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R.C.A.5V.Q. 3
- Règlement de l’Arrondissement de Beauport sur l’enlèvement des matières résiduelles
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
DÉFINITIONS
1
Dans le présent...
II
DISPOSITION GÉNÉRALE
2
Quiconque se départit...
III
ENLÈVEMENT DES ORDURES
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
3
L’enlèvement des ordures...
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
1
Particularités des contenants
4
Dans le présent...
5
Dans le présent...
6
Dans le présent...
7
Dans le présent...
2
Immeuble résidentiel de cinq logements ou moins ou maison en rangée qui a front sur une rue
8
Les ordures d’un...
3
Immeuble résidentiel de six logements
9
Les ordures d’un...
10
Malgré l’article 9,...
4
Immeuble résidentiel de sept logements ou plus mais de moins de 200 logements ou ensemble immobilier
11
Les ordures d’un...
12
Malgré l’article 11,...
13
Lorsqu’un immeuble résidentiel...
5
Immeuble résidentiel de 200 logement ou plus
14
Les ordures d’un...
15
Lorsqu’un immeuble résidentiel...
6
Immeuble non résidentiel
16
Les ordures d’un...
17
Malgré l’article 16,...
18
Malgré l’article 16, les...
19
Lorsqu’un immeuble non...
III
MATIÈRES RÉSIDUELLES NE POUVANT PAS ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES ORDURES
20
Les matières résiduelles...
IV
FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
1
Ordures contenues dans un bac roulant ou un sac
21
L’enlèvement des ordures...
22
L’enlèvement des ordures...
23
En vue de...
24
Dans les douze...
2
Ordures contenues dans un contenant à chargement avant d’un immeuble résidentiel ou non résidentiel
25
L’enlèvement des ordures...
26
L’enlèvement des ordures...
27
Malgré l’article 26,...
28
En vue de...
3
Ordures contenues dans un contenant à roulement d’un immeuble résidentiel ou non résidentiel
29
L’enlèvement des ordures...
30
En vue de...
31
Si à cause...
IV
ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
32
L’enlèvement des matières...
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
1
Particularités des contenants
33
Dans le présent...
34
Dans le présent...
35
Dans le présent...
2
Immeuble résidentiel de cinq logements ou moins ou maison en rangée qui a front sur une rue
36
Les matières recyclables...
37
Malgré l’article 36,...
38
Lorsqu’un immeuble résidentiel...
3
Immeuble résidentiel de six logements
39
Les matières recyclables...
40
Malgré l’article 39,...
41
Lorsqu’un immeuble résidentiel...
4
Immeuble résidentiel de sept logements ou plus ou ensemble immobilier
42
Les matières recyclables...
43
Un immeuble résidentiel...
44
Lorsqu’un immeuble résidentiel...
5
Immeuble résidentiel comportant un commerce
45
Malgré les articles...
6
Immeuble non résidentiel
46
Les matières recyclables...
47
Un immeuble non...
7
Immeuble non résidentiel comportant un logement
48
Malgré les articles...
III
MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES DANS UN CONTENANT AUTORISÉ DESTINÉ À RECEVOIR DES MATIÈRES RECYCLABLES
49
Seules les matières...
IV
FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION OU DÉPLACEMENT DES CONTENANTS
50
L’enlèvement des matières...
51
En vue de...
52
Dans les douze...
53
L’enlèvement des matières...
54
En vue de...
V
ENLÈVEMENT DU CARTON
55
Le carton provenant...
56
L’enlèvement du carton...
57
Dans les douze...
V
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
58
L’enlèvement des résidus...
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
59
Dans le présent...
60
Dans le présent...
61
Dans le présent...
III
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ALIMENTAIRES ET FIBREUX
62
Seules les matières...
63
Les résidus alimentaires...
VI
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS, DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON, DES BRINDILLES, DES BRANCHES ET DES ARBRES DE NOËL NATURELS
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
64
L’enlèvement des résidus...
II
CONTENANTS POUVANT ÊTRE UTILISÉS
65
Dans le présent...
III
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS VERTS ET DES RÉSIDUS DE LA TONTE DE GAZON
66
Les résidus verts...
67
Les plantes suivantes...
68
L’enlèvement des résidus...
IV
ENLÈVEMENT DES ARBRES DE NOËL NATURELS
69
Un arbre de...
70
L’enlèvement des arbres...
V
ENLÈVEMENT DES BRINDILLES ET DES BRANCHES
71
Les brindilles d’un...
72
Les branches d’un...
73
L’enlèvement des branches...
VII
ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
74
L’enlèvement des résidus...
II
MATIÈRES RÉSIDUELLES POUVANT ÊTRE DÉPOSÉES EN VUE DE L’ENLÈVEMENT DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
75
Seul un résidu...
III
FRÉQUENCE DE L’ENLÈVEMENT ET PRÉPARATION DES RÉSIDUS ENCOMBRANTS
76
L’enlèvement des résidus...
77
En vue de...
78
Dans les douze...
VIII
DISPOSITIONS DIVERSES
79
Il est interdit...
80
Le propriétaire d’un...
81
Une matière coupante...
82
Une matière organique...
83
Aucun autre contenant...
84
Aucune matière résiduelle...
85
La ville n’effectue...
86
Un contenant de...
87
Lorsque la ville...
IX
INSPECTION
88
Dans l’exercice de...
X
INFRACTIONS ET PEINES
89
Nul ne peut...
90
Quiconque contrevient ou...
91
Malgré l’article 90,...
92
Malgré l’article 90,...
XI
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
93
L’application de ce...
XII
DISPOSITION MODIFICATRICE
94
Le Règlement de...
XIII
DISPOSITION FINALE
95
Le présent règlement...
ANNEXE I
(article 2)
ZONE 8
ANNEXE II
(articles 18, 21 et 79)
ZONES D’ENLÈVEMENT DES ORDURES CONTENUES DANS UN BAC ROULANT, UNE POUBELLE OU UN SAC
annexe iii
zone 3-a d’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant, une poubelle ou un sac
ANNEXE IV
(article 25)
zones d’enlèvement des ordures contenues dans un contenant à chargement avant d’un immeuble résidentiel
ANNEXE V
(articles 46 et 50)
ZONES D’ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES D’UN IMMEUBLE NON RÉSIDENTIEL
ANNEXE VI
(article 53)
ZONES D’ENLÈVEMENT DES MATIÈRES RECYCLABLES CONTENUES DANS UN CONTENANT À CHARGEMENT AVANT
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