Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableaux des modifications
Guide d'utilisation
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative
R.V.Q. 416
- Règlement sur la quantité et la qualité des eaux usées
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
DÉFINITIONS
1
Dans ce règlement,...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Ce règlement régit...
3
L’installation, la réparation,...
4
Ce règlement s’applique...
III
REJETS
I
REJETS PROHIBÉS
5
Il est interdit...
6
Il est interdit...
7
Il est interdit...
II
NORMES ET POINT DE CONTRÔLE
8
Tout branchement privé...
9
Sur le territoire...
10
Sous réserve des...
11
Il est interdit...
12
Lorsqu’une eau de...
13
Quiconque rejette accidentellement...
14
Les eaux usées...
IV
PERMIS DE DÉVERSEMENT DES EAUX DE PROCÉDÉ
I
APPLICATION
15
Une personne qui...
16
Une personne qui...
17
Une personne qui,...
II
CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS
18
Une demande de...
III
DÉLIVRANCE ET MODIFICATION DU PERMIS
19
La délivrance d’un...
20
La délivrance ou...
21
Le titulaire d’un...
IV
DURÉE, SUSPENSION ET RÉVOCATION DU PERMIS
22
Un permis de...
23
Un permis de...
24
Un permis de...
V
MESURES DE CONTRÔLE INTERNE ET PRÉTRAITEMENT DES EAUX
25
Le directeur du...
26
Le directeur du...
V
INSPECTION
27
Dans l’exercice de...
28
Dans l’exercice de...
29
Tout propriétaire ou...
30
Lorsqu’il y a...
31
L’inspecteur peut exiger...
32
L’inspecteur peut exiger...
33
Tout propriétaire ou...
34
Nul ne peut...
35
Le prélèvement des...
36
Malgré l’article 30...
VI
RÉGULARISATION DES REJETS
37
Les effluents d’eaux...
38
Toute vidange de...
VII
PROTECTION DES RÉSEAUX D’ÉGOUT
39
Il est défendu...
40
Les particules rejetées...
41
Toute personne susceptible...
42
Toute personne susceptible...
VIII
INFRACTION ET PEINES
43
Quiconque contrevient, permet...
44
Toute infraction à...
45
Toute dépense engagée...
IX
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
46
Le directeur du...
X
DISPOSITIONS MODIFICATRICES ET ABROGATIVES
I
RÈGLEMENTS MODIFIÉS
1
Règlement 2000-059 relatif à la compensation de l’eau et des dispositions administratives des systèmes d’aqueduc et d’égouts pour l’exercice financier 2001 de l’ancienne Ville de Beauport
47
L’article 7.2 du...
48
L’article 9 de...
49
L’article 12.2 de...
50
Les articles 14...
51
Les articles 18...
52
L’article 20.1 de...
53
L’article 20.2 de...
2
Règlement 1435 concernant les branchements privés d’aqueduc et d’égouts ainsi que les rejets dans les réseaux d’égouts pluvial, domestique et unitaire de l’ancienne Ville de Loretteville
54
Le titre du...
55
L’article 1.1 de...
56
Les articles 3.2,...
57
Les chapitres 8...
3
Règlement 2797 concernant les branchements privés d’égouts, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Ville de Québec
58
Le titre du...
59
L’article 1.1 de...
60
L’article 4.3 de...
61
L’article 5.5.5 de...
62
Les articles 6...
63
L’article 8.1 de...
64
Les articles 8.3...
65
Les articles 12.3...
4
Règlement 99-1224 concernant les branchements privés d’égout, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Municipalité de Saint-Augustin-de-Desmaures
66
Le titre du...
67
L’article 2.1 de...
68
Les articles 7...
69
Les articles 26...
70
L’article 30 de...
5
Règlement 3962 sur les branchements privés, les soupapes de retenue et les rejets dans le réseau d’égouts de la Ville de Sainte-Foy
71
Le titre du...
72
L’article 2 de...
73
Les articles 5...
74
L’article 66 de...
6
Règlement numéro 1332 relatif aux branchements privés d’égout et aux rejets dans le réseau d’égout et les cours d’eau de la Ville de l’ancienne Ville de Sillery
75
Le titre du...
76
L’article 2 de...
77
Les articles 8...
7
Règlement VB-304-87 relatif aux branchements d’égout privés, la qualité et la quantité des eaux usées et abrogeant le règlement VB-212-82 de l’ancienne Ville de Val-Bélair
78
Le titre du...
79
Les articles 7.3...
8
Règlement 99-09-1400 concernant les branchements privés d’aqueduc et d’égout, la quantité et la qualité des eaux usées de l’ancienne Ville de Vanier
80
Le titre du...
81
L’article 2 de...
82
L’article 13 de...
83
Les articles 15...
II
RÈGLEMENTS ABROGÉS
84
Le Règlement 1260...
85
Le Règlement 98-3122,...
86
Le Règlement 97-469...
87
Le Règlement numéro...
88
Le Règlement numéro...
89
Le Règlement 572-99...
XI
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
90
Les abrogations de...
XII
DISPOSITION FINALE
91
Ce règlement entre...
0
Sélections
Afficher
Les sélections du document courant
Toutes les sélections de la collection
Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
Afficher les sélections
Cyberlex
Version 2.1.4.2
