Arrondissement Charlesbourg |
RÈGLEMENT R.A.4V.Q. 19
Règlement de l’arrondissement Charlesbourg modifiant le Règlement 2001-3375 « Entretien d’hiver des rues, trottoirs et chemins de piétons »
Avis de motion donné le 16 décembre 2003
Adopté le 19 décembre 2003
En vigueur le 26 décembre 2003
LA VILLE DE QUÉBEC, PAR LE CONSEIL D’ARRONDISSEMENT CHARLESBOURG, DÉCRÈTE CE QUI SUIT :
1.Aux fins de son application sur le réseau des rues et des routes relevant de la gestion de l’arrondissement, le Règlement 2001-3375 « Entretien d’hiver des rues, trottoirs et chemins de piétons » est modifié par le remplacement de son titre, par le suivant : « Règlement sur l’entretien d’hiver des rues, trottoirs et chemins de piétons relativement à son application sur le réseau des rues et des routes relevant de la gestion de l’arrondissement ».
2.Aux fins de son application sur le réseau des rues et des routes relevant de la gestion de l’arrondissement, l’annexe A de ce règlement est modifié par :1°l’insertion à l’élément 5 « 3e Avenue Est » de ce qui suit :« Du côté est, entre le boulevard Henri-Bourassa et la 60e Rue Est »;
2°le remplacement à l’élément 21 « 76e Rue Est » des mots « Du côté sud entre la 1ère Avenue et le boul. Henri-Bourassa, ainsi qu’entre l’avenue Dumesnil et la 3e Avenue Est. Du côté nord entre la 1ère Avenue et l’avenue Dumesnil » par les mots « Des deux côtés entre la 1ère Avenue et la 3e Avenue Est »;
3°l’insertion après l’élément 28 du suivant : « 28.1.De Nîmes        Du côté sud de la 10e Avenue Est au numéro
civique 7760, rue de Nîmes »;
4°le remplacement à l’élément 29 « des Diamants » des mots « et les numéros civiques 810 et 750, rue des Diamants » par les mots « et le numéro civique 750, des Diamants inclusivement »;
5°le remplacement à l’élément 37 « des Sumacs » de « le numéro civique3225 (exclu) » par « le numéro civique 3231 exclu »;
6°l’insertion après l’élément 44 du suivant :« 44.1.Du Jaspe              Des deux côtés dans toute sa longueur(carré) ».
3.Aux fins de son application sur le réseau des rues et des routes relevant de la gestion de l’arrondissement, l’annexe C de ce règlement est remplacée par l’annexe C du présent règlement.
4.Aux fins de son application sur le réseau des rues et des routes relevant de la gestion de l’arrondissement, l’article 4 de ce règlement est modifié par la suppression au premier alinéa de « le 12 février 2001 et le 1er juin 2001 ».
5.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
Annexe C(article 1 b))
PLAN ILLUSTRANT LES TROTTOIRS DÉNEIGÉS TEL QUE MODIFIÉ PAR LE RÈGLEMENT R.A.4V.Q.19
