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R.V.Q. 1583 - RÈGLEMENT SUR LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
Article 5
5.(Abrogé : 2017, R.V.Q. 2548, a. 1.).
5.L’enlèvement des ordures d’un immeuble résidentiel de six logements ou moins, situé sur le territoire de la ville, doit se faire de porte en porte au moins une fois par semaine.
5.L’enlèvement des ordures d’un immeuble résidentiel de six logements ou moins, situé sur le territoire de la ville, doit se faire de porte en porte au moins une fois par deux semaines.
5.L’enlèvement des ordures d’un immeuble résidentiel de six logements ou moins, situé sur le territoire de la ville, doit se faire de porte en porte au moins une fois par semaine, de la première semaine complète du mois de mai à la deuxième semaine complète du mois de novembre, et au moins une fois par deux semaines de la semaine suivant la deuxième semaine complète du mois de novembre à la semaine précédant la première semaine complète du mois de mai de l’année suivante, à l’exception d’un secteur illustré au plan de l’annexe I.
5.L’enlèvement des ordures d’un immeuble résidentiel de six logements ou moins, situé sur le territoire de la ville, doit se faire de porte en porte au moins une fois par semaine, de la première semaine complète du mois de mai à la deuxième semaine complète du mois de novembre, et au moins une fois par deux semaines de la semaine suivant la deuxième semaine complète du mois de novembre à la semaine précédant la première semaine complète du mois de mai de l’année suivante, à l’exception d’un secteur illustré au plan de l’annexe I.