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R.C.A.2V.Q. 3
- Règlement de l’Arrondissement des Rivières sur l’enlèvement des matières résiduelles
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
DISPOSITION GÉNÉRALE
2
Quiconque se départit...
III
ENLÈVEMENT DES ORDURES
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
3
L’enlèvement des ordures...
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
1
Particularités des contenants
4
Dans le présent...
5
Dans le présent...
6
Dans le présent...
7
Dans le présent...
8
Dans le présent...
9
Dans le présent...
2
Immeuble résidentiel de cinq logements ou moins ou maison en rangée qui a front sur une rue
10
Les ordures d’un...
3
Immeuble résidentiel de six logements
11
Les ordures d’un...
12
Malgré l’article 11,...
4
Immeuble résidentiel de sept logements ou plus mais de moins de 200 logements ou un ensemble immobilier
13
Les ordures d’un...
14
Malgré l’article 13,...
15
Malgré les articles...
16
Malgré les articles...
17
Lorsqu’un immeuble résidentiel...
5
Immeuble résidentiel de 200 logements ou plus
18
Les ordures d’un...
6
Immeuble non résidentiel
19
Les ordures d’un...
20
Malgré l’article 19,...
21
Malgré les articles...
22
Malgré l’article 19,...
23
Lorsqu’un immeuble non...
III
MATIÈRES RÉSIDUELLES NE POUVANT PAS ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES ORDURES
24
Les matières résiduelles...
IV
FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
1
Ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac
25
L’enlèvement des ordures...
26
En vue de...
27
Dans les douze...
2
Ordures contenues dans un contenant à chargement avant d’un immeuble résidentiel ou non résidentiel
28
L’enlèvement des ordures...
29
L’enlèvement des ordures...
30
Malgré l’article 29,...
31
En vue de...
3
Ordures contenues dans un contenant à chargement arrière d’un immeuble résidentiel ou non résidentiel
32
L’enlèvement des ordures...
33
L’enlèvement des ordures...
34
En vue de...
4
Ordures contenues dans un contenant à roulement d’un immeuble résidentiel ou non résidentiel
35
L’enlèvement des ordures...
36
L’enlèvement des ordures...
37
En vue de...
38
Si à cause...
IV
ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
39
L’enlèvement des matières...
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
1
Particularités des contenants
40
Dans le présent...
41
Dans le présent...
42
Dans le présent...
2
Immeuble résidentiel de cinq logements ou moins ou maison en rangée qui a front sur une rue
43
Les matières recyclables...
44
Malgré l’article 43,...
45
Lorsqu’un immeuble résidentiel...
3
Immeuble résidentiel de six logements
46
Les matières recyclables...
47
Malgré l’article 46,...
48
Lorsqu’un immeuble résidentiel...
4
Immeuble résidentiel de sept logements ou plus ou ensemble immobilier
49
Les matières recyclables...
50
Un immeuble résidentiel...
51
Lorsqu’un immeuble résidentiel...
5
Immeuble résidentiel comportant un commerce
52
Malgré les articles...
6
Immeuble non résidentiel
53
Les matières recyclables...
54
Un immeuble non...
7
Immeuble non résidentiel comportant un logement
55
Malgré les articles...
III
MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES MATIÈRES RECYCLABLES
56
Seules les matières...
IV
FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
57
L’enlèvement des matières...
58
En vue de...
59
Dans les douze...
60
L’enlèvement des matières...
61
En vue de...
V
ENLÈVEMENT DU CARTON
1
Immeuble résidentiel
62
Le carton provenant...
63
L’enlèvement du carton...
2
Immeuble non résidentiel
64
Le carton provenant...
65
L’enlèvement du carton...
3
Après l’enlèvement
66
Dans les douze...
V
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
67
L’enlèvement des résidus...
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
68
Dans le présent...
69
Dans le présent...
70
Dans le présent...
71
Dans le présent...
III
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
72
Seules les matières...
73
Les résidus alimentaires...
74
Les résidus alimentaires...
75
En vue de...
76
En vue de...
77
En vue de...
VI
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS, DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON, DES BRINDILLES, DES BRANCHES ET DES ARBRES DE NOËL NATURELS
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
78
L’enlèvement des résidus...
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
79
Dans le présent...
III
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS ET DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON
80
Les résidus verts...
81
Les plantes suivantes...
82
L’enlèvement des résidus...
IV
ENLÈVEMENT DES ARBRES DE NOËL NATURELS
83
Un arbre de...
84
L’enlèvement des arbres...
V
ENLÈVEMENT DES BRINDILLES ET DES BRANCHES
85
Les brindilles d’un...
86
Les branches d’un...
87
L’enlèvement des branches...
VII
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
88
L’enlèvement des résidus...
II
MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES EN VUE DE L’ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
89
Seul un résidu...
III
FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
90
L’enlèvement des résidus...
91
En vue de...
92
Dans les douze...
VIII
DISPOSITIONS DIVERSES
93
Il est interdit...
94
Le propriétaire d’un...
95
Une matière coupante...
96
Une matière organique...
97
Aucun autre contenant...
98
Aucune matière résiduelle...
99
La ville n’effectue...
100
Un contenant de...
101
Lorsque la ville...
IX
INSPECTION
102
Dans l’exercice de...
X
INFRACTIONS ET PEINES
103
Nul ne peut...
104
Quiconque contrevient ou...
105
Malgré l’article 104,...
106
Malgré l’article 104,...
XI
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
107
L’application de ce...
XII
DISPOSITIONS ABROGATIVE ET MODIFICATRICE
108
Aux fins de...
109
Le Règlement de...
XIII
DISPOSITION FINALE
110
Le présent règlement...
ANNEXE I
(articles 25, 57 et 73)
ZONES D’ENLÈVEMENT
annexe ii
(article 28)
ZONES D’ENLÈVEMENT
0
Sélections
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