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Versions de la disposition:
R.C.A.1V.Q. 4 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE LA CITÉ-LIMOILOU SUR L’URBANISME
Article 92
Date entrée en vigueur
2010/01/05
(Afficher)
92.
Le groupe
R1 parc
comprend uniquement les usages suivants :
1°
un jardin communautaire;
2°
un parc.
2010, R.C.A.1V.Q. 4, a. 92
.
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