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Versions de la disposition:
R.V.Q. 978 - RÈGLEMENT SUR LE BRUIT
Article 17
Date entrée en vigueur
2005/07/07
(Afficher)
17.
L’analyse du bruit continu ou intermittent doit se faire, dans le lieu perturbé. Le niveau équivalent de bruit se mesure au moyen d’un sonomètre ou d’un analyseur de niveau de bruit.
2005, R.V.Q. 978, a. 17
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