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R.A.2V.Q. 136
- Règlement de l’arrondissement Les Rivières sur le stationnement aux arénas Duberger, Les Saules et Patrick-Poulin ainsi qu’aux centres Elzéar-Turcotte, Fernand-Dufour, Victorin-Beaucage et Laurence-Perron
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
STATIONNEMENT
1
Le présent règlement...
2
Sur les terrains...
3
Le conducteur d’un...
4
Dans le cas...
5
Un véhicule stationné...
6
Les différents types...
7
L’annexe II édicte,...
II
INFRACTION ET PEINE
8
Quiconque contrevient à...
9
Toute infraction à...
III
DISPOSITIONS ABROGATIVES
10
Les dispositions de...
IV
TARIFICATION
11
L’article 12.3.1 du...
12
L’article 12.3.3 de...
V
DISPOSITION FINALE
13
Le présent règlement...
Annexe I
(articles 6 et 7)
TYPES DE RÉGLEMENTATION OU DE PROHIBITION ET MOYENS DE CONTRÔLE
annexe ii
(article 7)
TERRAINS DE STATIONNEMENT
annexe iii
(article 7)
PLANS
0
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