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R.A.5V.Q. 53 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur l’entretien des rues en hiver

Table des matières
Texte intégral
Arrondissement Beauport
RÈGLEMENT R.A.5V.Q. 53
Règlement de l’arrondissement Beauport sur l’entretien des rues en hiver
Avis de motion donné le 9 janvier 2006
Adopté le 13 février 2006
En vigueur le 17 février 2006
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement établit les modalités de l’entretien d’hiver des rues relevant de la compétence du conseil d’arrondissement Beauport.
Ce règlement indique les rues où la neige est enlevée et transportée et les rues où la neige est soufflée ou déposée sur les terrains adjacents.
Ce règlement prescrit les mesures qui doivent être prises afin d’éviter tout préjudice aux personnes ou tout dommage aux propriétés lors des opérations de déneigement.
Ce règlement remplace le Règlement numéro 2000-058décrétant l’entretien des rues en hiver et le taux d’imposition de la taxe spéciale pour le transport de la neige pour l’exercice financier 2001.
La Ville de Québec, par le conseil d’arrondissement Beauport, décrète ce qui suit :
1.La neige des rues et parties de rues indiquées à l’annexe I du présent règlement est enlevée et transportée sur les sites prévus à cette fin.
Dans les rues autres que celles indiquées à l’annexe I, la neige est soufflée ou déposée sur les terrains situés en bordure des rues à déneiger.
Aux fins du présent article, la rue inclut le trottoir adjacent.
2.Dans le but d’éviter tout préjudice à la personne ou tout dommage à la propriété, les précautions suivantes doivent être observées lors des opérations de déneigement :
1°les souffleuses à neige sont précédées d’un signaleur préposé afin de prévenir les opérateurs de tout risque de préjudice à la personne ou de dommage à la propriété;
2°le propriétaire de tout terrain sur lequel la neige doit être soufflée ou déposée doit installer, pour la période hivernale, une signalisation appropriée afin d’indiquer la présence de murs, murets, trottoirs, bordures, piscines et autres aménagements susceptibles de causer une obstruction à la machinerie affectée aux travaux de déneigement ou pouvant être endommagés par celle-ci;
3°le propriétaire de tout terrain sur lequel la neige doit être soufflée ou déposée doit installer des clôtures à neige suffisamment robustes pour qu’elles protègent les arbres, arbustes et autres plantations ainsi que les autres aménagements des dommages causés par la neige ainsi soufflée ou déposée.
3.Le présent règlement remplace le Règlement 2000-058 décrétant l’entretien des rues en hiver et le taux d’imposition de la taxe spéciale pour le transport de la neige pour l’exercice financier 2001 et ses amendements.
4.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
LISTE DES RUES OU PARTIES DE RUES DANS LESQUELLES LA NEIGE EST ENLEVÉE ET TRANSPORTÉE
SECTION I
INTERPRÉTATION
1.Lorsque la présente annexe décrit une rue ou partie de rue en front de numéros civiques, il s’agit uniquement du côté de la chaussée situé en front des propriétés désignées par ces numéros civiques.
SECTION II
SECTEUR GIFFARD
2.Ce secteur correspond aux limites de l’ancien territoire de la Cité de Giffard tel qu’il existait le 31 décembre 1975.
3.La neige est enlevée et transportée dans toutes les rues de ce secteur, à l’exception des rues et parties de rues suivantes :
1°d’Estimauville (avenue) entre la rue Évangéline et la rue Alexandra;
2°Érables (rue des) entre la rue Saint-Samuel et l’avenue du Bourg-Royal;
3°Saint-Clément (avenue), en front des lots 1 218 377, 1 218 381 et 1 218 380, 1 218 487 du cadastre du Québec;
SECTION III
SECTEUR MONTMORENCY
4.Ce secteur correspond aux limites de l’ancien territoire de la ville de Montmorency tel qu’il existait le 31 décembre 1975.
5.La neige est enlevée et transportée dans toutes les rues de ce secteur, à l’exception du boulevard Sainte-Anne.
SECTION III
AUTRES SECTEURS
6.La neige est enlevée et transportée dans les rues et parties de rues suivantes :
1°Académie (rue de l');
2°Adrien-Dufresne (boulevard);
3°Alaska (rue de l’) en front des numéros civiques 177, 178, 181, 182, 186 et 190;
4°Albert-Chrétien (rue) du numéro civique 3415 jusqu’au numéro civique 3475;
5°Albert-Émile-Côté (rue) à l'exclusion de l'intersection ouest de l’avenue Patry;
6°Alfred (rue) de l’avenue de Castillon jusqu’à la rue de la Plage;
7°Allaire (rue) en front du numéro civique 116;
8°Amis (rue des) :
a)au nord de l’avenue de Castillon;
b)en front du numéro civique 251;
9°Andes (rue des) en front des numéros civiques 1374, 1378 et 1382;
10°Anick (rue) :
a)du côté sud, de la rue Seigneuriale jusqu'à la deuxième entrée piétonnière de l’école la Primerose, à l’est de la rue Bessette;
b)du côté nord, entre la rue Seigneuriale jusqu’au numéro civique 473 et du numéro civique 675 au numéro civique 711 inclusivement ;
11°Anne-Audet (rue) de la rue d’Estimauville jusqu’au numéro civique 2815;
12°Antoine-Gautier (rue) en front des numéros civiques 492, 500, 508, 516, 524, 526, 528 et 533;
13°Arbustes (rue des) en front des lots 1 416 041 et 1 416 040 du cadastre du Québec;
14°Arcandier (place de l’) entre les numéros civiques 161 et 193;
15°Ariel (rue d’) en front des numéros civiques 2103, 2104 et 2107;
16°Armand (rue) en front des numéros civiques 5 et 9;
17°Armand-Buteau (rue) au sud du numéro civique 32;
18°Artois (rue d’) de l’avenue Royale au numéro civique 35;
19°Aubry (rue) en front des numéros civiques 9 et 10;
20°Auger (rue) de carré Boutet à l’intersection ouest de la rue Saint-Jean;
21°Avenir (rue de l’) en front des numéros civiques 11, 15, 25, 31 et 35 ;
22°Baudrier (rue) en front des numéros civiques  172 et 176;
23°Baugis (rue) en front des numéros civiques  936, 942, 1001 et 1005;
24°Bélanger (rue) en front des numéros civiques 80, 120, 122 et 123;
25°Belhumeur (place) en front des numéros civiques 6, 8, 11, 17 et 20;
26°Belle-Rive (rue de la) en front des numéros civiques 4, 10 et 14;
27°Berline (rue de la) au Sud de la rue de Tunis;
28°Berrouard (rue) entre les avenues Saint-Pierre et Sainte-Thérèse;
29°Bertrand (rue) :
a)du côté est, du numéro civique 118A jusqu'au numéro civique 178 (à l’exception du numéro 160) et du numéro civique 200 au numéro civique 210;
b)du côté ouest, du numéro civique 131 jusqu'à l'avenue Sainte-Thérèse;
c)en front du numéro civique 193;
30°Bessette (rue) :
a)du côté ouest de l’avenue Saint-Michel jusqu’à la rue Anick;
b)de l’avenue Nordique jusqu’à la rue Anick;
31°Bochart (rue) en front du numéro civique 100;
32°Boiselle (rue);
33°Boisfort (rue) en front des numéros civiques 430 et 431;
34°Boissière (place);
35°Boisvert (rue) du boulevard Sainte-Anne au nord jusqu'à l’avenue du Fleuve au sud;
36°Bolets (rue des);
37°Bordages (rue des) en front du numéro civique 20;
38°Borée (rue) en front des numéros civiques 660, 664, 665, 670, 671, 750 et 754 ;
39°Boulet (rue) en front du numéro civique 2283;
40°Bourget (rue);
41°Boutet (carré);
42°Bretagne (rue de);
43°Brideau (rue) en front du numéro civique 71;
44°Brunante (rue de la) :
a)entre les rues de la Pénombre et des Quatre-Temps;
b)en front des numéros civiques 231, 234, 238, 242 et 246;
45°Buisson (rue du);
46°Caisse (rue de la);
47°Calais (rue de);
48°Calandre (rue de la) en front du numéro civique 2212;
49°Cambert (rue);
50°Caouette (rue);
51°Caplet (rue) entre la rue Cambert et l'intersection ouest de la rue Baudrier;
52°Carmichaël (rue) :
a)de l'avenue Royale jusqu’à la rue de la Nativité;
b)du côté est, de la rue de la Nativité jusqu’au numéro civique 114;
53°Carrefour (rue du) entre la bretelle de l’autoroute et la rue Clemenceau;
54°Cascades (avenue des) :
a)de l'avenue Royale jusqu'à la rue Saint-Jules;
b)du côté nord, en front du couvent de la Congrégation des Soeurs Servantes du Saint-Coeur-de-Marie;
55°Castillon (avenue de) :
a)entre la rue Viger et la rue Saint-Olivier;
b)du côté nord, entre la rue Saint-Olivier et la rue Alfred;
c)en front des numéros civiques 486, 487, 488, 489, 491, 505, 506 et 512;
56°Cénacle (avenue du) :
a)du côté nord, entre la rue Seigneuriale et la rue Cambronne;
b)de la rue Labelle jusqu’à la rue Seigneuriale;
c)du côté sud, de la rue Cambronne jusqu’au numéro civique 560 inclusivement;
d)du numéro civique 801 jusqu’à la rue Seigneuriale;
57°Chabrier (rue) en front du numéro civique 2;
58°Chalifour (rue);
59°Chambois (rue de) en front des numéros civiques 231 et 237;
60°Chapais (rue);
61°Charlebois (rue);
62°Chicorée (rue de la) en front des numéros civiques 71 et 169;
63°Choisy (rue) en front du numéro civique 4;
64°Christian (rue) en front des numéros civiques 31 et 35;
65°Chutes (boulevard des) :
a)du Centre sportif Marcel-Bédard jusqu’à la rue Saint-Edmond;
b)du côté nord, de la rue Saint-Edmond jusqu’à la rue Deschamps;
c)en front des numéros civiques 391, 399 et 401;
d)du coté sud, de la rue Sauriol jusqu’au numéro civique 700;
66°Claire (avenue) en front du numéro civique 509;
67°Clairevue (rue) en front du numéro civique 2039;
68°Collège (avenue du) de l’avenue du Couvent jusqu’au boulevard des Chutes excluant le lot 1 222 913 à l'intersection de la rue Bernier;
69°Contredanse (rue de la) de la rue du Quadrille jusqu’à la rue de la Pastourelle;
70°Coprins (rue des);
71°Corbin (rue);
72°Côté (carré) en front des numéros civiques 100, 101, 126 et 135;
73°Coubertin (avenue) en front du numéro civique 67;
74°Coudret (rue);
75°Courcival (rue) en front du numéro civique 428;
76°Courville (côte de) en front des numéros civiques 13, 15, 28, 64, 67, 68, 71, 72, 75 et 76;
77°Couvent (avenue du);
78°Curie (rue) en front des numéros civiques 3, 7, 11 et 20;
79°Cyr (rue) en front des numéros civiques 11 et 15;
80°De Berri (rue) en front des numéros civiques 2141, 2149, 2150, 2153 et 2154;
81°De Broqueville (rue) du côté nord, entre la rue Montpellier et la rue Le Marinel;
82°De Chambonnières (rue) en front des numéros civiques 205, 208 et 212;
83°De Gomery (rue) en front des numéros civiques 503 et 504;
84°Delage (rue) :
a)de l'avenue Coubertin jusqu’à la rue Seigneuriale;
b)en front du numéro civique 7;
85°De La Morandière (rue);
86°De Montherlant (place) en front du numéro civique 609;
87°De Prouville (rue) :
a)du numéro 413 à la rue de la Licorne;
b)en front des numéros civiques 308, 312 et 397 à 409;
88°Déry (avenue) en front des numéros civiques 9 et 15;
89°Deschamps (rue) :
a)du côté ouest, du boulevard des Chutes jusqu’au numéro civique 70;
b)du côté est, de l'avenue Marcoux jusqu’au numéro civique 65;
90°Dominicaines (rue des) de l’avenue du Cénacle au numéro 125;
91°Dorion (rue) à l’exclusion de l’intersection de la rue de la Terrasse-Cadieux;
92°Doyon (rue) en front des numéros civiques 1, 4, 5 et 8;
93°Duchâtel (rue) en front des numéros civiques 30 et 31;
94°Duchesnay (rue);
95°Dufay (rue) en front des numéros civiques 170 et 171;
96°Du Petit-Village (chemin) du numéro civique 2671 jusqu’à la rue Anne-Audet;
97°Duportail (rue) entre la rue des Lucioles et la rue Vaujours;
98°Duvernay (avenue);
99°Education (rue de l’) en front des numéros civiques 751 et 759;
100°Éloïse (rue);
101°Équinoxe (rue de l');
102°Étourneaux (rues des) en front du numéro civique 100;
103°Fargy (rue du);
104°Fauvettes (avenue des);
105°Fleuve (avenue du) :
a)du côté nord, sur toute sa longueur;
b)du côté sud, du numéro civique 550 jusqu’au numéro civique 568, 720 et 724;
106°Fortier (rue);
107°France (rue);
108°Francheville (rue) du boulevard des Chutes jusqu’au numéro civique 44 inclusivement;
109°Francine (rue) en front du numéro civique 431;
110°François-Amelot (rue) en front du numéro civique 676;
111°Fraternité (rue de la);
112°Gabrielle-D’Anneville (rue) en front du numéro civique 761;
113°Gagné (rue);
114°Galarneau (rue);
115°Giroux (rue) en front des numéros civiques 14, 18, 21, 24 et 26;
116°Givot (rue) de la rue Guénard au numéro civique 539, excluant le numéro civique 536 Givot;
117°Glinel (rue) :
a)du côté est, entre le boulevard Rochette et le numéro civique 38;
b)du côté ouest, entre le boulevard Rochette et le numéro civique 37;
c)en front du numéro civique 109;
118°Goyette (rue) :
a)de la rue des Lucioles à la rue de la Bise, excluant le numéro civique  169;
b)en front des numéros civiques 154 et 158;
119°Grand-Duc (rue du);
120°Graton (rue);
121°Grives (avenue des) en front des numéros civiques 851 et 852;
122°Guay (rue) en front du numéro civique 17;
123°Guénard (rue) :
a)du côté est, entre les numéros civiques 511 et 567;
b)du côté ouest, entre les numéros civiques 512 et 572;
124°Guillemette (rue) :
a)de la rue Glinel au numéro 41;
b)en front du numéro civique 42;
125°Guyon (rue) en front des numéros civiques 170, 171, 175, 176, 179 et 180;
126°Haie (rue de la) en front des numéros civiques 44, 46, 50 et 52;
127°Harfang (rue du );
128°Havre (rue du);
129°Hoggar (rue du) :
a)du côté nord, de la rue de l'Alaska au numéro civique 706;
b)du côté sud, de la rue de l'Alaska au numéro civique 721;
130°Hôtel-de-Ville (rue de l’);
131°Isaïe (rue) :
a)du côté est, de l'avenue Larue jusqu’au numéro civique 91;
b)du côté ouest, de l'avenue Larue jusqu’au numéro civique 96;
c)en front des numéros civiques 82 et 86;
132°Janequin (rue) en front du numéro civique 201;
133°Jean-Froissart (rue) en front du numéro civique 351;
134°Jean-XXIII (rue);
135°Jeanne-Badeau (rue) en front des numéros civiques 439 et 443;
136°Jolivet (rue);
137°Joseph-Casavant (avenue);
138°Juchereau (avenue);
139°Julie (rue);
140°Landes (rue des) en front du numéro civique 2507;
141°Langevin (rue) :
a)du côté est, entre les numéro civiques 18 et 32;
b)en front des numéros civiques 4 et 10 et du cadastre 1474677;
142°Laplante (rue);
143°Larue (avenue) entre la rue Saint-Jean-Baptiste et l’avenue Royale;
144°Laurelou (rue) au nord la rue Jos-Monferrand;
145°La Valterie (rue) en front des numéros civiques 400 et 403;
146°Le Marinel (rue) en front du numéro civique 503;
147°Léveillée (rue) en front des numéros civiques 251, 255 et 265;
148°Licorne (rue de la) en front des numéros civiques 3, 4, 5, 8, 9, 15, 17, 310 et 314;
149°Lorquet (place) du côté ouest, au sud de l’avenue St-Michel;
150°Louise-Hervieu (rue) en front des numéros civiques  554, 558, 559, 562 et 563;
151°Lucien (rue);
152°Lucioles (rue des) :
a)du côté nord, entre la rue Jean-XXIII et le numéro civique 2055;
b)du côté sud, entre la rue Jean-XXIII et le numéro civique  2072;
c)en front des numéros civiques 2039 et 2041;
153°Lussier (rue);
154°Madone (rue de la);
155°Manège (rue du);
156°Manoir (rue du);
157°Manselmont (rue de) de l’avenue Sainte-Thérèse à l’intersection sud de la rue Antoine-Berton, à l’exclusion du numéro civique 721;
158°Marcadet (rue) en front du numéro civique 6;
159°Marcoux (avenue) :
a)de la rue du Fargy jusqu’au boulevard des Chutes;
b)du côté nord, de la rue du Fargy jusqu’à l’école l’Académie Sainte-Marie;
c)en front des numéros civiques 1, 5 et 81;
160°Marie (avenue) en front du numéro civique 611;
161°Marie-Rémillard (rue);
162°Marino (rue) en front du numéro civique 308;
163°Mariouche (rue de La);
164°Marquise (avenue de la) en front des numéros civiques 80, 82, 85, 90, 95, 99 et 125;
165°Matte (rue) :
a)du côté est, entre la rue Roland-Lebrun et l’avenue du Cénacle;
b)en front des numéros civiques 2, 8, 10,16, 22, 26 et 28;
166°Méandre (rue du) :
a)du côté sud, de l’avenue Saint-Michel jusqu’à la rue De Broqueville;
b)en front du numéro civique 348;
167°Mercier (rue) du côté ouest, de l’avenue Royale jusqu’à la rue de Tunis;
168°Merles (rue des) :
a)du côté est, de la rue de la Nativité jusqu’au numéro civique 113;
b)du côté ouest, de la rue de la Nativité jusqu’à l’avenue des Fauvettes;
169°Meunier (rue) en front du numéro civique 101;
170°Michel Huppé (rue) en front des numéros civiques 690 et 698;
171°Miloit (rue) en front des numéros civiques 390 et 394;
172°Monge (rue) sur toute sa longueur, à l’ouest de la rue Chantovent;
173°Monique (avenue) en front du numéro civique 615;
174°Monseigneur Déziel (avenue);
175°Montherland (rue) en front du numéro civique 609;
176°Montpellier (rue) :
a)du côté est, de l’intersection nord de la rue La Valterie jusqu’au boulevard Rochette;
b)du côté ouest, du numéro civique 351 jusqu’au boulevard Rochette;
177°Mozart (rue) en front du numéro civique 11;
178°Nativité (rue de la) :
a)à l’est de la rue Carmichaël;
b)en front du numéro civique 820,
179°Naudet (rue);
180°Nordique (avenue) :
a)du côté sud, du numéro civique 864 jusqu’au boulevard Raymond et de la rue Seigneuriale jusqu'au numéro civique 520A;
b)du côté nord, du numéro civique 853 jusqu’au boulevard Raymond;
181°Omer-Anctil (rue);
182°Omer-Plante (rue);
183°Paquet (rue) la partie sud à l’est de la rue Provençal;
184°Parc St-Laurent (rue du);
185°Pastourelle (rue) en front des numéros civiques 199, 200 et 204;
186°Patoine (rue);
187°Péloquin (rue) en front des numéros civiques 200, 201, 245 et 266;
188°Pénombre (rue de la) entre les rues de la Calandre et Jean-XXIII;
189°Pères (rue des);
190°Perrier (rue) en front des numéros civiques  70, 80 et 90;
191°Pichette (rue) entre les rues Séguin et du Ruisseau;
192°Pie-XII (rue) en front des numéros civiques 19 et 26;
193°Pionniers (rue des) :
a)du côté nord, entre les rues Brideau et de la Savoie;
b)du côté sud, entre le numéro civique 2358 et la rue de la Savoie;
194°Place-Orléans (rue) des deux côtés, de l'avenue Royale jusqu'à la rue Perrier;
195°Plateau (avenue du);
196°Plichard (rue);
197°Poissy (rue de);
198°Poulin (avenue) du numéro civique 1986 jusqu’au boulevard Ste-Anne;
199°Pourpier (rue du);
200°Prés (rue des);
201°Prieur (rue);
202°Provençal (rue) en front des numéros civiques 202, 206, 210, 214, 218, 222, 226 et 230;
203°Quadrille (rue du);
204°Quatre-Saisons (rue des) en front des numéros civiques 2048 et 2049;
205°Quatre-Temps (rue des) en front des numéros civiques 897, 901, 1001 et 2182;
206°Ravel (rue) en front du numéro civique 405;
207°Régaud (rue) en front des numéros civiques 471 et 472;
208°Renan (rue) à l’exclusion de l’intersection sud-ouest de l’avenue Nordique;
209°Rimbaud (rue) :
a)du côté ouest, de la rue Régaud jusqu’au numéro civique 617;
b)du côté est, de la rue Régaud jusqu’au numéro civique 626;
210°Ringuet (rue);
211°Rodin (rue) en front du numéro civique 256;
212°Roland-Dumais (rue);
213°Ronsard (rue) en front du numéro civique 286;
214°Ruisseau (rue du) en front des numéros civiques 432, 487, 488, 497 et 498;
215°Saint-Alban (rue) en front des numéros civiques 9 et 10;
216°Saint-Albert (rue) :
a)du côté est, du boulevard Rochette jusqu’à la rue Giroux;
b)du côté ouest, du numéro civique 51 jusqu’au boulevard Rochette;
217°Saint-Donat (rue);
218°Saint-Edmond (rue) des deux côtés, au nord du boulevard des Chutes;
219°Saint-Émile (rue);
220°Saint-Exupéry (rue) des deux côtés, au nord de la rue Armand;
221°Saint-Ferdinand (rue);
222°Saint-Grégoire (côte) :
a)du côté ouest;
b)du côté est, de l’avenue Saint-Grégoire au numéro civique 67;
223°Saint-Ignace (avenue) :
a)du côté nord, entre la rue Saint-Jean et le numéro civique 120;
b)du côté sud, entre la rue Saint-Jean-Baptiste et le numéro civique 121;
c)en front du numéro civique 1;
224°Saint-Jacques (rue)  en front des numéros civiques 181 et 182;
225°Saint-Joseph (avenue) en front des numéros civiques 595, 599 et 605 du lot 1476396 du cadastre du Québec;
226°Saint-Jules (rue) :
a)de l'avenue Royale jusqu'à l'avenue des Cascades;
b)en front des numéros civiques 61, 64, 65, 67 et 69;
227°Saint-Michel (avenue)  en front des numéros civiques 151, 154, 158, 190, 349, 357 et 358;
228°Saint-Olivier (rue) :
a)du côté est, du numéro civique 81 à l’intersection sud de l’avenue Saint-Pierre;
b)du côté ouest, en front des numéros civiques 152, 154, 156 158, 170 et 172;
c)entre l’intersection nord de l’avenue Saint-Pierre et l’intersection nord de la rue Tardif;
d)du côté est, entre l’intersection nord de la rue Tardif jusqu’à l’intersection sud de l’avenue de Castillon;
e)de l’intersection sud de l’avenue de Castillon à la rue Auger;
229°Saint-Pierre (avenue) :
a)du côté sud, entre les rues Saint-Jacques et Saint-Olivier;
b)entre le boulevard Raymond et la rue Bertrand;
c)en front des numéros civiques 142, 150 et 161;
230°Saint-Raoul (rue) de la rue Saint-Albert au numéro civique 102;
231°Saint-Raphaël (rue) au nord du boulevard des Chutes;
232°Saint-Théophile (rue);
233°Saint-Victor (rue) :
a)au nord de l’avenue Larue;
b)du côté est, entre la rue de Tunis et l’avenue Larue;
c)du côté ouest, en front des numéros civiques 122 et 118;
234°Saint-Yves (rue);
235°Sainte-Cécile (rue);
236°Sainte-Christine (rue) des deux côtés au nord de l’avenue Coubertin;
237°Sainte-Thérèse (avenue) :
a)du côté sud, de la rue Sorbier jusqu'à la rue Saint-Raoul;
b)entre le boulevard Raymond et la rue Bertrand;
c)en front des numéros civiques 405, 409, 415, 551, 555 et entre les numéros civiques 827 et 837;
238°Saintonge (rue) en front des numéros civiques 12, 18, 22, 80 et 86.
239°Savio (rue) :
a)de la rue Bourget jusqu’à la rue Tanguay;
b)du numéro civique 105 jusqu’à la rue Bourget;
240°Savoie (rue de la) en front des numéros civiques 13, 17, 22 et 26;
241°Sault (avenue du) en front des numéros civiques 2501, 2504, 2505, 2507, 2509 et 2515;
242°Séguin (rue) en front des numéros civiques 307, 439 et 441;
243°Seigneuriale (rue) :
a)entre le boulevard Rochette et l’avenue Sainte-Thérèse;
b)en front du numéro civique 504 et du lot 1 757 727 du cadastre du Québec;
244°Semoir (rue) entre la rue St-Joseph et la rue Clemenceau;
245°Tanguay (rue) du côté ouest, du numéro civique 41 jusqu’à l’avenue Royale;
246°Tardif (rue);
247°Temple (rue du) :
a)de l'avenue du Collège jusqu'à l'avenue des Cascades;
b)en front des numéros civiques 202 et 203;
248°Téniers (rue);
249°Terrasse-Cadieux (rue de la) :
a)en front des numéros civiques 2165, 2167;
b)du côté nord, du numéro civique 2265 jusqu’au numéro civique 2223;
c)du côté sud, sur toute sa longueur;
250°Terrasse-Orléans (rue de la) du boulevard des Chutes jusqu’à la rue Christian;
251°Tessier (rue);
252°Touraine (rue de);
253°Tremblay (rue);
254°Tronquet (rue);
255°Tunis (rue de) en front des numéros civiques 1541, 1864 à 1870, 2258, 2259, 2271 et 2274;
256°Vachon (rue) :
a)du côté ouest, de l'avenue Royale jusqu’à l'avenue Larue;
b)du côté est, de l'avenue Royale jusqu’à la rue de Poissy;
c)en front des numéros civiques 138 , 142 et 148;
257°Vaillancourt (rue) en front du numéro civique 175;
258°Varèse (rue) :
a)du côté nord, en front des numéros civiques 227 à 289 inclusivement;
b)du côté sud, en front des numéros civiques 224 et 228;
259°Veillon (rue) :
a)au nord de la rue Borée;
b)du côté ouest, au sud de la rue Borée jusqu'au numéro civique 563;
c)du côté est, au sud de la rue Borée jusqu'au numéro civique 560;
260°Viger (rue) du numéro civique 177 jusqu’au numéro civique 271 inclusivement et du numéro civique 174 jusqu’au numéro civique 268 inclusivement;
261°Villanelle (rue de la) :
a)du côté est, du numéro civique 92 jusqu’à la rue de Tunis;
b)du côté ouest, du numéro civique 93 jusqu’à la rue de Tunis;
262°Virelais (rue des) :
a)au sud de la rue de Tunis;
b)en front du numéro civique 210;
263°Xavier-Giroux (rue) :
a)du côté est, entre le numéro civique 32 et l’avenue Larue;
b)du côté ouest, entre les numéros civiques 23 et 63.
  
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, il sera présenté un règlement établissant les modalités de l’entretien d’hiver des rues relevant de la compétence du conseil d’arrondissement Beauport.
Ce règlement indique les rues où la neige est enlevée et transportée et les rues où la neige est soufflée ou déposée sur les terrains adjacents.
Ce règlement prescrit les mesures qui doivent être prises afin d’éviter tout préjudice aux personnes ou tout dommage aux propriétés lors des opérations de déneigement.
Ce règlement remplace le Règlement numéro 2000-058décrétant l’entretien des rues en hiver et le taux d’imposition de la taxe spéciale pour le transport de la neige pour l’exercice financier 2001.
Dispense de lecture de ce règlement est demandée puisque tous les membres du conseil ont reçu une copie du projet de règlement.
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