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R.V.Q. 1083
- Règlement sur les branchements privés d’eau potable et d’égout et certaines dispositions particulières en plomberie
Détaillée
Texte intégral
Table des matières
I
DÉFINITIONS
II
CHAMP D’APPLICATION
III
RESPONSABILITÉ DES BRANCHEMENTS
IV
PERMIS
V
NORMES APPLICABLES À TOUS LES BRANCHEMENTS
VI
BRANCHEMENT D’EAU POTABLE
I
NORMES D’INSTALLATION
II
MATÉRIAUX ACCEPTÉS
III
DIAMÈTRE
VII
NORMES APPLICABLES AUX BRANCHEMENTS D’ÉGOUT
I
NORMES D’INSTALLATION
II
MATÉRIAUX ACCEPTÉS
VIII
BRANCHEMENT D’ÉGOUT PLUVIAL
I
NORMES D’INSTALLATION
II
DIAMÈTRE
III
REGARD D’ÉGOUT
IX
BRANCHEMENT D’ÉGOUT SANITAIRE
I
NORMES D’INSTALLATION
II
DIAMÈTRE
III
REGARD D’ÉGOUT
X
PROTECTION CONTRE LES REFOULEMENTS
XI
ESSAI AU COLORANT
XII
ESSAIS D’IDENTIFICATION ET D’ÉTANCHÉITÉ
XIII
INSPECTION
XIV
INFRACTION ET PEINES
XV
RESPONSABILITÉ D’APPLICATION
XVI
TARIFICATION
XVII
DISPOSITIONS MODIFICATRICES ET ABROGATIVES
I
RÈGLEMENTS MODIFIÉS
1
Règlement de l’ancienne Ville de Cap-Rouge
2
Règlement de l’ancienne Ville de Lac Saint-Charles
3
Règlements de l’ancienne Ville de L’Ancienne-Lorette
4
Règlements de l’ancienne Ville de Saint-Émile
5
Règlement de l’ancienne Ville de Sainte-Foy
II
RÈGLEMENTS ABROGÉS
XVIII
DISPOSITION FINALE
0
Sélections
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