Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1397 - Règlement sur l’élaboration de plans de quartier dans les arrondissements Sainte-Foy–Sillery, Charlesbourg, Beauport, La Haute-Saint-Charles et Laurentien et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés

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