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R.V.Q. 1537
- Règlement sur la réalisation d’un établissement commercial sur les lots numéros 1 213 160, 1 213 161, 1 213 163, 1 213 175 et 1 313 848 à 1 313 852 du cadastre du Québec
Sommaire
Texte intégral
Table des matières détaillée
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
1
Dans le présent...
2
Malgré tout règlement...
3
Aux fins de...
II
NORMES COMMUNES APPLICABLES AUX BÂTIMENTS A ET B
I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
4
Aux fins de...
II
USAGES AUTORISÉS DANS LE BÂTIMENT A ET LE BÂTIMENT B
5
Les usages du...
6
Les usages du...
7
Les usages autorisés...
8
L’usage salle de...
9
L’usage associé autorisé...
10
L’usage associé autorisé...
11
L’usage stationnement commercial...
12
L’usage garderie est...
III
IMPLANTATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL
13
Le bâtiment A...
14
Les hauteurs maximales...
IV
NORMES D’IMPLANTATION
15
Les façades doivent...
16
La distance minimale...
V
CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENTS ACCESSOIRES
17
La superficie d’un...
18
L’installation d’un auvent...
19
Le café-terrasse est...
VI
STATIONNEMENT HORS RUE, CHARGEMENT OU DÉCHARGEMENT DE VÉHICULES
20
L’aire de stationnement...
21
Le nombre de...
22
Une exemption ne...
23
Malgré toute disposition...
24
Une colonne d’un...
VII
NORMES DE CHARGEMENT OU DE DÉCHARGEMENT
25
Un tablier de...
26
Un tablier de...
VIII
PROTECTION DES ARBRES
27
L’abattage d’un arbre...
III
DISPOSITION APPLICABLE AU BÂTIMENT A
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
28
Pour les fins...
II
L’AIRE VERTE
29
L’aire verte du...
IV
DISPOSITION APPLICABLE AU BÂTIMENT B
I
DISPOSITION GÉNÉRALE
30
Pour les fins...
II
USAGES AUTORISÉS
31
Outre les usages...
32
Outre les usages...
33
Les usages énumérés...
34
L’usage bar est...
35
Un bar exercé...
III
NORMES D’IMPLANTATION
36
Les marges de...
37
Les marges de...
IV
L’AIRE VERTE
38
L’aire verte du...
V
ARCHITECTURE DES BÂTIMENTS
39
Aux fins de...
40
Le campanile peut...
VI
MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT
41
Les murs extérieurs...
V
BÂTIMENTS PRINCIPAUX DÉROGATOIRES
42
Les bâtiments principaux...
VI
DISPOSITION INTERPRÉTATIVE ET FINALE
43
Toute autre norme...
44
Le présent règlement...
annexe I
(article 2)
PLAN NUMÉRO 2009RVQ1537.LOC
annexe ii
(article 4)
Plan - implantation
annexe iii
(articles 15 et 16)
plans - élévation
annexe iv
(articles 36 et 37)
plans - marges de recul
annexe v
(article 41)
plans - élévation / matériaux
0
Sélections
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