16.1.La tarification pour la fourniture des activités aquatiques, à compter de la date d’entrée en vigueur du Règlement modifiant le Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur la tarification de biens et de services et les autres frais relativement à la tarification de certaines activités sportives ou de loisir, R.C.A.5V.Q. 46, est imposée comme suit :
1°pour un cours de natation dispensé par la Croix-Rouge, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire avec parents, Étoile de mer et Canard, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 40 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 60 $;
b)il s’agit d’un cours de 30 minutes de niveau préscolaire sans parent, Tortue de mer, Salamandre, Poisson-lune, d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 40 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 60 $;
c)il s’agit d’un cours de 45 minutes crocodile, baleine et junior de niveau un à quatre d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 45 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 67,50 $;
d)il s’agit d’un cours de 55 minutes junior de niveau cinq à dix d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 50 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 75 $;
e)il s’agit d’un cours de 55 minutes natation essentielle, style de nage d’une durée de dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un jeune résident, la tarification est de 65 $;
ii.il s’agit d’un jeune non-résident, la tarification est de 97,50 $;
2°pour un cours d’aqua adulte, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 57,06 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 85,59 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 100,94 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 151,42 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 153,61 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 230,42 $;
3°pour un cours aqua-aîné, lorsque :
a)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé une fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 48,28 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 72,42 $;
b)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé deux fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 87,78 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 131,67 $;
c)il s’agit d’un cours de 55 minutes dispensé trois fois par semaine pendant dix semaines, lorsque :
i.il s’agit d’un résident, la tarification est de 127,28 $;
ii.il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 190,92 $;
4°pour un cours Étoile de bronze de 55 minutes d’une durée de dix semaines, la tarification pour tous est de 43,89 $ à laquelle s’ajoutent les coûts d’achat de volumes ainsi que les frais d’examen de la Société de sauvetage;
5°pour un cours de niveau médaille de bronze d’une durée de 28 heures, la tarification pour tous est de 87,78 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
6°pour un cours de niveau croix de bronze d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 105,33 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
7°pour un cours de premiers soins de nature générale d’une durée de 16 heures, la tarification pour tous est de 57,06 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
8°pour un cours d’assistant-moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 109,72 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
9°pour un cours de moniteur en sécurité aquatique d’une durée de 28 heures, la tarification pour tous est de 109,72 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
10°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 20 heures, la tarification pour tous est de 131,67 $ incluant les coûts d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
11°pour un cours de sauveteur national plage d’une durée de 20 heures, la tarification pour tous est de 131,67 $ incluant les coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
12°pour un cours de sauveteur national piscine d’une durée de 40 heures, la tarification pour tous est de 131,67 $ incluant les coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
13°pour un cours de moniteur en sauvetage d’une durée de 32 heures, la tarification pour tous est de 109,72 $ incluant les coût d’achat de volumes et les frais d’examen de la Société de sauvetage;
14°pour une animation de deux heures incluant une heure de plateau spécialisé et l’animation pour un groupe de douze personnes, lorsque :
a)il s’agit d’un groupe de jeunes résidents, la tarification est de 100 $ pour douze personnes et 5 $ par personne supplémentaire;
b)il s’agit d’un groupe de jeunes non-résidents, la tarification est de 150 $ pour douze personnes et de 7,50 $ par personne supplémentaire.