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R.V.Q. 2572
- Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles
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Table des matières
Document au 12 avril 2024
I
DÉFINITIONS
II
RÈGLES DE BASE
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
II
DIRECTIVES À RESPECTER EN VUE DE LA COLLECTE
III
ENTRETIEN DES CONTENANTS
III
RÈGLES PARTICULIÈRES POUR CHAQUE COLLECTE
I
LES MATIÈRES RECYCLABLES
II
LES ORDURES
III
LES FEUILLES
IV
LES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
IV
HIÉRARCHIE ET NOMBRE DE CONTENANTS
I
MAXIMUM DE CONTENANTS
II
HIÉRARCHIE DES TYPES DE CONTENANTS
V
DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À L’ENLÈVEMENT
I
CRITÈRES RÉGISSANT LE TYPE DE COLLECTE ET DE CONTENANT AUTORISÉ
1
Règle générale
2
Les milieux
3
Catégories de bâtiments
4
Type de collecte et de contenants autorisés pour la collecte des ordures et des matières recyclables
5
Type de contenant autorisé pour la collecte des feuilles
II
COLLECTE DE PORTE EN PORTE DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES (PEP)
1
Caractéristiques des contenants autorisés
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
III
COLLECTE ABS DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
1
Caractéristiques des contenants autorisés
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
4
Changement de fréquence et arrêt temporaire
IV
COLLECTE PAR CHARGEMENT AVANT DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
1
Caractéristiques des contenants autorisés
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
4
Changement de fréquence et arrêt temporaire
V
COLLECTE PAR GRUE DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
1
Caractéristiques des contenants autorisés
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
4
Changement de fréquence et arrêt temporaire
VI
COLLECTE DE CONTENANT À ROULEMENT DES ORDURES ET DES MATIÈRES RECYCLABLES
1
Caractéristiques du contenant
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
VII
COLLECTE DES FEUILLES
1
Caractéristiques des contenants
2
Préparation et règles spécifiques à suivre
3
Fréquence, jour de collecte et horaire
VIII
COLLECTE DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
1
Préparation et règles spécifiques à suivre
2
Fréquence, jour de collecte et horaire
VI
GESTION DES COLLECTES
VII
INSPECTION
VIII
INFRACTIONS ET PEINES
IX
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
X
DISPOSITION ABROGATIVE
XI
DISPOSITION FINALE
ANNEXE I
(article 1)
LISTE DES RUES PRIVÉES ET RUELLES
ANNEXE II
(article 8)
Formulaire - Avis de mouvement de contenEUR
ANNEXE III
(article 49)
CARTE DES MILIEUX
ANNEXE IV
(article 51)
CARTE DES ÉCOQUARTIERS
ANNEXE V
(articles 53, 54, 55, 65, 66, 67 et 68)
CARTES DES ZONES
0
Sélections
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