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Versions de la disposition:
R.V.Q. 416 - RÈGLEMENT SUR LA QUANTITÉ ET LA QUALITÉ DES EAUX USÉES
Article 40
Date entrée en vigueur
2004/08/06
(Afficher)
40.
Les particules rejetées par les broyeurs ne doivent pas être d’un diamètre supérieur à 12,5 millimètres.
De plus, pas plus de 25 % de ces particules ne doivent pouvoir passer à travers un tamis de 3 millimètres.
2004, R.V.Q. 416, a. 40
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