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Versions de la disposition:
R.C.A.6V.Q. 4 - RÈGLEMENT DE L’ARRONDISSEMENT DE LA HAUTE-SAINT-CHARLES SUR L’URBANISME
Article 93
Date entrée en vigueur
2010/01/05
(Afficher)
93.
Le groupe
R2 équipement récréatif extérieur
de proximité
comprend les usages à vocation récréative, tels qu’un terrain de soccer, de baseball, une patinoire extérieure ou une rampe de planche à roulettes.
2010, R.C.A.6V.Q. 4, a. 93
.
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