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R.V.Q. 887 - Règlement modifiant le Règlement numéro 2001-3375 sur l’entretien d’hiver des rues, des trottoirs et des chemins de piétons de l’arrondissement Charlesbourg relativement à des changements dans l’entretien de certaines rues

Table des matières
Texte intégral
Conseil de la ville
RÈGLEMENT R.V.Q. 887
Règlement modifiant le Règlement numéro 2001-3375 sur l’entretien d’hiver des rues, des trottoirs et des chemins de piétons de l’arrondissement Charlesbourg relativement à des changements dans l’entretien de certaines rues
Avis de motion donné le 8 décembre 2005
Adopté le 16 janvier 2006
En vigueur le 19 janvier 2006
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement a pour objet de modifier le Règlement sur l’entretien d’hiver des rues, trottoirs et chemins de piétons relativement à son application sur le réseau artériel de l’arrondissement Charlesbourg afin d’ajouter certaines rues et routes ou parties de celles-ci à la liste des voies de circulation où la neige est ramassée et transportée.
MODIFICATION AVANT ADOPTION
L’annexe I du règlement est modifiée par le remplacement au paragraphe 36 de l’annexe A de la référence à la rue Myriam par la référence à la rue Pierre.
La Ville de Québec, par le conseil de la ville, décrète ce qui suit :
1.L’annexe A du Règlement 2001-3375 sur l’entretien d’hiver des rues, des trottoirs et des chemins de piétons de l’arrondissement Charlesbourg, telle que modifiée par l’article 2 du Règlement R.V.Q. 582 et l’article 1 du Règlement R.V.Q. 817, est remplacée par l’annexe I du présent règlement.
2.Le présent règlement a effet à compter du 1er janvier 2006.
3.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
ANNEXE I
(article 1)
« ANNEXE A
« liste des rues locales où la neige est ramassée et transportée par la municipalité
« 
1º 1ère Avenue ( A ) Des deux côtés, dans toute sa longueur
2º 2e Avenue Ouest ( L ) Du côté Ouest, entre la 41e Rue Ouest et la 42e Rue Ouest ainsi qu’entre la 47e Rue Ouest et la 57e Rue Ouest
3º 2e Avenue Ouest ( L ) Du côté Est, entre la 41e Rue Ouest et la 42e Rue Ouest ainsi qu’entre la 47e Rue Ouest et la 52e Rue Ouest
4º 3e Avenue Est ( L ) Du côté Est, entre la 45e Rue Est et la 46e Rue Est, 72 mètres
5º 3e Avenue Est ( L ) Du côté Ouest, entre la 70e Rue Est et la 71e Rue Est ainsi que du côté Est, entre le boulevard Henri-Bourassa et la 60e Rue Est
6º 3e Avenue Ouest ( A1[1] Artériel de la limite de l’arrondissement Limoilou au boulevard de l’Atrium. et L ) Des deux côtés, entre la limite Sud de l’arrondissement et la 76e Rue Ouest
7º 4e Avenue Est ( L ) Des deux côtés, entre la limite Sud de l’arrondissement et la 47e Rue Est
8° 5e Avenue Ouest ( L ) Du côté Ouest, entre la rue Francis-Byrne et la 45e Rue Ouest
9º 10e Avenue Est ( L) Des deux côtés, entre la 60e Rue Est et la 80e Rue Est, à l'exception des lots numéros 1 150 074 et 1 151 119
10º 41e Rue Est ( L ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et le boulevard Henri-Bourassa
11º 41e Rue Ouest ( L ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et la 4e Avenue Ouest à l'exception du lot vacant numéro 1 035 320
12º 46e Rue Est ( L ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et le boulevard Henri-Bourassa
13º 46e Rue Ouest ( L ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et la 3e Avenue Ouest et du côté Sud entre la 5e Avenue Ouest et la 3e Avenue Ouest
14º 47e Rue Est ( L ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et la 46e Rue Est
15º 47e Rue Ouest ( L ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et la 3e Avenue Ouest
16° 50e Rue Ouest ( L ) Côté Sud entre la 3e Avenue Ouest et la 2e Avenue Ouest
17º 51e Rue Ouest ( L ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et la 2e Avenue Ouest
18º 52e Rue Ouest ( L ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et la 2e Avenue Ouest ainsi que du côté Sud entre la 4e Avenue Ouest et la 2e Avenue Ouest
19º 55e Rue Ouest ( L ) Des deux côtés, entre la 3e Avenue Ouest et la 4e Avenue Ouest
20º 57e Rue Ouest ( L ) Du côté Sud, devant les lots numéros 1 035 042 et 1 035 050
21º 70e Rue Est ( L ) Vis-à-vis le numéro civique 950
22º 73e Rue Ouest ( L ) Du côté Nord, entre la 1ère Avenue et la 3e Avenue Ouest
23º 76e Rue Est ( L ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et la 3e Avenue Est
24º 76e Rue Ouest ( L ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et l’avenue Doucet
25º 80e Rue Est ( A ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et l’avenue du Bourg-Royal, à l'exception des lots vacants numéros 1 425 980, 1 425 981, 1 425 983, 1 425 985, 1 427 612, 1 614 875, 2 379 931 ainsi que des numéros civiques 1035, 1360, 1374 et 1376
26º 80e Rue Ouest ( A ) Des deux côtés, entre la 1ère Avenue et la limite Ouest de l’arrondissement
27º Cloutier ( L ) Des deux côtés, entre la 76e Rue Ouest et le boulevard Henri-Bourassa, à l’exception du lot numéro 1 127 737 situé entre l’avenue Jean-Paquin et le numéro civique 8 495 ainsi que du côté Sud, entre le numéro civique 7140 inclusivement et l’avenue Trudelle
28º De l’Atrium ( A ) Des deux côtés, entre la 4e Avenue Ouest et la limite Ouest de l’arrondissement à l'exception des lots vacants numéros 1 034 104 et 2 362 511
29º De Gaulle ( L ) Des deux côtés, entre la rue de Nemours et la rue de l’Oise
30º De l’Église ( A2[2] Artériel de la limite de l’arrondissement La Haute-Saint-Charles au boulevard Talbot. et L ) Du côté Nord, entre l’avenue Notre-Dame et le numéro civique 346 inclusivement, à l’exception du lot numéro 1 120 250 portant le numéro civiue 184 et ainsi que du côté Sud entre l’avenue Notre-Dame et le numéro civique 315 inclusivement, à l’exception du numéro civique 305
31° De l’Oise ( L ) Côté Nord dans toute sa longueur
32º De la Durance ( L ) Des deux côtés, entre l’avenue Notre-Dame et la rue de la Polyvalente Du côté Ouest, entre la rue de la Polyvalente et en façade du numéro civique 1128 inclusivement
33º De Nemours ( A3[3] Artériel du boulevard Henri-Bourassa à l’avenue De Gaulle. et L ) Des deux côtés, entre le boulevard           Henri-Bourassa et le boulevard du Loiret
34º De Nîmes ( L ) Du côté Sud de la 10e Avenue Est au numéro civique 7760
35º Des Diamants ( L ) Du côté Ouest, entre la rue de l’Escarboucle et la 80e Rue Est et ainsi qu'entre le boulevard Jean-Talon Est et de la rue de la Tourmaline
36º Des Érables ( L ) Du côté Nord, entre l’avenue du Bourg-Royal et la rue Pierre, à l’exception des lots numéros 1 427 528 et 2 332 586
37º Des Fauvettes ( L ) Du côté Ouest, entre la rue des Pinsons et la place des Colibris
38º Des Loisirs ( L ) Des deux côtés, entre la 47e Rue Est et la 50e Rue Est
39º Des Loutres ( L ) Du côté Sud, entre le boulevard du Jardin et l’école des Loutres ainsi qu’entre la rivière des Roches et l’avenue des Platanes
40º Des Moulins ( L ) Du côté Sud, sur une longueur de 34 mètres à partir de son intersection avec l’avenue du Zoo
41º Des Platanes ( L ) Des deux côtés, entre le boulevard Jean-Talon et la rue de Savoie
42º Des Roses ( L ) Du côté Sud, entre le boulevard du Jardin et l’avenue des Œillets ainsi que du côté Nord, entre le numéro civique 4449 inclusivement et le boulevard du Jardin
43º Des Sauges ( L ) Des deux côtés, dans toute sa longueur
44º Des Sumacs ( L ) Du côté Nord, entre le numéro civique 3231, exclus, et le boulevard du Jardin
45º Des Violettes ( L ) Du côté Nord, dans toute sa longueur
46º Doucet ( A ) Des deux côtés, entre la 76e Rue Ouest et la 80e Rue Ouest
47º Du Bourg-Royal ( A4[4] Artériel de la rue Marmen à la 80e Rue Est. et L ) Du côté Ouest, entre le carré De Tracy Ouest, partie Sud, et la rue des Érables ainsi que du côté Est, entre le numéro civique 390 et la rue Déry
48° Du Daim ( L ) Côté Sud, entre le boulevard du Jardin et la rue de l’Orignal excluant les terrains vacants, numéros de lots 2 710 309, 2 332 569 et 2 332 577 après avoir soufflé 150 cm de haut sur les terrains
49º Du Jardin ( A5[5] Artériel du boulevard Jean-Talon Est à l’avenue du Zoo. et L ) Des deux côtés, entre le boulevard Jean-Talon et la rue Saint-Aubert
50º Du Jaspe ( L ) Des deux côtés, dans toute sa longueur
51º Du Loiret ( L ) Du côté Est, entre la 80e Rue Est et le numéro civique 758 inclusivement ainsi que du côté Ouest, entre la 80e Rue Est et le numéro civique 817 inclusivement
52º Du Parc Est ( L ) Entre l'avenue Notre-Dame et la rue des Agniers, partie Est
53º Du Zoo ( A ) Des deux côtés, entre l’avenue Notre-Dame et le boulevard du Jardin
54° Francis-Byrne ( L ) Des deux côtés, dans toute sa longueur
55º George-Muir ( L ) Du côté Nord, entre la rue Jean-XXIII et le numéro civique 80 inclusivement
56º Henri-Bourassa ( A ) Du côté Est, du Sud de la rue Antoine-Silvy au boulevard Jean-Talon Est, à l’exception du Moulin des Jésuites ainsi que du côté Ouest, entre le boulevard Jean-Talon Ouest et la limite Sud du viaduc de l’autoroute Félix-Leclerc
57º Isaac-Bédard ( A ) Des deux côtés, dans toute sa longueur
58º Jean-XXIII ( L ) Du côté Ouest, 52 mètres au nord de la rue George-Muir
59º Jean-Talon Est ( L ) Des deux côtés, entre le boulevard           Henri-Bourassa et le boulevard du Loiret
60º Jean-Talon Ouest ( A ) Du côté Sud, entre l’avenue de Laval et le boulevard Henri-Bourassa ainsi que du côté Nord, entre le boulevard Henri-Bourassa et la rue du Périgord
61º Le Trait-Carré Est ( L ) Des deux côtés, dans toute sa longueur, à l’exception des numéros civiques 8175 et 8185
62º Le Trait-Carré Ouest ( L ) Des deux côtés, dans toute sa longueur
63º Mathieu ( L ) Des deux côtés, entre la 79e Rue et la 80e Rue ainsi que du côté Sud, en front du lot numéro 1 027 967
64º Montagne-des-Roches ( L ) Du côté Nord, entre l’avenue des Diamants et la rue des Calcédoines
65º Notre-Dame ( A ) Du côté Est, du numéro civique 80 inclusivement à la rue des Acadiens, devant les numéros civiques 140, 400 et 416, entre la côte Bédard et la rue Bernier Est ainsi qu'entre la rue de la Durance et le numéro civique 1420 inclusivement à l’exception du lot numéro 2 125 947 et du côté Ouest, entre la rue Saint-Aubert et l’avenue du Zoo, ainsi que dans la partie Nord, entre la rue de la Durance et le numéro civique 1447 inclusivement
66º Samuel ( L ) Des deux côtés, dans toute sa longueur
67º Trudelle ( L ) Des deux côtés, entre la 80e Rue Ouest et l’avenue Paul-Comtois
Légende :
( L ) : signifie que la rue appartient au réseau  en vertu du Règlement sur les réseaux des rues et des routes, R.R.V.Q. chapitre R-5 et dont la gestion relève du conseil d’arrondissement Charlesbourg.
( A ) : signifie que la rue appartient au réseau artériel en vertu du Règlement sur les réseaux des rues et des routes, R.R.V.Q. chapitre R-5 et qui est visée par la présente annexe. »
  
  
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