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R.V.Q. 2572 - Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 65
Versions de la disposition

Texte intégral
65.La collecte de porte en porte dans un milieu général (G) s’effectue selon les modalités décrites ci-dessous:
Pour les résidus alimentaires et les ordures, en période estivale, après la dernière semaine complète du mois de mars, jusqu’à la semaine précédant la première semaine complète du mois d’octobre, la collecte s’effectue chaque semaine selon les modalités suivantes:
ZoneJourHoraire de collecte
A(2-3-4-5-6)-D-1-GLundi7 h à 18 h
A(2-3-4-5-6)-D-2-GMardi
A(2-3-4-5-6)-D-3-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-D-4-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-D-5-GVendredi
Pour les résidus alimentaires et les ordures, en période hivernale, à partir de la première semaine complète du mois d’octobre jusqu’à la dernière semaine complète du mois de mars, la collecte s’effectue aux deux semaines selon les modalités suivantes:
ZoneJourHoraire de collecte
A(2-3-4-5-6)-D-1A-GLundi7 h à 18 h
A(2-3-4-5-6)-D-1B-GLundi
A(2-3-4-5-6)-D-2A-GMardi
A(2-3-4-5-6)-D-2B-GMardi
A(2-3-4-5-6)-D-3A-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-D-3B-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-D-4A-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-D-4B-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-D-5A-GVendredi
A(2-3-4-5-6)-D-5B-GVendredi
Pour les matières recyclables, la collecte s’effectue aux deux semaines, selon les modalités suivantes:
ZoneJourHoraire de collecte
A(2-3-4-5-6)-R-1A-GLundi7 h à 18 h
A(2-3-4-5-6)-R-1B-GLundi
A(2-3-4-5-6)-R-2A-GMardi
A(2-3-4-5-6)-R-2B-GMardi
A(2-3-4-5-6)-R-3A-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-R-3B-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-R-4A-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-R-4B-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-R-5A-GVendredi
A(2-3-4-5-6)-R-5B-GVendredi
2021, R.V.Q. 2572, a. 65; 2024, R.V.Q. 3244, a. 30.
65.La collecte de porte en porte des ordures et des matières recyclables dans un milieu général (G) s’effectue selon les modalités décrites ci-dessous :
Pour les ordures, chaque semaine selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A(2-3-4-5-6)-D-1-GLundi7 h à 18 h
A(2-3-4-5-6)-D-2-GMardi
A(2-3-4-5-6)-D-3-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-D-4-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-D-5-GVendredi
Pour les matières recyclables, aux deux semaines selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A(2-3-4-5-6)-R-1A-GLundi7 h à 18 h
A(2-3-4-5-6)-R-1B-GLundi
A(2-3-4-5-6)-R-2A-GMardi
A(2-3-4-5-6)-R-2B-GMardi
A(2-3-4-5-6)-R-3A-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-R-3B-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-R-4A-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-R-4B-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-R-5A-GVendredi
A(2-3-4-5-6)-R-5B-GVendredi
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2021, R.V.Q. 2572, a. 65.
65.La collecte de porte en porte des ordures et des matières recyclables dans un milieu général (G) s’effectue selon les modalités décrites ci-dessous :
Pour les ordures, chaque semaine selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A(2-3-4-5-6)-D-1-GLundi7 h à 18 h
A(2-3-4-5-6)-D-2-GMardi
A(2-3-4-5-6)-D-3-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-D-4-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-D-5-GVendredi
Pour les matières recyclables, aux deux semaines selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A(2-3-4-5-6)-R-1A-GLundi7 h à 18 h
A(2-3-4-5-6)-R-1B-GLundi
A(2-3-4-5-6)-R-2A-GMardi
A(2-3-4-5-6)-R-2B-GMardi
A(2-3-4-5-6)-R-3A-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-R-3B-GMercredi
A(2-3-4-5-6)-R-4A-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-R-4B-GJeudi
A(2-3-4-5-6)-R-5A-GVendredi
A(2-3-4-5-6)-R-5B-GVendredi
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2021, R.V.Q. 2572, a. 65.
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