Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1288 - Règlement sur la réalisation de projets commémoratifs pour le 400e anniversaire de la Ville de Québec dans l’arrondissement Sainte-Foy–Sillery et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

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