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R.A.V.Q. 1528
- Règlement modifiant et abrogeant certains règlements d’emprunt relevant de la compétence d’agglomération de la ville
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
I
ABROGATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 553
II
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 577
III
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 626
IV
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 658
V
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 712
VI
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 876
VII
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 882
VIII
MODIFICATION DU RÈGLEMENT R.A.V.Q. 972
IX
DISPOSITION FINALE
ANNEXE I
(article 5)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE
ANNEXE II
(article 8)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE
ANNEXE III
(article 11)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE
ANNEXE IV
(article 15)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE
ANNEXE V
(article 18)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE
ANNEXE VI
(article 21)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DE LA DÉPENSE
ANNEXE VII
(article 24)
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES TRAVAUX ET DE LA DÉPENSE
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