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R.A.8V.Q. 25 - Règlement modifiant le Règlement 3848 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils de l’ancienne Ville de Sainte-Foy

Table des matières
Texte intégral
Arrondissement Laurentien
RÈGLEMENT R.A.8V.Q. 25
Règlement modifiant le Règlement 3848 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils de l’ancienne Ville de Sainte-Foy
Avis de motion donné le 13 septembre 2004
Adopté le 12 octobre 2004
En vigueur le 4 février 2005
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement remplace l'article 3 du Règlement 3848 relatif à la circulationdes camions et des véhicules-outils de l'ancienne Ville de Sainte-Foy afin que la circulation de ces véhicules soit interdite sur les parties de rues suivantes :
-          rue de l’Abbé-Pierre, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l’avenue Saint-Vincent;
-          rue de Champigny Ouest, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et la route Jean-Gauvin;
-          rue Claude-Jutra, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l’avenue Jules-Verne;
-          rue Gilbert, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l'avenue Sainte-Famille;
-          rue Huot, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l’avenue Saint-Vincent;
-          route Jean-Gauvin, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l’avenue Jules-Verne;
-          avenue Le Gendre, entre l’avenue Jules-Verne et le boulevard Auclair;
-          rue Pellan, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et la rue Malraux;
-          rue Elzéar, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l’avenue Sainte-Famille;
-          rue Saint-Yves, entre l’avenue Jules-Verne et la rue des Tuileries;
-          rue Tessier, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l'avenue Sainte-Famille.
LA VILLE DE QUÉBEC, PAR LE CONSEIL D’ARRONDISSEMENT LAURENTIEN, DÉCRÈTE CE QUI SUIT :
1.L’article 3 du Règlement 3848 relatif à la circulation des camions et des véhicules-outils et ses amendements de l’ancienne Ville de Sainte-Foy est remplacé par le suivant :
« 3.La circulation des camions et des véhicules-outils est interdite sur les chemins suivants :
1°rue de l’Abbé-Pierre, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l’avenue Saint-Vincent;
2°rue de Champigny Ouest, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et la route Jean-Gauvin;
3°rue Claude-Jutra, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l’avenue Jules-Verne;
4°rue Gilbert, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l'avenue Sainte-Famille;
5°rue Huot, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l’avenue Saint-Vincent;
6°route Jean-Gauvin, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l’avenue Jules-Verne;
7°avenue Le Gendre, entre l’avenue Jules-Verne et le boulevard Auclair;
8°rue Pellan, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et la rue Malraux;
9°rue Elzéar, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l’avenue Sainte-Famille;
10°rue Saint-Yves, entre l’avenue Jules-Verne et la rue des Tuileries;
11°rue Tessier, entre le boulevard Wilfrid-Hamel et l'avenue Sainte-Famille. ».
2.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, il sera présenté un règlement ayant pour but de remplacer l'article 3 du Règlement 3848 relatif à la circulationdes camions et des véhicules-outils de l'ancienne Ville de Sainte-Foy afin de modifier la liste des rues où la circulation de tels véhicules est interdite.
Dispense de lecture de ce règlement est demandée puisque tous les membres du conseil ont reçu une copie du projet de règlement.
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