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R.C.A.5V.Q. 4 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE BEAUPORT SUR L’URBANISME
Article 353_0_1
353.0.1.La marge avant d’un lot d’angle est établie sans tenir compte du coin tronqué.
Aux fins du premier alinéa, le coin tronqué est la partie d’un lot d’angle formé par une ligne droite ou un arc de cercle et situé à l’intersection de deux lignes avant de lot.
