Règlements municipaux
Nous joindre
Site de la Ville
Règlements de la Ville de Québec
Règlements codifiés
Règlements annuels
Tableau des modifications
Guide d'utilisation
Versions de la disposition:
R.C.A.3V.Q. 6 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE SAINTE-FOY–SILLERY–CAP-ROUGE SUR LA TARIFICATION DE BIENS ET DE SERVICES ET LES AUTRES FRAIS
Article 76
Date entrée en vigueur
2013/12/20
(Afficher)
76.
(
Abrogé : 2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 178.
).
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 76
;
2012, R.C.A.3V.Q. 109, a. 4
;
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 178
.
2012/07/12
(Afficher)
76.
(
Abrogé : 2012, R.C.A.3V.Q. 109, a. 4
).
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 76
;
2012, R.C.A.3V.Q. 109, a. 4
.
2010/12/17
(Afficher)
76.
La tarification pour 18 heures de Yoga données dans le district Chauveau, à des adultes est la suivante :
a
)
le tarif est de 106 $ pour un résident;
b
)
le tarif est de 159 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 76
.
2010/12/13
(Afficher)
Adopté, mais non en vigueur
76.
La tarification pour 18 heures de Yoga données dans le district Chauveau, à des adultes est la suivante :
a
)
le tarif est de 106 $ pour un résident;
b
)
le tarif est de 159 $ pour un non-résident.
2010, R.C.A.3V.Q. 6, a. 76
.
Nous joindre
Exonération de responsabilité
Déclaration de confidentialité
Droits de propriété intellectuelle
Site Internet de la Ville de Québec
Rédigé, refondu et publié avec les solutions d'Irosoft.
© Ville de Québec, 2024. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions
Irosoft
.