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R.A.7V.Q. Z-3 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT LA HAUTE-SAINT-CHARLES SUR LE ZONAGE ET L’URBANISME RELATIF AU TERRITOIRE DE L’ANCIENNE VILLE DE QUÉBEC
Article 54
54.Dimensions et superficies des lots
Les normes minimales relatives aux dimensions et à la superficie des lots sont contenues au cahier des spécifications.
54.Dimensions et superficies des lots
Les normes minimales relatives aux dimensions et à la superficie des lots sont contenues au cahier des spécifications.