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R.A.3V.Q. 16 - Règlement de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery modifiant le Règlement sur la détermination des intersections des rues et des routes relevant de la responsabilité de l’arrondissement où le virage à droite à un feu rouge est interdit

Table des matières
Texte intégral
Arrondissement Sainte-Foy–Sillery
RÈGLEMENT R.A.3V.Q. 16
Règlement de l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery modifiant le Règlement sur la détermination des intersections des rues et des routes relevant de la responsabilité de l’arrondissement où le virage à droite à un feu rouge est interdit
Avis de motion donné le 14 octobre 2003
Adopté le 10 novembre 2003
En vigueur le 13 novembre 2003
La Ville de Québec, par le conseil d’arrondissement Saint-Foy–Sillery, décrète ce qui suit :
1.Le Règlement de l’arrondissement 3 Sainte-Foy–Sillery sur la détermination des intersections des rues et des routes relevant de la responsabilité de l’arrondissement où le virage à droite à un feu rouge est interdit, R.A.3V.Q. 9 est modifié par le remplacement de l’annexe I de ce règlement, par la suivante :
« Annexe I
« (article 1)
« LISTE DES INTERSECTIONS VISÉES DE L’ARRONDISSEMENT SAINTE-FOY–SILLERY
« 
IntersectionsApprochePérioded’interdiction
Bégon, Avenue / La Pérade, Rue deSudEn tout temps
Nord En tout temps
OuestEn tout temps
Duchesneau, Avenue / France-Prime, RueNordEn tout temps
Église, Route de l’ / Centre Madeleine-Bergeron, StationnementOuestEn tout temps
Église, Route de l’ / L’Isle-Dieu, RueOuestDe 7h à 22h
EstDe 7h à 22h
Germain-des-Prés, Avenue de / Bois-Gomin,Rue duSud En tout temps
OuestEn tout temps
Hochelaga, Boulevard / Duchesneau, AvenueNordEn tout temps
Laurier, boulevard / Chanoine-Morel, Avenue duSudDe 7h à 16h - lundi à vendredi
Laurier, Boulevard / Germain-des-Prés, AvenueNordEn tout temps
Laurier, Boulevard / Jean-De Quen, AvenueNordEn tout temps
SudEn tout temps
Laurier, Boulevard / Maguire, AvenueNordDe 7h à 16h -lundi à vendredi
Laurier, Boulevard / Sauvé, RueSudEn tout temps
Laurier, Boulevard / Vallon, Autoroute duSudEn tout temps
AutreEn tout temps
Lavigerie, Avenue / Sasseville, AvenueEstEn tout temps
SudEn tout temps
McCartney, Avenue / Grandjean, RueSudDe 7h à 22h
McCartney, Avenue / Pie-XII, BoulevardNordEn tout temps
Myrand, Avenue / Chapdelaine, AvenueOuestEn tout temps
Neilson, Boulevard / Liège, Avenue deSudDe 7h à 22hlundi à vendredi
NordDe 7h à 22hlundi à vendredi
Nérée-Tremblay, Avenue / Chapdelaine, AvenueEstDe 7h à 22h
SudDe 7h à 22h
Quatre-Bourgeois, Chemin des / Bourgogne, Avenue deNordDe 7h à 22h
SudDe 7h à 22h
Quatre-Bourgeois, Chemin des / Colline, Rue delaNordEn tout temps
SudDe 7h à 16h -lundi à vendredi
Quatre-Bourgeois, Chemin des / Duchesneau, AvenueSudDe 7h à 22h
NordDe 7h à 22h
Quatre-Bourgeois, Chemin des / Monseigneur-Grandin, RueNordEn tout temps
René-Lévesque Ouest, Boulevard / Myrand,AvenueNordEn tout temps
Saint-Louis, Chemin / Bretelle Laurier 06 /Clinique médicale Saint-LouisSudEn tout temps
Saint-Louis, Chemin / Charles-Fitzpatrick,Avenue / Externat Saint-Jean-BerchmansNordDe 7h à 16h -lundi à vendredi
Saint-Louis, Chemin / Église, Route de l’NordDe 7h à 22h
SudEn tout temps
Saint-Louis, Chemin / Fabre, AvenueNordEn tout temps
Saint-Louis, Chemin / Gare, Chemin de la NordEn tout temps
Saint-Louis, Chemin / Gignac, Côte àNordDe 7h à 16h -lundi à lendredi
SudDe 7h à 16h -lundi à lendredi
Saint-Louis, Chemin / Holland, AvenueNordEn tout temps
SudDe 7h à 16h -lundi à vendredi
Saint-Louis, Chemin / Lavigerie, AvenueNordDe 7h à 22h
Saint-Louis, Chemin / Liège, Avenue deNordEn tout temps
Saint-Louis, Chemin / Maguire, AvenueSudEn tout temps
NordEn tout temps
Saint-Louis, Chemin / Sheppard, RueOuestEn tout temps
Sainte-Foy, Chemin / Arthur-Rousseau, RueSudDe 7h à 22h
Sainte-Foy, Chemin / Beauregard, RueSudDe 7h à 22h
Sainte-Foy, Chemin / Brabant 01-Duplessis Sud,Bretelle duSudDe 7h à 22h
Sainte-Foy, Chemin / Chanoine-Scott, Avenue duSudEn tout temps
NordEn tout temps
Sainte-Foy, Chemin / Chevremont, AvenueNordDe 7h à 22h
Sainte-Foy, Chemin / Église, route de l’SudEn tout temps
Sainte-Foy, Chemin / Jacques-Berthiaume, RueNordDe 7h à 16h -lundi à vendredi
Sainte-Foy, Chemin / La Suète, Route deNordEn tout temps
Sainte-Foy, Chemin / Moreau, AvenueSudEn tout temps
Sainte-Foy, Chemin / Myrand, AvenueNord En tout temps
SudDe 7h à 22h
Sainte-Foy, Chemin / Nérée-Tremblay, AvenueNordDe 7h à 22h
Sheppard, Rue / Chanoine-Morel, AvenueOuestDe 7h à 16h -lundi à vendredi
EstDe 7h à 16h -lundi à vendredi
NordDe 7h à 16h -lundi à vendredi
SudDe 7h à 16h -lundi à vendredi
Sheppard, Rue / Maguire, AvenueEstEn tout temps
Versant-Nord, Boulevard du / Sapins, Rue desSudEn tout temps
Saint-Louis, Chemin / Collège Jésus-Marie,École secondaireSudEn tout temps
Saint-Louis, Chemin / Charles-Fitzpatrick /Externat Saint-Jean-BerchmansSudDe 7h à 16h -lundi à vendredi
Sainte-Foy, Chemin / Arthur-Rousseau, RueNordDe 7h à 22h
Sainte-Foy, Chemin / Séminaire, Avenue du NordEn tout temps
Sheppard, Rue / Maguire, AvenueOuestDe 7h à 22h
Annexe préparée le 25 septembre 2003
Par : _________________________
Marc Des Rivières
Directeur, Division du Transport
Service de l’aménagement du Territoire
  
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
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