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Guide d'utilisation

R.V.Q. 2241 - Règlement sur la prévention des incendies

Sommaire Texte intégral

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Table des matières détaillée

I DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES
- I DÉFINITIONS
  - 1Dans le présent...
- II DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- III CHAMP D’APPLICATION
  - 14Le présent règlement...
II ISSUE
- 15Les issues et...
- 16Aucun miroir ou...
- 17Nul ne peut...
- 18Le modèle d’une...
- 19Un dispositif de...
III SYSTÈME DE PROTECTION CONTRE L’INCENDIE
- I BORNE D’INCENDIE
- II SYSTÈME DE GICLEURS ET DE CANALISATIONS D’INCENDIE
  - 23Le filetage des...
- III SYSTÈME D’ALARME D’INCENDIE
  - 24Une inspection et...
- IV ENTRETIEN ET ACCESSIBILITÉ DES ÉQUIPEMENTS
  - 25Les équipements relatifs...
IV IDENTIFICATION ET AFFICHAGE
- I IDENTIFICATION DES BÂTIMENTS
- II AFFICHAGE REQUIS
  - 30Dans un bâtiment...
V CONTRÔLE DES RISQUES D'INCENDIE
- 31Le dépôt ou...
- 32Une matière combustible...
- 33Un appareillage électrique...
- 34Nul ne peut...
- 35Nul ne peut...
VI FEU EXTÉRIEUR
- I FEU EN PLEIN AIR
- II FOYER EXTÉRIEUR
VII APPAREIL DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON
- I APPAREIL DE CHAUFFAGE
- II APPAREIL DE CUISSON
  - 51Nul ne peut...
VIII PIÈCE PYROTECHNIQUE ET MANIPULATEUR DE FEU
- I PIÈCE PYROTECHNIQUE À RISQUE ÉLEVÉ
- II PIÈCE PYROTECHNIQUE POUR CONSOMMATEUR
  - 56Nul ne peut...
- III PIÈCE PYROTECHNIQUE DESTINÉE AUX EFFETS SPÉCIAUX
- IV MANIPULATEUR DE FEU
IX SALON, EXPOSITION ET ÉVÉNEMENT
- 63Les normes de...
X HABITATION DE CHAMBRES ET DE PENSION SANS SUPERVISION
- I DISPOSITION GÉNÉRALE
  - 64Les dispositions du...
- II ISSUE
- III APPAREIL DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON
XI AVERTISSEUR DE FUMÉE
- I INSTALLATION
- II LIAISON À UNE CENTRALE D’ALARME
- III DÉLAI ET OBLIGATION
  - 85Malgré l’article 354...
- IV ÉQUIPEMENT
- V ENTRETIEN
  - 89Un avertisseur de...
XII INFRACTIONS ET PEINES
- 90Quiconque contrevient à...
- 91Si l’infraction est...
XIII INSPECTION
- 92Un inspecteur à...
- 93Le propriétaire, le...
- 94L’inspecteur à la...
- 95Le propriétaire d’un...
XIV RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
- 96Le directeur est...
XV DISPOSITIONS ABROGATIVES ET FINALES
- 97(Omis.)
- 98(Omis.)
ANNEXE I (article 3) Code de sécurité du Québec, Chapitre VIII - Bâtiment et Code national de prévention des incendies - Canada 2010 (modifié)
ANNEXE II (article 47) Code d’installation des appareils à combustibles solides et du matériel connexe, édition 2017
ANNEXE III (article 50) Schéma illustrant l’emplacement et la hauteur hors toit de la cheminée
ANNEXE IV (article 53) Manuel de l’artificier, édition 2010
ANNEXE V (article 57) MANUEL des pièces pyrotechniques pour effets spéciaux, 3e édition, 2014
ANNEXE VI (article 61) Prestations qui comportent la manipulation de flammes
ANNEXE VII (article 63) Normes applicables aux salons, expositions ou évènements
ANNEXE VIII (article 80) Norme sur l’installation des avertisseurs de fumée CAN/ULC-S553–02
ANNEXE IX (articles 80, 82 et 83) Norme sur l’installation des réseaux avertisseurs d’incendie can/ulc-s524-01
ANNEXE X (article 81) Tableaux
ANNEXE XI (articles 82 et 83) Norme CAN/ULC-S561–03