Règlements de la Ville de Québec
Versions de la disposition:
R.A.V.Q. 1511 - RÈGLEMENT DE L’AGGLOMÉRATION SUR LE COÛT DES PERMIS ET DES LICENCES, LES TAXES SPÉCIALES, LA TARIFICATION DE BIENS ET DE SERVICES ET LES AUTRES FRAIS
Article 78
Date entrée en vigueur
78.La tarification hivernale pour les activités à la Base de plein air de Sainte-Foy est imposée comme suit :
1°pour l'accès au site et au stationnement, aucune tarification n'est exigée;
2°pour la location complète d’équipement pour l’activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 9,50 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 14,25 $;
3°pour la location partielle d’équipement pour l’activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 4 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 5 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 5 $;
b)il s’agit d’un non-résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 6 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 7,50 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 7,50 $;
4°pour la location de raquettes pour l’activité de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 8 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 12 $;
5°pour la location d’une chambre à air pour l’activité de glissade, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 5,50 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 8,25 $ par jour;
6°pour une activité de pêche blanche d’une demi-journée, incluant la fourniture d’équipement, lorsque :
a)il s’agit d’une personne résidente âgée de cinq à quatorze ans, la tarification est de 15 $;
b)il s’agit d’une personne résidente âgée de quinze ans ou plus, la tarification est de 21 $;
c)il s’agit d’une famille résidente de quatre personnes, la tarification est de 57,50 $;
d)il s’agit d’une personne non-résidente âgée de cinq à quatorze ans, la tarification est de 22,50 $;
e)il s’agit d’une personne non-résidente âgée de quinze ans ou plus, la tarification est de 31,50 $;
f)il s’agit d’une famille non-résidente de quatre personnes, la tarification est de 86,25 $;
7°pour la location d’un traîneau à ski, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $ pour deux heures;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 15 $ pour deux heures;
8°pour la location aux fins de l’activité de trottinette des neiges, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 8,50 $ pour trois heures;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 12,75 $ pour trois heures;
9°pour la fourniture de l'équipement requis pour une journée de ski de fond ou de raquettes, lorsqu'il s’agit d’un groupe scolaire de niveau primaire, de la première à la sixième année, provenant d’une école située sur le territoire de l’agglomération de Québec, et ce, dans le cadre d’une activité académique, aucune tarification n'est exigée pour les élèves, jusqu’à concurrence d’une gratuité par élève et par saison.
78.La tarification hivernale pour les activités à la Base de plein air de Sainte-Foy est imposée comme suit :
1°pour l'accès au site et au stationnement, aucune tarification n'est exigée;
2°pour la location complète d’équipement pour l’activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 9,50 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 14,25 $;
3°pour la location partielle d’équipement pour l’activité de ski de fond, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 4 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 5 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 5 $;
b)il s’agit d’un non-résident, lorsque :
i.il s’agit des bâtons, la tarification est de 6 $;
ii.il s’agit des bottes, la tarification est de 7,50 $;
iii.il s’agit des skis, la tarification est de 7,50 $;
4°pour la location de raquettes pour l’activité de raquette, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 8 $;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 12 $;
5°pour la location d’une chambre à air pour l’activité de glissade, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 5,50 $ par jour;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 8,25 $ par jour;
6°pour une activité de pêche blanche d’une demi-journée, incluant la fourniture d’équipement, lorsque :
a)il s’agit d’une personne résidente âgée de cinq à quatorze ans, la tarification est de 15 $;
b)il s’agit d’une personne résidente âgée de quinze ans ou plus, la tarification est de 21 $;
c)il s’agit d’une famille résidente de quatre personnes, la tarification est de 57,50 $;
d)il s’agit d’une personne non-résidente âgée de cinq à quatorze ans, la tarification est de 22,50 $;
e)il s’agit d’une personne non-résidente âgée de quinze ans ou plus, la tarification est de 31,50 $;
f)il s’agit d’une famille non-résidente de quatre personnes, la tarification est de 86,25 $;
7°pour la location d’un traîneau à ski, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 10 $ pour deux heures;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 15 $ pour deux heures;
8°pour la location aux fins de l’activité de trottinette des neiges, lorsque :
a)il s’agit d’un résident, la tarification est de 8,50 $ pour trois heures;
b)il s’agit d’un non-résident, la tarification est de 12,75 $ pour trois heures;
9°pour la fourniture de l'équipement requis pour une journée de ski de fond ou de raquettes, lorsqu'il s’agit d’un groupe scolaire de niveau primaire, de la première à la sixième année, provenant d’une école située sur le territoire de l’agglomération de Québec, et ce, dans le cadre d’une activité académique, aucune tarification n'est exigée pour les élèves, jusqu’à concurrence d’une gratuité par élève et par saison.
