Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative
Agglomération de Québec
RÈGLEMENT R.A.V.Q. 1140
Règlement de l’agglomération modifiant plusieurs dispositions relativement au transfert de certaines responsabilités à des divisions et à des unités administratives de la Ville dans différents règlements
NOTES EXPLICATIVES
Ce règlement modifie des règlements relativement au transfert de certaines responsabilités à des divisions et à des unités administratives de la Ville. En effet, certaines divisions et unités administratives ont été abolies ou encore, créées. Ainsi, certains pouvoirs et responsabilités prévus dans différents règlements doivent désormais être transférés à d’autres divisions et à d’autres unités administratives. Ces modifications font écho à une réorganisation administrative de la Ville. En outre, le titre de certaines unités administratives a été modifié, impliquant conséquemment leur modification dans plusieurs règlements. Ainsi, le Règlement de l’agglomération sur le déneigement, le Règlement de l’agglomération sur les nuisances, le Règlement de l’agglomération sur le programme de subventions pour la démolition d’un bâtiment accessoire, le réaménagement d’une aire libre ou d’une issue de secours suite à des travaux de démolition, le Règlement de l’agglomération sur le programme de subvention pour promouvoir la réalisation d’ouvrages de stabilisation des rives des cours d’eau et des lacs, le Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des fonctionnaires de la Ville de Québec, le Règlement de l’agglomération sur le dépôt, dans une rue du réseau artériel, de la neige provenant d’un terrain privé, le Règlement de l’agglomération sur la marche au ralenti du moteur des véhicules, le Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles, le Règlement de l’agglomération sur le programme de subvention à la réalisation de logements sociaux relativement à des contraintes de sites, le Règlement de l’agglomération sur l’autorisation à délivrer des constats d’infraction, le Règlement de l’agglomération sur la modification de trottoir et de bordure de rue, le Règlement de l’agglomération sur le déneigement d’un chemin public avec une souffleuse d’une masse nette de 900 kilogrammes, le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement et le Règlement de l’agglomération sur le partage des dépenses mixtes sont modifiés. Certains pouvoirs et responsabilités prévus à ces règlements sont donc désormais dévolus au Service du transport et de la mobilité intelligente, à certaines divisions de certains arrondissements et à la Division de l’habitation du Service de l’aménagement et du développement urbain. Par ailleurs, lorsque nécessaire, les directeurs et fonctionnaires de ces unités administratives et divisions sont identifiés dans ces règlements comme ayant ces responsabilités et pouvant exercer ces pouvoirs.
CHAPITRE I
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉNEIGEMENT
1.L’article 16 du Règlement de l’agglomération sur le déneigement, R.A.V.Q. 91, est modifié par le remplacement des mots « du Service des travaux publics » par « de la Division des travaux publics de l’Arrondissement de Sainte-Foy−Sillery−Cap-Rouge ».
CHAPITRE II
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES NUISANCES
2.L’article 16 du Règlement de l’agglomération sur les nuisances, R.A.V.Q. 122, est modifié par le remplacement du premier alinéa par le suivant :
« 16.Dans l’exercice de ses fonctions, un employé ou un fonctionnaire de la Division de la culture, du loisir et de la vie communautaire, de la Division de la gestion du territoire et de la Division des travaux publics d’un arrondissement, de la Division de la foresterie urbaine et de l’horticulture, de la Division de la gestion des matières résiduelles, de la Division de la qualité du milieu, du Service de la gestion des immeubles et du Service de police ainsi qu’un technicien en circulation et transport du Service du transport et de la mobilité intelligente de même qu’un employé ou un fonctionnaire spécifiquement désigné par le comité exécutif, peuvent :  ».
3.Le chapitre VI de ce règlement est abrogé.
CHAPITRE III
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE PROGRAMME DE SUBVENTIONS POUR LA DÉMOLITION D’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE, LE RÉAMÉNAGEMENT D’UNE AIRE LIBRE OU D’UNE ISSUE DE SECOURS SUITE À DES TRAVAUX DE DÉMOLITION
4.L’article 1 du Règlement de l’agglomération sur le programme de subventions pour la démolition d’un bâtiment accessoire, le réaménagement d’une aire libre ou d’une issue de secours suite à des travaux de démolition, R.A.V.Q. 146, est modifié, à la définition du mot « directeur », par le remplacement du mot « du Bureau » par « de la Division ».
5.L’article 21 de ce règlement est modifié par le remplacement des mots « du Service du développement économique » par « du Service de l’aménagement et du développement urbain ».
CHAPITRE IV
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE PROGRAMME DE SUBVENTION POUR PROMOUVOIR LA RÉALISATION D’OUVRAGES DE STABILISATION DES RIVES DES COURS D’EAU ET DES LACS
6.L’article 1 du Règlement de l’agglomération sur le programme de subvention pour promouvoir la réalisation d’ouvrages de stabilisation des rives des cours d’eau et des lacs, R.A.V.Q. 165, est modifié, à la définition du mot « directeur », par le remplacement des mots « du Bureau » par « de la Division ».
CHAPITRE V
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE RÉGIME DE RETRAITE DES FONCTIONNAIRES DE LA VILLE DE QUÉBEC
7.L’article 3 du Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des fonctionnaires de la Ville de Québec, R.A.V.Q. 252, est modifié, au paragraphe 4°, par l’insertion, après les mots « Service de la culture », des mots « et des relations internationales ».
CHAPITRE VI
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉPÔT, DANS UNE RUE DU RÉSEAU ARTÉRIEL, DE LA NEIGE PROVENANT D’UN TERRAIN PRIVÉ
8.L’article 14 du Règlement de l’agglomération sur le dépôt, dans une rue du réseau artériel, de la neige provenant d’un terrain privé, R.A.V.Q. 278, est modifié par le remplacement des mots « du Service des travaux publics » par « de la Division du soutien aux activités sur la voie publique ».
CHAPITRE VII
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA MARCHE AU RALENTI DU MOTEUR DES VÉHICULES
9.L’article 8 du Règlement de l’agglomération sur la marche au ralenti du moteur des véhicules, R.A.V.Q. 337, est modifié, au premier alinéa, par le remplacement des mots « Service de la police » par « Service de police ».
CHAPITRE VIII
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LES VÉHICULES HIPPOMOBILES
10.L’article 1 du Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles, R.A.V.Q. 354, est modifié, à la définition du mot « direction », par le remplacement des mots « Service de la police » par « Service de police ».
11.L’article 10 de ce règlement est modifié par :
1°le remplacement, au premier alinéa, des mots « du Service des travaux publics » par «  de la Division des travaux publics de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou »;
2°le remplacement, au deuxième alinéa, des mots « du service » par « de la division ».
CHAPITRE IX
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE PROGRAMME DE SUBVENTION À LA RÉALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX RELATIVEMENT À DES CONTRAINTES DE SITES
12.L’article 1 du Règlement de l’agglomération sur le programme de subvention à la réalisation de logements sociaux relativement à des contraintes de sites, R.A.V.Q. 390, est modifié, à la définition du mot « directeur », par le remplacement des mots « du Bureau » par « de la Division ».
CHAPITRE X
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR L’AUTORISATION À DÉLIVRER DES CONSTATS D’INFRACTION
13.L’article 2 du Règlement de l’agglomération sur l’autorisation à délivrer des constats d’infraction, R.A.V.Q. 409, est modifié par le remplacement des mots « Service de la police » par « Service de police ».
14.L’article 4 de ce règlement est remplacé par le suivant :
« 4.Un officier du Service de protection contre l’incendie de même qu’un inspecteur à la prévention incendie qui agissent pour le compte de la Ville de Québec sont autorisés à délivrer des constats d’infraction pour une infraction à un règlement ou à une ordonnance de la ville sur la prévention des incendies ou à toute autre loi, règlement ou ordonnance que le Service de protection contre l’incendie est chargé d’appliquer, lorsque la ville est la poursuivante. ».
15.L’article 6 de ce règlement est modifié par le suivant :
« 6.Un directeur de division, un directeur de section, un superviseur du soutien opérationnel aux événements spéciaux, un contremaître, un contremaître sentinelle, un ingénieur, un premier technicien en génie civil, un technicien-coordonnateur à la circulation-chantiers et grands événements, un technicien à la circulation et au transport, un technicien en génie civil, un technicien-surveillant en génie civil, un technicien en géomatique et un releveur réparateur d'une division des travaux publics d'un arrondissement de même qu'un coordonnateur aux opérations de stationnement et un agent à la circulation et au transport de la Division du soutien aux activités sur la voie publique peuvent délivrer un constat d’infraction pour une infraction aux règlements ou à une ordonnance de la ville que ces divisions sont chargées d’appliquer, au Code de la sécurité routière ou à toute autre loi, règlement ou ordonnance que ces divisions sont également chargées d’appliquer, lorsque la ville est la poursuivante. ».
16.L’article 7 de ce règlement est modifié par :
1°le remplacement du premier alinéa par le suivant :
« 7.Un premier technicien à la circulation et au transport, un technicien à la circulation et au transport, un coordonnateur à l’exploitation du stationnement, un coordonnateur aux opérations de stationnement, un coordonnateur aux opérations à ExpoCité, un responsable de stationnement à ExpoCité, un répartiteur d’autobus touristiques et une personne dont les services sont retenus par le conseil à cette fin, peuvent délivrer un constat d’infraction pour une infraction à un règlement ou à une ordonnance de la ville ou à toute autre loi, règlement ou ordonnance, relatif au stationnement, lorsque la ville est la poursuivante. ».
2°l’addition, après le troisième alinéa, du suivant :
« En outre, un premier technicien à la circulation et au transport, un technicien à la circulation et au transport, un coordonnateur à l’exploitation du stationnement et un répartiteur d’autobus touristiques peuvent délivrer un constat d’infraction pour une infraction, relativement à la circulation, prévue au Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, ou à une ordonnance adoptée en vertu de ce règlement lorsque la ville est la poursuivante. ».
17.L’article 10 de ce règlement est modifié par le remplacement du premier alinéa par le suivant :
« 10.Un directeur de division, un directeur de section, un superviseur du soutien opérationnel aux événements spéciaux, un contremaître, un contremaître sentinelle, un ingénieur, un premier technicien en génie civil, un technicien-coordonnateur à la circulation-chantiers et grands événements, un technicien à la circulation et au transport, un technicien en génie civil, un technicien-surveillant en génie civil, un technicien en géomatique et un releveur réparateur d'une division des travaux publics d'un arrondissement, un coordonnateur aux opérations de stationnement et un agent à la circulation et au transport de la Division du soutien aux activités sur la voie publique ainsi qu’une personne dont les services sont retenus par le conseil ou par un conseil d’arrondissement pour appliquer un règlement ou une ordonnance relatif à l’interdiction de jeter ou de déposer de la neige ou de la glace dans une rue publique, peuvent délivrer un constat d’infraction pour une infraction à ce règlement ou à cette ordonnance lorsque la ville est la poursuivante. ».
18.Ce règlement est modifié par l’insertion, après l’article 10, du suivant :
« 10.1.Un premier technicien aux bâtiments, un premier technicien en foresterie ou en horticulture, un technicien du bâtiment et de la salubrité, un technicien en circulation et transport, un technicien en environnement et salubrité, un technicien en foresterie urbaine, un inspecteur en gestion des matières résiduelles, de même qu’une personne dont les services sont retenus par le conseil à cette fin sont autorisés à délivrer des constats d’infraction pour une infraction au Règlement de l’agglomération sur les nuisances, R.A.V.Q. 122, lorsque la ville est la poursuivante.  ».
19.Ce règlement est modifié par l’insertion, après les mots « Charte de la Ville de Québec », des mots « , capitale nationale du Québec ».
CHAPITRE XI
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA MODIFICATION DE TROTTOIR ET DE BORDURE DE RUE
20.L’article 2 du Règlement de l’agglomération sur la modification de trottoir et de bordure de rue, R.A.V.Q. 564, est modifié par le remplacement des mots « ou du Service des travaux publics de la ville » par « au bureau de l’Arrondissement de La Cité-Limoilou ».
CHAPITRE XII
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE DÉNEIGEMENT D’UN CHEMIN PUBLIC AVEC UNE SOUFFLEUSE D’UNE MASSE NETTE DE 900 KILOGRAMMES
21.L’article 5 du Règlement de l’agglomération sur le déneigement d’un chemin public avec une souffleuse d’une masse nette de 900 kilogrammes, R.A.V.Q. 763, est modifié par le remplacement des mots « du Service des travaux publics » par « de la Division des travaux publics de l’Arrondissement de Sainte-Foy−Sillery−Cap-Rouge ».
CHAPITRE XIII
MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT
22.L’article 69 du Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement, R.A.V.Q. 842, est modifié par :
1°le remplacement, au deuxième alinéa, des mots « de la Division du transport du Service de l’aménagement du territoire » par « du Service du transport et de la mobilité intelligente »;
2°le remplacement, au quatrième alinéa, des mots « de la division des transport du Service de l’aménagement du territoire » par « du Service du transport et de la mobilité intelligente ».
23.L’article 125 de ce règlement est modifié par le remplacement des mots « de la division du transport du Service de l’aménagement du territoire » par « du Service du transport et de la mobilité intelligente ».
CHAPITRE XIV
MODIFICATION AU RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE PARTAGE DES DÉPENSES MIXTES
24.L’article 0.1 du Règlement de l’agglomération sur le partage des dépenses mixtes, R.R.A.V.Q. chapitre P-1, est modifié par :
1°le remplacement de la définition de l’expression « administration générale » par la suivante :
 « administration générale » : la Direction générale, le Service des affaires juridiques, le Service des stratégies institutionnelles et des relations intergouvernementales, le Service des technologies de l’information, le Service des approvisionnements, le Service des finances, le Service du greffe et des archives, le Service des ressources humaines, le Service des communications, le Bureau de l’ombudsman et la direction d’arrondissement d’un conseil d’arrondissement.
2°la suppression, au paragraphe 2° du deuxième alinéa, des mots « autre que la Division des relations avec les citoyens et du soutien administratif ».
CHAPITRE XV
DISPOSITIONS MODIFICATRICES ET FINALES
25.Ces règlements sont modifiés par le remplacement des références « L.R.Q., chapitre », « L.R.Q., c. » et « R.R.Q., chapitre », partout où elles se trouvent, par « RLRQ, c. ».
26.Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi.
Avis de motion
Je donne avis qu’à une prochaine séance, sera soumis pour adoption un règlement modifiant des règlements relativement au transfert de certaines responsabilités à des divisions et à des unités administratives de la Ville. En effet, certaines divisions et unités administratives ont été abolies ou encore, créées. Ainsi, certains pouvoirs et responsabilités prévus dans différents règlements doivent désormais être transférés à d’autres divisions et à d’autres unités administratives. Ces modifications font écho à une réorganisation administrative de la Ville. En outre, le titre de certaines unités administratives a été modifié, impliquant conséquemment leur modification dans plusieurs règlements. Ainsi, le Règlement de l’agglomération sur le déneigement, le Règlement de l’agglomération sur les nuisances, le Règlement de l’agglomération sur le programme de subventions pour la démolition d’un bâtiment accessoire, le réaménagement d’une aire libre ou d’une issue de secours suite à des travaux de démolition, le Règlement de l’agglomération sur le programme de subvention pour promouvoir la réalisation d’ouvrages de stabilisation des rives des cours d’eau et des lacs, le Règlement de l’agglomération sur le régime de retraite des fonctionnaires de la Ville de Québec, le Règlement de l’agglomération sur le dépôt, dans une rue du réseau artériel, de la neige provenant d’un terrain privé, le Règlement de l’agglomération sur la marche au ralenti du moteur des véhicules, le Règlement de l’agglomération sur les véhicules hippomobiles, le Règlement de l’agglomération sur le programme de subvention à la réalisation de logements sociaux relativement à des contraintes de sites, le Règlement de l’agglomération sur l’autorisation à délivrer des constats d’infraction, le Règlement de l’agglomération sur la modification de trottoir et de bordure de rue, le Règlement de l’agglomération sur le déneigement d’un chemin public avec une souffleuse d’une masse nette de 900 kilogrammes, le Règlement de l’agglomération sur la circulation et le stationnement et le Règlement de l’agglomération sur le partage des dépenses mixtes sont modifiés. Certains pouvoirs et responsabilités prévus à ces règlements sont donc désormais dévolus au Service du transport et de la mobilité intelligente, à certaines divisions de certains arrondissements et à la Division de l’habitation du Service de l’aménagement et du développement urbain. Par ailleurs, lorsque nécessaire, les directeurs et fonctionnaires de ces unités administratives et divisions sont identifiés dans ces règlements comme ayant ces responsabilités et pouvant exercer ces pouvoirs.
Enfin, certaines corrections de forme sont apportées à ces règlements, dont l’abréviation « L.R.Q. » pour identifier le recueil de lois refondues du Québec, qui est modifiée pour « RLRQ ».

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