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R.A.5V.Q. 11 - Règlement de l’arrondissement Beauport modifiant le Règlement sur la détermination des intersections des rues et des routes relevant de la responsabilité de l’arrondissement où le virage à droite à un feu rouge est interdit

Table des matières
Texte intégral
Arrondissement Beauport
RÈGLEMENT R.A.5V.Q. 11
Règlement de l’arrondissement Beauport modifiant le Règlement sur la détermination des intersections des rues et des routes relevant de la responsabilité de l’arrondissement où le virage à droite à un feu rouge est interdit
Avis de motion donné le 9 juin 2003
Adopté le 2 juillet 2003
En vigueur le 9 juillet 2003
La Ville de Québec, par le conseil d’arrondissement Beauport, décrète ce qui suit :
1.Le Règlement de l’arrondissement 5 Beauport sur la détermination des intersections des rues et des routes relevant de la responsabilité de l’arrondissement où le virage à droite à un feu rouge est interdit, R.A.5 V.Q.9 est modifié par le remplacement de l’annexe I de ce règlement par la suivante :
« ANNEXE I
« (article 1)
« LISTE DES INTERSECTIONS VISÉES DE L’ARRONDISSEMENT BEAUPORT
« 
IntersectionsApprochePériode d’interdiction
Alexandra, Rue / Résidence Cardinal-Vachon (accès privé)SUDEn tout temps
Bourg-Royal, Avenue du / Carrefour, Rue du / Centre jeunesse(accès privé)OUESTEn tout temps
Bourg-Royal, Avenue du / Clemenceau, Rue / Tourouvre, RueOUESTEn tout temps
Bourg-Royal, Avenue du / Loyola, RueSUDEn tout temps
ESTEn tout temps
Bourg-Royal, Avenue du / Rhéaume, Rue / Carrefour Beauport(accès privé)ESTDe 7h à 22h
En tout temps
Collège, Avenue du / Manège, Rue duNORDDe 7h à 16h lundi àvendredi
SUDDe 7h à 16h lundi àvendredi
ESTDe 7h à 16h lundi àvendredi
OUESTDe 7h à 16h lundi àvendredi
Chutes, Boulevard des / Collège, Avenue duNORDDe 7h à 16h lundi àvendredi
SUDEn tout temps
Chutes, Boulevard des / Terrasse-Orléans, Rue de laNORDDe 7h à 16h lundi àvendredi
SUDDe 7h à 16h lundi àvendredi
D’Estimauville, Avenue / Alexandra, RueOUESTEn tout temps
D’Estimauville, Avenue / Anne-Mayrand, RueSUDDe 7h à 22h
ESTDe 7h à 22h
Monseigneur-Gauthier, Boulevard / Monument, Avenue duNORDEn tout temps
SUDEn tout temps
Monseigneur-Gauthier, Boulevard / Sanctuaire, Avenue duNORDDe 7h à 16h lundi àvendredi
SUDDe 7h à 16h lundi àvendredi
ESTDe 7h à 16h lundi àvendredi
OUESTDe 7h à 16h lundi àvendredi
Raymond, Boulevard / Nordique, AvenueOUESTEn tout temps
Raymond, Boulevard / Saint-Michel, AvenueOUESTEn tout temps
ESTEn tout temps
Raymond, Boulevard / Saint-Pierre, AvenueOUESTEn tout temps
Raymond, Boulevard / Sainte-Thérèse, AvenueESTDe 7h à 16h lundi àvendredi
OUESTEn tout temps
Raymond, Boulevard / Yves-Prévost, Rue / Labelle, AvenueESTDe 7h à 22h
Rochette, Boulevard / Saint-Michel / Glinel, RueNORDDe 7h à 16h lundi àvendredi
Royal, Chemin / Sanctuaire, Avenue du NORDDe 7h à 16h lundi àvendredi
SUDDe 7h à 16h lundi àvendredi
ESTDe 7h à 16h lundi àvendredi
OUESTDe 7h à 16h lundi àvendredi
Royale, Avenue / Chutes, Boulevard des / Manoir Montmorency( privé)ESTEn tout temps
Royale, Avenue / François-de-Laval, BoulevardOUESTDe 7h à 22h
Royale, Avenue / Temple, Rue duSUDEn tout temps
NORDEn tout temps
Sainte-Anne, Boulevard / 113e RueNORDEn tout temps
Saint-David, Avenue / Clémenceau, RueESTDe 7h à 22h
OUESTDe 7h à 22h
Saint-David, Avenue / Cambronne, Rue / École Samuel-DeChamplainESTDe 7h à 22h
Seigneuriale, Rue / Cambronne, Rue / Vents, Rue des ESTEn tout temps
Seigneuriale, Rue / Cascades, Avenue desESTEn tout temps
OUESTEn tout temps
Seigneuriale, Rue / Cénacle, Avenue duESTDe 7h à 22h
OUESTDe 7h à 22h
Seigneuriale, Rue / Nordique, AvenueESTEn tout temps
Seigneuriale, Rue / Rochette, BoulevardNORDDe 7h à 16h lundi àvendredi
Seigneuriale, Rue / Saint-Michel, AvenueESTDe 7h à 16h lundi àvendredi
OUESTDe 7h à 16h lundi àvendredi
Annexe préparée le 11 juin 2003
par : SIGNÉ MARC DES RIVIÈRES
Marc Des Rivières
Directeur de la Division Transport
Service de l’aménagement du territoire
  
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
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