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Guide d'utilisation

R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Détaillée Texte intégral

Table des matières

1 DOMAINE D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
2 PERMIS
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 2 PERMIS DE LOTISSEMENT
- 3 PERMIS DE CONSTRUCTION
- 4 PERMIS D’OCCUPATION
- 5 PERMIS D’UTILISATION DE LA VOIE PUBLIQUE
- 6 PERMIS RELATIFS À LA PROTECTION DES ARBRES
- 7 PERMIS DE REMPLISSAGE
- 8 Permis relatifs à une enseigne et à un panneau-réclame
3 MÉTHODOLOGIE
- 1 ZONES
- 2 LE CAHIER DES SPÉCIFICATIONS
- 3 ANNEXE CONCERNANT LES USAGES DÉROGATOIRES
4 NORMES DE LOTISSEMENT
- 1 OUVERTURE DE RUE Abrogée : 1996, R.V.Q. Z-4474, a. 1
- 2 LES LOTS
5 CLASSIFICATION DES USAGES
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 2 UTILISATION AGRICOLE
- 3 UTILISATION RÉSIDENTIELLE
- 4 UTILISATION COMMERCIALE
- 5 UTILISATION INDUSTRIELLE
- 6 UTILISATION PUBLIQUE
- 7 UTILISATION RÉCRÉATIVE
- 8 HABITATION PROTÉGÉE
- 9 USAGES SPÉCIFIQUES
- 10 Contingentement des usages
6 USAGES COMPLÉMENTAIRES
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 2 USAGES COMPLÉMENTAIRES AUX LOGEMENTS
- 3 AUTRES USAGES COMPLÉMENTAIRES
7 ÉLÉMENTS DÉROGATOIRES
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 2 LOT DÉROGATOIRE
- 3 BÂTIMENT DÉROGATOIRE
- 4 USAGE DÉROGATOIRE
8 IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL
- 1 NORMES D’IMPLANTATION
- 2 MARGES DE RECUL
- 3 PROJET D’ENSEMBLE - NORMES PARTICULIÈRES
- 4 AMÉNAGEMENT DU TERRAIN
9 CONSTRUCTIONS ACCESSOIRES
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 2 BÂTIMENT ACCESSOIRE À UN USAGE D’UN GROUPE D’UTILISATION RÉSIDENTIELLE
- 3 GARAGE PRIVÉ ET ABRI D’AUTO
- 4 ANTENNES
- 5 PISCINES
- 5.1 Balcon, terrasse, perron, porche et escalier extérieur
- 6 AUTRES CONSTRUCTIONS ACCESSOIRES
10 CONSTRUCTIONS ET USAGES TEMPORAIRES
- 1 DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- 2 ABRIS D’HIVER
- 3 BÂTIMENTS ET ROULOTTES DE CHANTIER ET BÂTIMENTS UTILISÉS POUR VENTE OU LOCATION IMMOBILIÈRE
- 4 EXPOSITION ET VENTE DE PRODUITS À L'EXTÉRIEUR DE CERTAINS COMMERCES DE DÉTAIL
- 5 VENTE D’ARBRES DE NOËL
- 6 CIRQUES, CARNAVALS, KERMESSES ET ÉVÉNEMENTS SPORTIFS
- 7 PISTES D’ATTERRISSAGE PRIVÉES POUR HÉLICOPTÈRE
- 8 MARCHÉS AUX PUCES EXTÉRIEURS
- 9 COMMERCES TEMPORAIRES IMPLANTÉS LORS DE MANIFESTATIONS ET DE FÊTES POPULAIRES
- 10 CAFÉS-TERRASSES
- 11 AUVENTS ET ABRIS
10.1 ENSEIGNES
- I DISPOSITIONS GÉNÉRALES
- II NORMES GÉNÉRALES
- III ENSEIGNE INSTALLÉE SUR UN BÂTIMENT
- IV ENSEIGNE INSTALLÉE AU SOL
- V ENSEIGNES - LOCALISATION
- VI AFFICHAGE TEMPORAIRE
- VII CAS PARTICULIERS
11 NORMES DE CONSTRUCTION
- 1 NORMES RELATIVES À LA CONSTRUCTION ET À LA PRÉVENTION DES INCENDIES
- 2 ZONES MIXTES
- 3 NORMES D’ÉCLAIRAGE
- 4 OCCUPATION DES SOUS-SOLS
- 5 BÂTIMENTS DONT LES MURS FORMENT UN ANGLE RENTRANT Abrogée : 1996, R.V.Q. Z-4430, a. 10
- 6 POURCENTAGE DE GRANDS LOGEMENTS
- 7 NORMES D’INSONORISATION ET DE VENTILATION
- 8 Construction des escaliers
12 ARCHITECTURE DES BÂTIMENTS
- 1 NORMES CONCERNANT L'ARCHITECTURE ET L'ESTHÉTIQUE DES CONSTRUCTIONS
13 PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT
- 1 ENTRETIEN D’UN TERRAIN
- 2 ZONES DE CONTRAINTES MAJEURES
- 3 ZONES TAMPONS
- 4 REMPLISSAGE
- 5 FORÊT URBAINE
- 6 EXPLOITATION FORESTIÈRE ET ACÉRICOLE
- 7 réservoir souterrain de produits pétrolier
14 NORMES DE STATIONNEMENT, DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT DES VÉHICULES
- 1 NORMES DE STATIONNEMENT
- 2 AMÉNAGEMENT DES AIRES DE STATIONNEMENT
- 3 NORMES DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT DES VÉHICULES
15 NORMES D’ENTREPOSAGE
- 1 ENTREPOSAGE EXTÉRIEUR
- 2 DISPOSITIONS DES ORDURES
16 NORMES RELATIVES À CERTAINS USAGES ET CONSTRUCTIONS
- 1 STATIONS-SERVICE, POSTES D’ESSENCE, LAVE-AUTOS
- 2 PARC DE MAISONS MOBILES
17 INFRACTIONS ET PEINES
18 DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES
ANNEXE A (article 1) PLANS
ANNEXE B (article 39) CAHIER DES SPÉCIFICATIONS - CODES DE SPÉCIFICATIONS
ANNEXE C (article 46) NOTES CONCERNANT LES USAGES DÉROGATOIRES
ANNEXE D NORMES CONCERNANT LE STATIONNEMENT