Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1544 - Règlement sur le versement d’une subvention aux Augustines de la Miséricorde de Jésus du monastère de l’Hôtel-Dieu de Québec pour le projet « Le Monastère des Augustines  : Lieu de mémoire habité » et sur l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés