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R.C.A.5V.Q. 4 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE BEAUPORT SUR L’URBANISME
Article 53
53.Le groupe C33 vente ou location de véhicules légers comprend les établissements dont l’activité principale est de vendre au détail ou de louer des automobiles, des véhicules utilitaires sportifs, des camions dont le poids nominal brut est de moins de 4 500 kilogrammes, des camionnettes et des mini-fourgonnettes.
53.Le groupe C33 vente ou location de véhicules légers comprend les établissements dont l’activité principale est de vendre au détail ou de louer des automobiles, des véhicules utilitaires sportifs, des camions de 3 000 kilogrammes ou moins, des camionnettes et des mini-fourgonnettes.