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R.V.Q. 406 - Règlement modifiant le Règlement sur les réseaux des rues et des routes

Table des matières
Texte intégral
Conseil de la ville
RÈGLEMENT R.V.Q. 406
Règlement modifiant le Règlement sur les réseaux des rues et des routes
Avis de motion donné le 1er décembre 2003
Adopté le 15 mars 2004
En vigueur le 18 mars 2004
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement a pour but de modifier le Règlement sur les réseaux des rues et des routes, afin de remplacer les plans de l’annexe I par une liste des rues et routes du réseau artériel relevant de la responsabilité du conseil de ville, les rues et routes n’y étant pas mentionnées relevant de la responsabilité du conseil d’arrondissement sur le territoire duquel elles sont situées.
MODIFICATION AVANT ADOPTION
L’annexe I de l’article 3 de ce règlement est modifiée :
1°à la ligne 1°, concernant la Route 138, remplacer « Limite de la Ville de Québec » par « Brôme, rue du »;
2°à la ligne 26°, concernant la Côte de Cap-Rouge, remplacer « Provancher, rue » par « Viaduc, voie ferrée »;
3°à la ligne 32°, concernant le boulevard de la Chaudière, remplacer les mots « Domaine, rue du » par « Provancher, rue »;
4°à la ligne 48°, concernant rue du Domaine, remplacer les mots « boulevard de la Chaudière » par « Pont du Domaine »;
5°par l’ajout d’une ligne pour la rue Provancher, soit la ligne 104°, pour le tronçon du boulevard de la Chaudière à Pont du Domaine;
6°à la ligne 117°, qui devient la ligne 118°, concernant le Chemin Sainte-Foy, remplacer les mots « Louis-Francoeur, rue » par « Chavigneau, rue » et les mots « Provancher, rue » par les mots « Viaduc, voie ferrée »;
7°à la  ligne 118o, qui devient la ligne 119°, concernant la limite ouest du chemin Sainte-Foy, par le remplacement de « rue Louis-Francoeur » par « avenue du Château » ;
8°par l’ajout d’une ligne pour le chemin Sainte-Foy, soit la ligne 121o, pour le tronçon de la rue Alain à la rue Chavigneau;
9°à la ligne 135o, qui devient la ligne 137o, le remplacement de « Néré-Tremblay » par « Nérée-Tremblay »;
10°par l’ajustement de la numérotation suite à l’ajout des lignes plus haut mentionnées.
LA VILLE DE QUÉBEC, PAR LE CONSEIL DE LA VILLE, DÉCRÈTE CE QUI SUIT :
1.L’article 3 du Règlement sur les réseaux des rues et des routes, R.R.V.Q. chapitre R-5, est remplacé par le suivant :
« 3.Le conseil de la ville est responsable du réseau artériel formé des rues et des routes mentionnées à l’annexe I.
Le conseil d’arrondissement est responsable du réseau des rues et des routes situées sur son territoire qui ne sont pas mentionnées à l’annexe I.
Le conseil de la ville ou le conseil d’arrondissement n’est pas responsable d’une rue ou d’une route, ou partie de celle-ci, qui n’appartient pas à la ville. ».
2.L’article 5 de ce règlement est abrogé.
3.L’annexe I de ce règlement est remplacée par la suivante :
« ANNEXE I
« (article 3)
« RUES ET ROUTES DU RÉSEAU ARTÉRIEL RELEVANT DE LA RESPONSABILITÉ DU CONSEIL DE LA VILLE
« 
Nom de la rue De À Arrondissement
1º      Route 138 Félix-Leclerc,  bretelle d’accès de l’autoroute Brome, rue du Laurentien
Nom de la rue De À Arrondissement
2º      18ième Rue 1ère Avenue Canardière, chemin de la Limoilou
3º      1 ère Avenue Limite de l’arrondissement Charlesbourg 4ième Rue Limoilou
4º      1 ère Avenue Lepire, rue Jacques-Bédard, rue La Haute-Saint-Charles
5º      1 ère Avenue   Limite de l’arrondissement Limoilou Isaac-Bédard, avenue Charlesbourg
6º      1 ère Rue 8ième Avenue Capucins, boulevard des Limoilou
7º      3ième Avenue Ouest Limite de l’arrondissement Limoilou Atrium, boulevard de l' Charlesbourg
8º      80ième Rue Est   1ère Avenue Limite de l’arrondissement Beauport Charlesbourg
9º      80ième Rue Ouest   Limite de l’arrondissement Les Rivières 1ère Avenue Charlesbourg
10º  Abraham, côte d'   Couronne, rue de la Honoré-Mercier, avenue La Cité
11º  Aéroport, route de l' St-Jacques, rue Ste-Geneviève, route Laurentien
12º  Alexandra, rue Félix-Leclerc, bretelle d’accès de l’autoroute Bourg-Royal, avenue du Beauport
Nom de la rue De À Arrondissement
13º  Antoine-Silvy, rue Henri-Bourassa, boulevard Champfleury, avenue Charlesbourg
14º  Armand-Paris, boulevard Clemenceau, rue Raymond, boulevard Beauport
15º  Armand-Viau, rue   Félix-Leclerc, bretelle d’accès de l’autoroute Ormière, boulevard de l' Les Rivières
16º  Atrium, boulevard de l'   3ième Avenue Ouest Limite de l’arrondissement Les Rivières Charlesbourg
17º  Auvergne, boulevard de l' Ormière, boulevard de l' Chauveau, avenue Les Rivières
18º  Bastien, boulevard Racine, rue Colline, boulevard de la La Haute-Saint-Charles
19º  Bastien, boulevard Colline, boulevard de la Élisabeth-II, rue Les Rivières
20º  Bélair, chemin de Montolieu, rue de Limite de la Ville de Québec Laurentien
21º  Bourg-Royal, avenue du Alexandra, rue Marmen, rue Beauport
22º  Bourg-Royal, avenue du Marmen, rue 80ième Rue Est    Charlesbourg
23º  Bouvier, rue   Replats, rue des Basses-Terres, rue des Les Rivières
24º  Bouvier, rue  Lebourgneuf, boulevard Laurentienne, bretelle d’accès de l’autoroute Les Rivières
Nom de la rue De À Arrondissement
25º  Canardière, chemin de la Saint-Pascal, avenue Sainte-Anne, boulevard Limoilou
26º  Cap-Rouge, côte de Saint-Félix, rue Viaduc, voie ferrée Laurentien
27º  Capucins, boulevard des Joseph-Samson, pont tunnel 4ième Rue Limoilou
28º  Champfleury, avenue Antoine-Silvy, rue Alexandra, rue Limoilou
29º  Champlain, boulevard   Marché-Champlain, rue Gilmour, côte La Cité
30º  Charest Est, boulevard   Langelier, boulevard Saint-Dominique, rue La Cité
31º  Charest Ouest, boulevard   Langelier, boulevard Saint-Sacrement, avenue La Cité
32º  Chaudière, boulevard de la Saint-Félix, rue Provancher, rue Laurentien
33º  Chauveau, avenue Henri-IV Sud, bretelle d’accès de l’autoroute Aéroport, route de l' Laurentien
34º  Chauveau, avenue Ormière, boulevard de l' Saint-Jacques, boulevard La Haute Saint-Charles
35º  Chauveau, avenue   Saint-Jacques, boulevard St-Joseph, boulevard Les Rivières
36º  Chutes, boulevard des Royale, avenue Dufferin-Montmorency, bretelle d’accès de l’autoroute Beauport
Nom de la rue De À Arrondissement
37º  Colisée, avenue du Wilfrid-Hamel, boulevard Limite de l’arrondissement Charlesbourg Limoilou
38º  Colline, boulevard de la Lessard, rue Érables, rue des La Haute-Saint-Charles
39º  Colline, boulevard de la   Bastien, boulevard Érables, rue des Les Rivières
40º  Colline, rue de la Lessard, rue Lepire, rue La Haute-Saint-Charles
41º  Couronne, rue de la   Napoléon-Parent, rue Abraham, côte d' La Cité
42º  Croix-Rouge, rue de la St-Charles, rivière 1ère Avenue Limoilou
43º  Croix-Rouge, rue de la St-Charles, rivière Laurentienne,  autoroute La Cité
44º  Dalhousie, rue   Marché-Champlain, rue du Saint-André, rue du quai La Cité
45º  De Celles, rue   Lebourgneuf, boulevard Saint-Jacques, boulevard Les Rivières
46º  De Saint-Vallier Est, rue   Dorchester, rue Couronne, rue de la La Cité
47º  D'Estimauville avenue Dufferin-Montmorency , bretelle d’accès de l’autoroute Sainte-Anne, boulevard Limoilou
48º  Domaine, rue du Promenade des Sœurs, rue de la Pont du Domaine Laurentien
49º  Dorchester, rue   Prince-Edouard, rue du De Saint-Vallier Est, rue La Cité
Nom de la rue De À Arrondissement
50º  Doucet, avenue   76ième Rue 80ième  Rue Ouest Charlesbourg
51º  Église Nord, avenue de l' Montolieu, rue de Montagne, avenue de la Laurentien
52º  Église Sud, avenue de l' Montagne, avenue de la Sainte-Geneviève, route Laurentien
53º  Église, côte de l'   Saint-Louis, chemin Champlain, boulevard Sainte-Foy – Sillery
54º  Église, route de l'   Quatre-Bourgeois, chemin Laurier, boulevard Sainte-Foy – Sillery
55º  Église, rue de l'   Limite de l’arrondissement La Haute-Saint-Charles Talbot, boulevard Charlesbourg
56º  Érables, rue des Colline, boulevard de la Limite de l’arrondissement Les Rivières La Haute-Saint-Charles
57º  Faune, rue de la   Laurentienne, bretelle d’accès de l’autoroute Zoo, avenue du Charlesbourg
58º  Faune, rue de la   Laurentienne, bretelle d’accès de l’autoroute Limite de l’arrondissement La Haute-Saint-Charles Les Rivières
59º  Fossambault, route de 138 Route Limite de la Ville de Québec Laurentien
60º  François-De Laval, boulevard Dufferin-Montmorency, autoroute Royale, avenue Beauport
Nom de la rue De À Arrondissement
61º  Gouverneurs, avenue des   René-Lévesque Ouest, boulevard Laurier, boulevard Sainte-Foy – Sillery
62º  Grand-Capsa, route Fossambault, route de Limite de la Ville de Québec Laurentien
63º  Grande Allée Est   De Salaberry, avenue Honoré-Mercier, avenue La Cité
64º  Grande Allée Ouest   De Salaberry, avenue Érables, avenue des La Cité
65º  Grande-Ligne, chemin de la Église, rue de l' Limite de la Ville de Québec La Haute-Saint-Charles
66º  Henri-Bourassa  bretelle d’accès de l’autoroute Dufferin-Montmorency bretelle d’accès de l’autoroute Dufferin-Montmorency bretelle d’accès de l’autoroute Limoilou
67º  Henri-Bourassa, boulevard Ressac, rue Antoine-Silvy, rue Limoilou
68º  Henri-Bourassa, boulevard   Antoine-Silvy, rue Jean-Talon est, boulevard Charlesbourg
69º  Hêtrière, rue de l' Jean-Gauvin, route Félix-Leclerc, bretelle d’accès de l’autoroute Laurentien
70º  Hochelaga, boulevard   Vallon, autoroute du Neilson, boulevard Sainte-Foy – Sillery
71º  Holland, avenue   René-Lévesque Ouest, boulevard Sainte-Foy, chemin La Cité
72º  Honoré-Mercier, avenue   Grande Allée Est Potasse, côte La Cité
Nom de la rue De À Arrondissement
73º  Hôtels, avenue des   Henri IV, bretelle d’accès de l’autoroute Saint-Louis, chemin Sainte-Foy – Sillery
74º  Isaac-Bédard, avenue   1ère  Avenue Henri-Bourassa, boulevard Charlesbourg
75º  Jacques-Bédard, rue 1ère Avenue Limite de l’arrondissement Charlesbourg La Haute-Saint-Charles
76º  Jardin, boulevard du   Jean-Talon Est, boulevard Zoo, avenue du Charlesbourg
77º  Jean-Gauvin, route Jules-Verne, avenue Promenade des Soeurs, rue de la Laurentien
78º  Jean-Lesage, boulevard   Joseph Samson, pont tunnel Saint-Paul, rue La Cité
79º  Jean-Talon Ouest, boulevard   Henri-Bourassa, boulevard Laurentienne, bretelle d’accès de l’autoroute Charlesbourg
80º  Joseph-Samson, pont-tunnel   Jean-Lesage, boulevard Saint-Paul, rue La Cité
81º  Jules-Verne, avenue Jean-Gauvin, route Félix-Leclerc, bretelle d’accès de l’autoroute Laurentien
82º  Lamontagne, avenue 1ère Avenue Wilfrid-Hamel, boulevard Limoilou
83º  Laurier, boulevard   Saint-Louis, chemin Henri IV, bretelle d’accès de l’autoroute Sainte-Foy – Sillery
Nom de la rue De À Arrondissement
84º  Lebourgneuf, boulevard   Limite de l’arrondissement Charlesbourg De Celles, rue Les Rivières
85º  Lepire, rue 1ère Avenue Colline, rue de la La Haute-Saint-Charles
86º  Maguire, avenue   Laurier, boulevard Saint-Louis, chemin Sainte-Foy – Sillery
87º  Marais, rue   Félix-Leclerc, bretelle d’accès de l’autoroute Félix-Leclerc, bretelle d’accès de l’autoroute Les Rivières
88º  Marché-Champlain, rue du   Dalhousie, rue Champlain, boulevard La Cité
89º  Marie-de-l'Incarnation, rue   Wilfrid-Hamel, boulevard Charest Ouest, boulevard Les Rivières
90º  Masson, boulevard   Wilfrid-Hamel, boulevard Armand Viau, rue Les Rivières
91º  McCartney, avenue   Sainte-Foy, chemin Sainte-Foy, chemin Sainte-Foy – Sillery
92º  Métis, rue des   Laurentienne, bretelle d’accès de l’autoroute Saint-Joseph, boulevard Les Rivières
93º  Neilson, boulevard   Hochelaga, boulevard Quatre-Bourgeois, chemin des Sainte-Foy – Sillery
94º  Nemours, rue de   Henri-Bourassa, boulevard De Gaulle, avenue Charlesbourg
95º  Notre-Dame, avenue   Lac, boulevard du Zoo, avenue du Charlesbourg
Nom de la rue De À Arrondissement
96º  Ormière, boulevard de l' Verret, rue Chauveau, avenue La Haute-Saint-Charles
97º  Ormière, boulevard de l'   Chauveau, avenue Armand-Viau, rue Les Rivières
98º  Pierre-Bertrand, boulevard   Marais, rue Bouvier, rue Les Rivières
99º  Pierre-Bertrand, boulevard   Wilfrid-Hamel, boulevard Saint-Joseph, boulevard Les Rivières
100º     Pie-XI Nord, boulevard Limite de la Ville de Québec Industrielle, avenue Laurentien
101º     Pie-XI Sud, boulevard Industrielle, avenue Ste-Geneviève, route Laurentien
102º     Pie-XII, boulevard   Neilson, boulevard Saint-Louis, chemin Sainte-Foy – Sillery
103º     Pointe-aux-Lièvres, rue de la De L'Espinay, rue Wilfrid-Hamel, boulevard Limoilou
104º     Provancher, rue Chaudière, boulevard de la Pont du Domaine Laurentien
105º     Quatre-Bourgeois, chemin des   Sainte-Foy, chemin Neilson, boulevard Sainte-Foy – Sillery
106º     Racine, rue Bastien, boulevard Ormière, boulevard de l' La Haute-Saint-Charles
107º     Raymond, boulevard Yves-Prévost, rue Limite de la Ville de Québec Beauport
Nom de la rue De À Arrondissement
108º     René-Lévesque Est, boulevard   De Salaberry, avenue Honoré-Mercier, avenue La Cité
109º     René-Lévesque Ouest, boulevard   Gouverneurs, avenue des Painchaud, avenue Sainte-Foy – Sillery
110º     René-Lévesque Ouest, boulevard   De Salaberry, avenue Painchaud, avenue La Cité
111º     Rivière, rue de la Valcartier, boulevard Colline, boulevard de la La Haute-Saint-Charles
112º     Rochette, boulevard Limite de l’arrondissement Charlesbourg Saint-Jean-Baptiste, rue  Beauport
113º     Royale, avenue François-De Laval, boulevard Chutes, boulevard des Beauport
114º     Saint-André, quai   Dalhousie, rue Marché-du-Vieux-Port, place du La Cité
115º     Saint-Claude, boulevard Verret, rue Raymond-Daveluy, rue La Haute-Saint-Charles
116º     Saint-David, avenue   Cambronne, rue Montpellier, rue Beauport
117º     Sainte-Anne, boulevard D'Estimauville, avenue Dufferin-Montmorency, bretelle Limoilou
118º     Sainte-Foy, chemin Chavigneau, rue Viaduc, voie ferrée Laurentien
Nom de la rue De À Arrondissement
119º     Sainte-Foy, chemin   Madeleine-De Verchères, avenue du Château, avenue Sainte-Foy – Sillery
120º     Sainte-Foy, chemin   De Salaberry, avenue Madeleine-De Verchères, avenue La Cité
121º     Sainte-Foy, chemin Alain, rue Chavigneau, rue Sainte-Foy – Sillery
122º     Sainte-Geneviève, route Raymond-Daveluy, rue Pie-XI Sud, boulevard La Haute-Saint-Charles
123º     Saint-Félix, rue Cap-Rouge, côte de Chaudière, boulevard de la Laurentien
124º     Saint-Jacques, boulevard   Létouneau, rue De Celles, rue Les Rivières
125º     Saint-Jean, rue   De Salaberry, avenue Honoré-Mercier, avenue La Cité
126º     Saint-Jean-Baptiste, rue   Royale, avenue Rochette, boulevard Beauport
127º     Saint-Joseph, boulevard   Métis, rue des Elisabeth II, rue Les Rivières
128º     Saint-Louis, chemin   Érables, avenue des Laune, avenue de La Cité
129º     Saint-Louis, chemin   Pie XII, avenue Laune, avenue de Sainte-Foy – Sillery
130º     Saint-Paul, rue   Marché-du-Vieux-Port, place du Saint-Dominique, rue La Cité
131º     Saint-Sacrement, avenue   Wilfrid-Hamel, boulevard Sainte-Foy, chemin La Cité
Nom de la rue De À Arrondissement
132º     Samson, pont tunnel Joseph Marché-du-Vieux-Port, place du Jean-Lesage, boulevard La Cité
133º     Seigneuriale, rue   Royale, avenue Rochette, boulevard Beauport
134º     Valcartier, boulevard Racine, rue Limite de la Ville de Québec La Haute-Saint-Charles
135º     Vallon, autoroute du   Laurier, boulevard Hochelaga, boulevard Sainte-Foy – Sillery
136º     Verret, rue Racine, rue Saint-Claude, boulevard La Haute-Saint-Charles
137º     Versant-Nord, boulevard du   Nérée-Tremblay, avenue Sainte-Foy, chemin Sainte-Foy – Sillery
138º     Volière, avenue de la Ste-Geneviève, route Henri IV, bretelle d’accès de l’autoroute La Haute-Saint-Charles
139º     Wilfrid-Hamel, boulevard Félix-Leclerc, bretelle d’accès de l’autoroute Méandres, rue des Laurentien
140º     Wilfrid-Hamel, boulevard Colisée, rue du Laurentienne, bretelle d’accès de l’autoroute Limoilou
141º     Wilfrid-Hamel, boulevard   Laurentienne, bretelle d’accès de l’autoroute Méandres, rue des Les Rivières
142º     Yves-Prévost, rue   Deauville, rue de Labelle, rue Beauport
Nom de la rue De À Arrondissement
143º     Zoo, avenue du   Jardin, boulevard du Notre-Dame, avenue Charlesbourg    
 ».
  
4.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, il sera présenté un règlement modifiant le Règlement sur les réseaux des rues et des routes afin de remplacer les plans de l’annexe I par une liste des rues et routes du réseau artériel relevant de la responsabilité du conseil de ville.
Dispense de lecture de ce règlement est demandée puisque tous les membres du conseil ont reçu copie du projet de règlement.
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