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R.V.Q. 2572 - Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles

Article 67
Versions de la disposition

Texte intégral
67.La collecte de porte en porte dans un milieu dense (D) s’effectue chaque semaine selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A1-D-1-D et A1-R-1-DLundi9 h à 16 h
A1-D-2-D et A1-R-2-DMardi
A1-D-3-D et A1-R-3-DMercredi - Samedi
A1-D-4-D et A1-R-4-DJeudi
A1-D-5-D et A1-R-5-DVendredi
A1-D-6-D et A1-R-6-DLundi - Jeudi
A5-D-4-D et A5-R-4-DJeudi
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2021, R.V.Q. 2572, a. 67; 2022, R.V.Q. 3050, a. 9; 2024, R.V.Q. 3244, a. 32.
67.La collecte de porte en porte des ordures et des matières recyclables dans un milieu dense (D) s’effectue chaque semaine selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A1-D-1-D et A1-R-1-DLundi9 h à 16 h
A1-D-2-D et A1-R-2-DMardi
A1-D-3-D et A1-R-3-DMercredi - Samedi
A1-D-4-D et A1-R-4-DJeudi
A1-D-5-D et A1-R-5-DVendredi
A1-D-6-D et A1-R-6-DLundi - Jeudi
A5-D-4-D et A5-R-4-DJeudi
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2021, R.V.Q. 2572, a. 67; 2022, R.V.Q. 3050, a. 9.
67.La collecte de porte en porte des ordures et des matières recyclables dans un milieu dense (D) s’effectue chaque semaine selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A1-D-1-D et A1-R-1-DLundi9 h à 16 h
A1-D-2-D et A1-R-2-DMardi
A1-D-3-D et A1-R-3-DMercredi - Samedi
A1-D-4-D et A1-R-4-DJeudi
A1-D-5-D et A1-R-5-DVendredi
A1-D-6-D et A1-R-6-DLundi - Jeudi
A1-D-6-D et A1-R-6-DJeudi
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2021, R.V.Q. 2572, a. 67.
67.La collecte de porte en porte des ordures et des matières recyclables dans un milieu dense (D) s’effectue chaque semaine selon les modalités suivantes :
ZoneJourHoraire de collecte
A1-D-1-D et A1-R-1-DLundi9 h à 16 h
A1-D-2-D et A1-R-2-DMardi
A1-D-3-D et A1-R-3-DMercredi - Samedi
A1-D-4-D et A1-R-4-DJeudi
A1-D-5-D et A1-R-5-DVendredi
A1-D-6-D et A1-R-6-DLundi - Jeudi
A1-D-6-D et A1-R-6-DJeudi
Les zones mentionnées au présent article sont illustrées à l’annexe V du présent règlement.
2021, R.V.Q. 2572, a. 67.
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