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R.V.Q. 1583 - RÈGLEMENT SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
Article 14
14.(Abrogé : 2017, R.V.Q. 2548, a. 1.).
14.L’enlèvement des résidus de la tonte du gazon et des résidus verts d’un immeuble résidentiel situé sur le territoire de la ville, doit se faire de porte en porte, au moins une fois par semaine de la troisième semaine complète du mois d’avril à la deuxième semaine complète du mois de mai et de la première semaine complète du mois d’octobre à la deuxième semaine complète du mois de novembre, à l’exception d’un secteur illustré au plan de l’annexe II et situé dans l’Arrondissement de La Cité-Limoilou.
Le comité exécutif est autorisé à modifier, par ordonnance, une période mentionnée au premier alinéa.
14.L’enlèvement des résidus de la tonte du gazon et des résidus verts d’un immeuble résidentiel situé sur le territoire de la ville, doit se faire de porte en porte, au moins une fois par semaine de la première semaine à la dernière semaine complètes du mois de mai et de la deuxième semaine complète du mois de septembre à la deuxième semaine complète du mois de novembre, à l’exception d’un secteur illustré au plan de l’annexe II et situé dans l’Arrondissement de La Cité-Limoilou.
Le comité exécutif est autorisé à modifier, par ordonnance, une période mentionnée au premier alinéa.
14.L’enlèvement des résidus de la tonte du gazon et des résidus verts d’un immeuble résidentiel situé sur le territoire de la ville, doit se faire de porte en porte, au moins une fois par semaine durant les périodes comprises entre la première et la dernière semaine complète du mois de mai et entre la deuxième semaine complète du mois de septembre et la deuxième semaine complète du mois de novembre, à l’exception d’un secteur illustré au plan de l’annexe II et situé dans l’Arrondissement de La Cité-Limoilou.
Le comité exécutif est autorisé à modifier, par ordonnance, une période mentionnée au premier alinéa.
14.L’enlèvement des résidus de la tonte du gazon et des résidus verts d’un immeuble résidentiel situé sur le territoire de la ville, doit se faire de porte en porte, au moins une fois par semaine durant les périodes comprises entre la première et la dernière semaine complète du mois de mai et entre la deuxième semaine complète du mois de septembre et la deuxième semaine complète du mois de novembre, à l’exception d’un secteur illustré au plan de l’annexe II et situé dans l’Arrondissement de La Cité-Limoilou.
Le comité exécutif est autorisé à modifier, par ordonnance, une période mentionnée au premier alinéa.