques ou électroniques associé à un usage du groupe C3 lieu de rassemblement
- 33 Restaurant associé à un usage de la classe Commerce d’hébergement touristique
- 34 Bar associé à un usage du groupe C10 établissement d’hébergement touristique général
- 35 Bar associé à un restaurant
- 36 Présentation d’un spectacle ou d’une animation sans amplification associée à un restaurant ou à un débit d’alcool
- 37 Spectacle ou présentation visuelle associé à un restaurant ou à un débit d’alcool
- 38 Piste de danse associée à un restaurant ou à un débit d’alcool
- 38.1 Fabrication de bière associée à un débit d’alcool
- 39 Bar sur un café-terrasse associé à un restaurant
- 40 Lave-auto associé à un usage du groupe C31 poste de carburant ou du groupe C36 atelier de réparation
- 40.1 Lave-auto associé à un stationnement souterrain
- 41 Usage du groupe C36 atelier de réparation associé à un usage du groupe C31 poste de carburant
- 42 Usage du groupe C31 poste de carburant associé à un établissement de vente au détail
- 43 Usage du groupe C36 atelier de réparation associé à un usage du groupe C32 vente ou location de petits véhicules, du groupe C33 vente ou location de véhicules légers ou du groupe C34 vente ou location d’autres véhicules
- 44 Atelier de réparation, d’entretien ou de modification de véhicules automobiles associé à un établissement de vente au détail
- 45 Restaurant associé à un usage du groupe C36 atelier de réparation
- 46 Vente au détail associée à un usage du groupe C40 générateur d’entreposage
- 47 Culture, exposition et vente de végétaux associées à un usage du groupe C41 centre de jardinage
- 48 Restaurant ou bar associé à un usage de la classe Publique
- 49 Usage du groupe C1 services administratifs associé à un usage de la classe Publique
- 50 Usage associé à un musée ou à un centre d’interprétation
- 51 Usage associé à un salon funéraire ou à un usage du groupe P2 équipement religieux
- 52 Restaurant ou restaurant sur un café-terrasse associé à un usage de la classe Publique
- 52.1 Atelier d’artiste associé à un usage du groupe P1 équipement culturel et patrimonial
- 53 Usage associé à un usage du groupe P3 établissement d’éducation et de formation ou du groupe P4 établissement d’éducation post-secondaire
- 54 Salle de spectacle associée à un usage du groupe P3 établissement d’éducation et de formation ou du groupe P4 établissement d’éducation post-secondaire
- 55 Salle de réception associée à une école de danse
- 56 Restaurant associé à un usage du groupe P3 établissement d’éducation et de formation ou du groupe P4 établissement d’éducation post-secondaire
- 57 Usage associé à un usage du groupe P6 établissement de santé avec hébergement ou du groupe P7 établissement majeur de santé
- 58 Buanderie associée à un usage du groupe P6 établissement de santé avec hébergement ou du groupe P7 établissement majeur de santé
- 59 Vente de produits artistiques associée à un atelier d’artiste
- 60 Logement associé à un atelier d’artiste
- 61 Aire de dégustation ou comptoir de vente associé à une entreprise de fabrication d’aliments
- 62 Usages associés à un usage autre qu’un usage de la classe Habitation
- 63 Restaurant associé à un usage de la classe Commerce à incidence élevée ou de la classe Industrie
- 63.1 Serre de culture maraîchère associée à un usage de la classe Commerce à incidence élevée ou de la classe Industrie
- 63.2 Production en serre de végétaux associée à un établissement industriel dont l’activité principale est la fabrication de produits pharmaceutiques et de médicaments
- 63.3 Usage du groupe A1 culture sans élevage associé à un usage de la classe Commerce de consommation et de services, Commerce à incidence élevée, Industrie ou Publique Abrogée : 2022, R.V.Q. 3056, a. 6.
- 64 Vente au détail associée à un établissement industriel relié à la fabrication de vêtements
- 64.1 Usage du groupe C20 restaurant associé à un usage de la classe Industrie
- 65 Vente au détail associée à un usage de la classe Industrie
- 65.1 Centre d’entreposage et de distribution associé à un usage du groupe I1 industrie de haute technologie
- 66 Usage du groupe C1 services administratifs associé à un usage du groupe I1 industrie de haute technologie
- 66.1 Usage du groupe C1 services administratifs associé à un usage de la classe Industrie
- 66.2 Récupération, recyclage, entreposage ou transformation de résidus de béton, d’enrobés bitumineux ou de briques associé à un usage du groupe I5 industrie extractive
- 66.3 Unité mobile de restauration associée à un usage des groupes R1 parc, R2 équipement récréatif extérieur de proximité ou R3 équipement récréatif extérieur régional
- 67 Restaurant associé à un usage du groupe R2 équipement récréatif extérieur de proximité
- 68 Restaurant associé à un usage du groupe R3 équipement récréatif extérieur régional
- 68.1 Bar sur café-terrasse associé à un usage du groupe R3 équipement récréatif extérieur régional
- 68.2 Bar associé à un stade
- 69 Usage associé à un usage du groupe R4 espace de conservation naturelle
- 70 Débit d’alcool associé à un terrain de sport
- 71 Usages associés à un golf
- 72 Vente au détail d’articles de sport associée à un golf Abrogée : 2023, R.V.Q. 3123, a. 17.
- 72.1 Bâtiment de service pour véhicules hors route associé à un usage de la classe Récréation extérieure
- 73 Usage associé à un usage de la classe Agriculture
- 73.1 Vente de produits agricoles associée à tous les usages, dans une zone où sont autorisés des usages de la classe Agriculture
- 74 Centre de location d’articles de sport associé à un équipement sportif d’activités hivernales
- 75 Chalet associé à un équipement sportif d’activités hivernales
- 76 Vente au détail de biens ou de services reliés à l’équitation associée à un centre équestre
- 77 Centre d’éducation et d’entraînement canin associé à une fourrière pour animaux domestiques
- VI USAGES CONDITIONNELS
- VII USAGES CONTINGENTÉS
- VIII EXPLOITATION AGRICOLE
- IX LOTISSEMENT
- X IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL
- XI CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENTS ACCESSOIRES
- XII STATIONNEMENT HORS RUE, CHARGEMENT OU DÉCHARGEMENT DE VÉHICULES
- XIII ARCHITECTURE DES BÂTIMENTS
- XIV FORÊT URBAINE
- XV ZONES DE CONTRAINTES
- XVI AFFICHAGE
- XVII USAGES, CONSTRUCTIONS OU LOTS DÉROGATOIRES
- XVIII PLAN DE CONSTRUCTION
- XIX PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE
- XX AUTORISATIONS PERSONNELLES
- XXI UTILISATIONS TEMPORAIRES
- XXII INFRACTIONS ET PEINES
- XXIII RESPONSABILITÉ D’APPLICATION Abrogée : 2019, R.V.Q. 2713, a. 3
- XXIV PLAN D’AMÉNAGEMENT D’ENSEMBLE
- I DÉFINITIONS
- II CHAMP D’APPLICATION
- III PROCÉDURE
- IV DOCUMENTS
- V CRITÈRES D’ÉVALUATION RELATIFS AU GROUPE FORMÉ DES ZONES 16006RA, 16007HA, 16019HC, 16030HC ET 16037HC DE L’ARRONDISSEMENT LA CITÉ Abrogé : 2010, R.V.Q. 1729, a. 3.
- VI CRITÈRES D’ÉVALUATION RELATIFS AUX ZONES 16022PA, 16053HC, 16054HC, 16055HC, 16056HC, 16057RA, 16058HC, 16059HC, 16060HC ET 16061HC DE L’ARRONDISSEMENT DE LA CITÉ-LIMOILOU Abrogée : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.
- VII CRITÈRES D’ÉVALUATION RELATIFS AU GROUPE FORMÉ DES zones 21512Rb, 21513Ha, 21518Mb, 21525Ha, 21543Ha, 21544Hb, 21545Ha, 21546Hb, 21547Ha, 21548Hc, 21549Hb et 21551Hc DE L’ARRONDISSEMENT DES RIVIÈRES Abrogée : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.
- VIII CRITÈRES D’ÉVALUATION RELATIFS AU GROUPE FORMÉ DES ZONES 21707RB ET 21708MC DE L’ARRONDISSEMENT DES RIVIÈRES Abrogée : 2016, R.V.Q. 2399, a. 3
- IX CRITÈRES D’ÉVALUATION RELATIFS AU GROUPE FORMÉ DES ZONES 21406Mb, 21414Ha, 21444Ha, 21445Ha, 21446Ha, 21447Ha, 21448Ha, 21449Ha, 21450Ha et 21512Rb DE L’ARRONDISSEMENT DES RIVIÈRES Abrogée : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.
- X CRITÈRES D’ÉVALUATION RELATIFS À LA ZONE 35511HA DE L’ARRONDISSEMENT DE SAINTE-FOY–SILLERY–CAP-ROUGE Abrogée : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.
- XI CRITÈRES D’ÉVALUATION RELATIFS AU GROUPE FORMÉ DES ZONES 41173HA ET 42011HA DE L’ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURG Abrogée : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.
- XII CRITÈRES D’ÉVALUATION RELATIFS À LA ZONE 41107HA DE L’ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURG Abrogée : 2023, R.V.Q. 3123, a. 43.
- XIII CRITÈRES D’ÉVALUATION RELATIFS AU GROUPE FORMÉ DES ZONES 41092HA ET 41154HA DE L’ARRONDISSEMENT DE CHARLESBOURG Abrogée : 2013, R.V.Q. 2083, a. 2
- XIV DISPOSITION INTERPRÉTATIVE
- XXIV.1 CONDITIONS RELATIVES AU DÉVELOPPEMENT D’UN TERRAIN
- XXIV.2 RECONSTRUCTION OU RÉFECTION D’UN BÂTIMENT DÉTRUIT, DEVENU DANGEREUX OU AYANT PERDU AU MOINS LA MOITIÉ DE SA VALEUR
- XXV NORMES DE CONSTRUCTION
- XXV.1 DISPOSITIONS DES RÈGLEMENTS DE ZONAGE ET DE LOTISSEMENT SUR LES PARCS, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS
- XXVI PERMIS, CERTIFICATS ET ADMINISTRATION DES RÈGLEMENTS D’URBANISME
- XXVII DISPOSITIONS ABROGATIVES, TRANSITOIRES ET FINALE
- Annexe I (articles 1029, 1031, 1035 et 1037) Plan relatif au groupe formé des zones 16006Ra, 16007Ha, 16019Hc, 16030Hc, 16037Hc, 16048Hc, 16049Hc, 16050Hc, 16051Hc et 16052Hc
- Annexe II (articles 1042, 1051 et 1053) Plan relatif aux zones 16022Pa, 16053Hc, 16054Hc, 16055Hc, 16056Hc, 16057Ra, 16058Hc, 16059Hc, 16060Hc et 16061Hc
- Annexe III (articles 1057, 1060, 1062 et 1064) Plan relatif au groupe formé des zones 21512Rb, 21513Ha, 21518Mb, 21525Ha, 21543Ha, 21544Hb, 21545Ha, 21546Hb, 21547Ha, 21548Hc, 21549Hb et 21551Hc
- Annexe IV (articles 1071, 1072, 1073, 1075, 1077, 1079 et 1081) Plan relatif au groupe formé des zones 21707Rb et 21708Mc
- Annexe V (articles 1086, 1090, 1092 et 1094) Plan relatif au groupe formé des zones 21406Mb, 21414Ha, 21444Ha, 21445Ha, 21446Ha, 21447Ha, 21448Ha, 21449Ha, 21450Ha et 21512Rb
- Annexe VI (articles 1100, 1103 et 1105) Plan relatif à la zone 35511Ha
- Annexe VII (articles 1113, 1118 et 1120) Plan relatif au groupe formé des zones 41173Ha et 42011Ha
- Annexe VIII (article 1126) Plan relatif à la zone 41107Ha
- Annexe IX (article 1135) Plan relatif au groupe formé des zones 41092Ha et 41154Ha
- Annexe X (article 306) Distance séparatrice en fonction du nombre d’unités
- Annexe XI (article 1207) PARTIES DE TERRITOIRE AVEC NORMES PARTICULIÈRES POUR LA DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION
- Annexe XII (article 1140) Code de construction du Québec
- ANNEXE XIII (article 833.0.1) Plans relatifs aux panneaux-réclames
- ANNEXE XIV (article 945.0.1) TERRITOIRE ASSUJETTI À L'APPROBATION DE PLANS RELATIFS À L'IMPLANTATION ET À L'INTÉGRATION ARCHITECTURALE
- ANNEXE XV (articles 1165.0.4 et 1165.0.5) PROMESSE DE CESSION D’UN IMMEUBLE POUR DES FINS DE PARC
- ANNEXE XVI (article 1143) CODE NATIONAL DE CONSTRUCTION DES BÂTIMENTS AGRICOLES - CANADA 1995
- ANNEXE XVII (articles 331.0.1 et 337) CALCUL DE LA HAUTEUR MAXIMALE D'UN BÂTIMENT
- ANNEXE XVIII (article 754.0.1) LOTS ASSUJETTIS AUX MESURES D’IMMUNISATION
- ANNEXE XIX (article 617) Plans des rues visées relativement à l’application des normes particulières d’aménagement de certaines aires stationnement
- ANNEXE XX (article 754.0.2) PLANS DE LA ZONE HYDROCONNECTÉE AU FLEUVE SAINT-LAURENT
