Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1387 - Règlement sur des travaux de réfection et d’aménagement de parcs, de bâtiments et d’équipements sportifs situés dans l’arrondissement Les Rivières et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés