Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.V.Q. 229 - Règlement abrogeant le Règlement de l’agglomération sur des travaux de rénovation du Centre communautaire Michel-Labadie situé au parc Chauveau dans l’arrondissement Les Rivières et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés