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R.A.V.Q. 1528
- Règlement modifiant et abrogeant certains règlements d’emprunt relevant de la compétence d’agglomération de la ville
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
ABROGATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 553
1
Le Règlement de...
2
L’ensemble du pouvoir...
II
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 577
3
L’article 1 du...
4
Ce règlement est...
5
L’annexe I de...
III
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 626
6
L’article 1 du...
7
Ce règlement est...
8
L’annexe I de...
IV
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 658
9
L’article 1 du...
10
Ce règlement est...
11
L’annexe I de...
V
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 712
12
L’article 1 du...
13
L’article 2 de...
14
Ce règlement est...
15
L’annexe I de...
VI
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 876
16
L’article 1 du...
17
Ce règlement est...
18
L’annexe I de...
VII
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 882
19
L’article 1 du...
20
Ce règlement est...
21
L’annexe I de...
VIII
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 972
22
L’article 1 du...
23
Ce règlement est...
24
L’annexe I de...
IX
DISPOSITION FINALE
25
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 5)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE
ANNEXE II
(article 8)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE
ANNEXE III
(article 11)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE
ANNEXE IV
(article 15)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE
ANNEXE V
(article 18)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE
ANNEXE VI
(article 21)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE
ANNEXE VII
(article 24)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE
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