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R.A.V.Q. 920
- Règlement de l’agglomération sur les rejets dans les réseaux d’égout de la ville et sur l’inventaire des matières dangereuses entreposées sur le territoire
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
I
DÉFINITIONS
II
CHAMP D’APPLICATION
III
PRÉTRAITEMENTS OBLIGATOIRES
IV
REJET DANS UN RÉSEAU D’ÉGOUT
I
REJETS PROHIBÉS
II
NORME DE REJET
III
DÉVERSEMENTS ACCIDENTELS
IV
BROYEUR DE RÉSIDUS
V
PERMIS DE DÉVERSEMENT DES EAUX DE PROCÉDÉ
I
APPLICATION
II
CONTENU DE LA DEMANDE DE PERMIS
III
CARACTÉRISATION DES EAUX USÉES
1
Exigences
2
Fréquence des caractérisations
IV
DÉLIVRANCE ET CONDITIONS DU MAINTIEN DU PERMIS
VI
INSPECTION
VII
ENTREPOSAGE DES MATIÈRES DANGEREUSES ET AUTRES CONTAMINANTS
VIII
INFRACTION ET PEINES
IX
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
X
DISPOSITION ABROGATIVE
XI
DISPOSITION FINALE
ANNEXE I
(articles 5, 6, 7, 9, 14, 15 et 18)
TABLEAU DES CONTAMINANTS À DÉVERSEMENT LIMITÉ SELON DES CONCENTRATIONS ET DES QUANTITÉS MAXIMALES
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