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R.V.Q. 1083
- Règlement sur les branchements privés d’eau potable et d’égout et certaines dispositions particulières en plomberie
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
DÉFINITIONS
1
Dans ce règlement,...
II
CHAMP D’APPLICATION
2
Ce règlement régit...
3
L’installation, la réparation,...
4
À moins d’indication...
III
RESPONSABILITÉ DES BRANCHEMENTS
5
L’installation, l’entretien ou...
6
Lorsque les eaux...
7
Le propriétaire doit...
8
Un branchement public...
IV
PERMIS
9
Sauf si les...
10
Une demande de...
11
Le fonctionnaire désigné...
12
La demande de...
13
Une demande de...
14
Dans le cas...
15
Dans le cas...
16
Dans le cas...
17
Lorsque le dossier...
V
NORMES APPLICABLES À TOUS LES BRANCHEMENTS
18
Lorsqu’un branchement d’eau...
19
Si le remplissage...
20
Le recouvrement minimum...
VI
BRANCHEMENT D’EAU POTABLE
I
NORMES D’INSTALLATION
21
Les travaux doivent...
22
Le propriétaire ne...
23
Il est interdit...
24
Un propriétaire doit...
25
Un bâtiment doit...
26
Un propriétaire doit...
27
Un propriétaire désirant...
28
Une pompe de...
II
MATÉRIAUX ACCEPTÉS
29
Le branchement d’eau...
III
DIAMÈTRE
30
La construction du...
31
Dans le cas...
VII
NORMES APPLICABLES AUX BRANCHEMENTS D’ÉGOUT
I
NORMES D’INSTALLATION
32
Les travaux de...
33
Le propriétaire ne...
34
Il est interdit...
35
Un raccord à...
36
Un propriétaire doit...
37
Un branchement d’égout...
38
Lorsqu’un immeuble est...
II
MATÉRIAUX ACCEPTÉS
39
Les matériaux acceptés...
40
Le matériau utilisé...
41
Un tuyau et...
VIII
BRANCHEMENT D’ÉGOUT PLUVIAL
I
NORMES D’INSTALLATION
42
Le raccordement d’un...
43
Lorsque le raccordement...
44
L’eau pluviale provenant...
45
Il est interdit...
46
Seules les eaux...
47
Dans le cas...
48
Un branchement d’égout...
49
Le propriétaire doit...
II
DIAMÈTRE
50
Le diamètre minimal...
III
REGARD D’ÉGOUT
51
Pour un branchement...
52
Pour un branchement...
53
Un regard d’égout...
IX
BRANCHEMENT D’ÉGOUT SANITAIRE
I
NORMES D’INSTALLATION
54
Un essai d’identification...
55
Un branchement d’égout...
56
Le propriétaire doit...
57
À défaut de...
58
L’eau présente dans...
II
DIAMÈTRE
59
Le diamètre minimal...
60
Le branchement d’égout...
III
REGARD D’ÉGOUT
61
Pour un branchement...
62
Dans le cas...
63
Un regard d’égout...
64
Pour un branchement...
X
PROTECTION CONTRE LES REFOULEMENTS
65
Quelque soit l’année...
66
Lorsque la colonne...
XI
ESSAI AU COLORANT
67
Un essai au...
68
L’essai au colorant...
69
Le colorant est...
70
L’entreprise spécialisée qui...
71
À défaut de...
XII
ESSAIS D’IDENTIFICATION ET D’ÉTANCHÉITÉ
72
Le propriétaire doit...
73
Tous les résultats...
74
Les essais sur...
XIII
INSPECTION
75
Dans l’exercice de...
76
Un inspecteur peut...
77
Un propriétaire ou...
78
Nul ne peut...
XIV
INFRACTION ET PEINES
79
Quiconque fait des...
80
Quiconque contrevient, permet...
81
Toute infraction à...
XV
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
82
Le directeur du...
XVI
TARIFICATION
83
Pour couvrir les...
XVII
DISPOSITIONS MODIFICATRICES ET ABROGATIVES
I
RÈGLEMENTS MODIFIÉS
1
Règlement de l’ancienne Ville de Cap-Rouge
84
L’article 22 du...
2
Règlement de l’ancienne Ville de Lac Saint-Charles
85
L’article 6.5 du...
3
Règlements de l’ancienne Ville de L’Ancienne-Lorette
86
L’article 3.3.11 du...
87
Les articles 17...
4
Règlements de l’ancienne Ville de Saint-Émile
88
Les articles 3.20...
89
L’article 4 du...
5
Règlement de l’ancienne Ville de Sainte-Foy
90
Les articles 20,...
II
RÈGLEMENTS ABROGÉS
91
Le Règlement numéro...
92
Le Règlement 97-3042...
93
Le Règlement numéro...
94
Le Règlement numéro...
95
Le Règlement 1435...
96
Le Règlement 2797...
97
Le Règlement 99-1224...
98
Le Règlement numéro...
99
Le Règlement numéro...
100
Le Règlement numéro...
101
Le Règlement numéro...
102
Le Règlement numéro...
103
Le Règlement VB-304-87...
104
Le Règlement 99-09-1400...
105
En outre des...
XVIII
DISPOSITION FINALE
106
Ce règlement entre...
0
Sélections
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Fragments sélectionnés
Supprimer toutes les sélections
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